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2025-12-15 19-12-54

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2025

Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code Général

des Collectivités Territoriales.

[ Questure et Affaires juridiques ]

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 17 novembre 2025
    2. Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

    [ Finances ]

    2. Approbation du Budget Primitif 2026 - Budget Ville[00:00:02]
    Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

    1. Projet de groupe scolaire Rose Valland - Approbation du plan de financement[01:39:12]
      2. Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

      [ Modernisation et amélioration des SP ]

      4. Adhésion au groupement de commandes entre Grenoble-Alpes Métropole et les
      communes de la Métropole adhérentes pour l'abonnement via l'UGAP au service
      ACCEO (Service d'Accueil en langue des signes française)[01:57:15]
      Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

      [ Habitat et Foncier ]

      5. Régularisation foncière du domaine public routier, secteur ZI des Vouillants[02:00:13]
      Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

      1. Acquisition d'une partie du site de La Poste, sis 83 mail Marcel Cachin à Fontaine,
        2. pour la réalisation d'un bureau de police[02:01:40]
        Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

        [ Finances ]

        7. Approbation du Budget Primitif 2026 - Budget Locaux commerciaux[02:22:44]
        Rapporteur : MADAME DE CARO

        [ Ressources Humaines ]

        8. Tableau des effectifs[02:30:04]
        Rapporteur : MADAME CHARDON

        1. Régime indemnitaire de la police municipale - Modification[02:34:10]
          2. Rapporteur : MADAME CHARDON

          [ Centre de santé sexuelle ]

          10. Autorisation de signature de la convention relative au fonctionnement du centre de
          santé sexuelle géré par la commune de Fontaine et son antenne à Villard-de-Lans[02:35:36]
          Rapporteur : MONSIEUR BAUDET

          1. Questions diverses
            2. Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information complémentaire.
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