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Conseil communautaire du 12 novembre 2020

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âś… ORDRE DU JOUR

  1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
    2. 29 SEPTEMBRE 2020.

    🟦 ADMINISTRATION GENERALE

    1. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020.

      2. 🟦 REGIE UBAYE SKI

      1. REGIE UBAYE SKI - DECISION MODIFICATIVE N°2.

      2. REGIE UBAYE SKI - COMPLEMENTS DE TARIFS HIVER 2020-2021- SITE DU SAUZE.

      3. REGIE UBAYE SKI - MODIFICATIONS ET COMPLEMENTS DE TARIFS

        HIVER 2020-2021- STATIONS DE SAINTE ANNE, DU SAUZE ET DE LARCHE
        ALPIN.

      4. REGIE UBAYE SKI - COMPLEMENTS DE TARIFS HIVER 2020-2021-

        SITES NORDIQUES.

      5. REGIE UBAYE SKI - PROLONGATION DE LA VENTE PROMOTIONNELLE DU FORFAIT DE SKI SAISON SAUZE SUPER PRIMEUR 2020-2021.

      6. REGIE UBAYE SKI - PROLONGATION DE LA VENTE PROMOTIONNELLE DU FORFAIT DE SKI SAISON SAINTE ANNE ET LARCHE ALPIN PRIMEUR 2 - SAISON 2020-2021.

      7. REGIE UBAYE SKI - VENTE DE "TOURS DE COU-MASQUES"

      8. REGIE UBAYE SKI – EVENEMENTIELS NORDIQUES EN UBAYE SAISON 2020-2021 - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DU DEPARTEMENT.

      9. REGIE UBAYE SKI - APPROBATION AVENANT N°1 ET MODIFICATION ANNEXE 4 DE LA CONVENTION LOCALE DE PARTENARIAT AVEC L'ESF DU SAUZE.

      10. REGIE UBAYE SKI – CONVENTION ENTRE LA CCVUSP-REGIE UBAYE SKI ET L’ASSOCIATION NORDIC ALPES DU SUD

      11. REGIE UBAYE SKI - CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE AU P.I.D.A A PARTIR D’HELICOPTERE DANS LA COMMUNE D’ENCHASTRAYES.

      12. REGIE UBAYE SKI - TARIFS SECOURS SUR PISTES, SECOURS PAR AMBULANCE ET SECOURS PAR HELICOPTERE - HIVER 2020-2021 - LE SAUZE ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE DISTRIBUTION DES SECOURS AVEC LA COMMUNE D’ENCHASTRAYES.

      13. REGIE UBAYE SKI - TARIFS SECOURS SUR PISTES, SECOURS PAR AMBULANCE - HIVER 2020-2021 ET APPROBATION CONTRAT DE DISTRIBUTION DES SECOURS AVEC LA COMMUNE DE VAL D’ORONAYE SAISON 2020-2021

      14. REGIE UBAYE SKI - TARIFS SECOURS SUR PISTES, SECOURS PAR AMBULANCE - HIVER 2020-2021 ET APPROBATION CONTRAT DE DISTRIBUTION DES SECOURS AVEC LA COMMUNE DE LA CONDAMINE CHATELARD SAISON 2020-2021.

      15. TARIFS SECOURS SUR PISTES, SECOURS PAR AMBULANCE - HIVER 2020-2021 ET APPROBATION CONTRAT DE DISTRIBUTION DES SECOURS AVEC LA COMMUNE DE SAINT PAUL SUR UBAYE SAISON 2020-2021.

        🟦 PERSONNEL

        1. CHOIX DE LA DIRECTION DE LA REGIE UBAYE SKI.

          2. 19.MISE EN ŒUVRE DE LA MOBILITE DOUCE - RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PROJET.

          🟦 FINANCES

          1. BUDGET ANNEXE ZAE LES NITES - DECISION MODIFICATIVE N°1.

          2. BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°2.

          3. CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE “ZA LES NITES A JAUSIERS”.

          4. COMPETENCE TOURISME : AVANCE SUR SUBVENTION 2021 ACCORDEE A L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL UBAYE TOURISME.

            🟦 JEUNESSE - SERVICES AU PUBLIC

            1. ORGANISATION DU VOYAGE SCOLAIRE A PARIS DES ELEVES DES ECOLES PRIMAIRES DE LA VALLEE DE L’UBAYE SERRE-PONCON - LANCEMENT D’UNE CONSULTATION SUR TROIS AN DANS LE CADRE D’UNE PROCEDURE ADAPTEE.

            2. DEPLOIEMENT D’ACTIONS DE LUTTE CONTRE L’ILLETTRISME ET L’ILLECTRONISME SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE VALLEE DE L’UBAYE SERRE-PONCON : DEMANDE DE FINANCEMENTS AU TITRE DU PROGRAMME LEADER.

              🟦 CULTURE ET PATRIMOINE

              1. FORTIFICATIONS – AUTORISATION ACCORDEE AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES ALPES DE HAUTE PROVENCE POUR L’AMENAGEMENT DE L’ESPLANADE PELLEGRIN A LA CONDAMINECHÂTELARD EN SITE D’ACCUEIL.

                2. 🟦 ENVIRONNEMENT

                1. COMPETENCE GEMAPI : CONTRAT DE MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE A LA COMMUNE DES THUILES POUR L’EXECUTION DE

                  TRAVAUX SUR LE RAVINS DES BRUNS.

                2. REALISATION DE RANDO FICHES NUMERIQUES : CONVENTION DE PRESTATION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L’UBAYE SERRE PONCON - LE COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RANDONNEE PEDESTRE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE ET LA

                  FEDERATION FRANCAISE DE LA RANDONNEE PEDESTRE.

                  🟦 QUESTIONS DIVERSES

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