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Conseil communautaire du 15 avril 2021
âś… Ordre du jour :
🔵 Administration générale
1/ compte-rendu des décisions prises par la présidente en vertu des délégations qui lui ont été données par le conseil de communauté du 10 juillet 2020.
2/ désignation de deux représentants de la CCVUSP pour siéger au conseil d’administration de l’association planète jeunes.
🔵 Régie Ubaye ski
3/ régie Ubaye ski – versement d’une indemnité spécifique de rupture conventionnelle a un salarie de droit privé.
4/ convention de dépôt / vente a conclure avec Ubaye tourisme pour l’été 2021.
5/ mise en place de deux cartes multi activités dénommées « Sauze summer pass » 2 ou 7 jours consécutifs sur le site du Sauze - approbation d’une convention a conclure avec la commune d’Enchastrayes.
6/ conditions tarifaires été 2021 site du Sauze 7. Gratuités été 2021
🔵 Finances
8/ adoption budget primitif 2021 - budget annexe « assainissement».
9/ budget régie « spanc » - budget primitif 2021 - subvention d’équilibre du budget principal de la communauté.
10/ adoption budget primitif 2021 « régie spanc vusp».
11/ budget régie « assainissement Ubaye Serre Ponçon » - budget primitif 2021 - subvention d’équilibre du budget principal de la communauté.
12/ approbation budget primitif « regie assainissement Ubaye Serre-Poncon" 2021.
13/ budget annexe « zae le pont long » - budget primitif 2021 - subvention d’équilibre du budget principal de la communauté.
14/ adoption du budget primitif 2021 «zae le pont long » a barcelonnette ».
15/ budget annexe «hôtel d’entreprises » - budget primitif 2021- subvention d’équilibre du budget principal de la communauté.
16/ adoption budget primitif 2021 budget annexe «hôtel d’entreprises».
17/ budget annexe « pole éco bois » - budget primitif 2021- subvention d’équilibre du budget principal de la communauté.
18/ adoption budget primitif 2021 budget annexe "pole Ă©co bois".
19/ adoption du budget primitif 2021 – budget annexe « maison de santé ».
20/ budget 2021 « régie ubaye ski » : subvention d’equilibre du budget principal de la communauté - article l2224-2 alinéas 1 a 3 du code général des collectivités territoriales.
21/ adoption du budget 2021 « régie ubaye ski ».
22/ station de Pra Loup – contributions complémentaires 2021 des collectivités adhérentes au smap.
23/ attribution subventions 2021 budget principal.
24/ vote du taux des taxes additionnelles et des produits attendus pour l’annee 2021.
25/ vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2021.
26/ taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (gemapi) : fixation du produit 2021. 27.approbation budget principal 2021.
🔵 Personnel
28/ création d’un poste d’ingénieur territorial a temps non complet.
29/ recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent a temps non complet dans le cadre du contrat de projet en vue de mettre en œuvre son programme espace valléen et sa stratégie de développement touristique
🔵 Culture et patrimoine
30/ fortifications - demande de subvention pour les études préliminaires et la mission de maîtrise d’œuvre relatives au téléphérique du fort de Tournoux – lancement d’une consultation dans le cadre d’une procédure adaptée
🔵 Environnement
31/ actions de médiation autour du pastoralisme : demande de subvention auprès de l’état.
DĂ©veloppement Ă©conomique
32/ dispositif « petites villes de demain » : signature de la convention d’adhésion.
Jeunesse – services au public
33/ maison France service : demande de financement année 2021.
🔵 Questions diverses
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By âś… Ordre du jour :
🔵 Administration générale
1/ compte-rendu des décisions prises par la présidente en vertu des délégations qui lui ont été données par le conseil de communauté du 10 juillet 2020.
2/ désignation de deux représentants de la CCVUSP pour siéger au conseil d’administration de l’association planète jeunes.
🔵 Régie Ubaye ski
3/ régie Ubaye ski – versement d’une indemnité spécifique de rupture conventionnelle a un salarie de droit privé.
4/ convention de dépôt / vente a conclure avec Ubaye tourisme pour l’été 2021.
5/ mise en place de deux cartes multi activités dénommées « Sauze summer pass » 2 ou 7 jours consécutifs sur le site du Sauze - approbation d’une convention a conclure avec la commune d’Enchastrayes.
6/ conditions tarifaires été 2021 site du Sauze 7. Gratuités été 2021
🔵 Finances
8/ adoption budget primitif 2021 - budget annexe « assainissement».
9/ budget régie « spanc » - budget primitif 2021 - subvention d’équilibre du budget principal de la communauté.
10/ adoption budget primitif 2021 « régie spanc vusp».
11/ budget régie « assainissement Ubaye Serre Ponçon » - budget primitif 2021 - subvention d’équilibre du budget principal de la communauté.
12/ approbation budget primitif « regie assainissement Ubaye Serre-Poncon" 2021.
13/ budget annexe « zae le pont long » - budget primitif 2021 - subvention d’équilibre du budget principal de la communauté.
14/ adoption du budget primitif 2021 «zae le pont long » a barcelonnette ».
15/ budget annexe «hôtel d’entreprises » - budget primitif 2021- subvention d’équilibre du budget principal de la communauté.
16/ adoption budget primitif 2021 budget annexe «hôtel d’entreprises».
17/ budget annexe « pole éco bois » - budget primitif 2021- subvention d’équilibre du budget principal de la communauté.
18/ adoption budget primitif 2021 budget annexe "pole Ă©co bois".
19/ adoption du budget primitif 2021 – budget annexe « maison de santé ».
20/ budget 2021 « régie ubaye ski » : subvention d’equilibre du budget principal de la communauté - article l2224-2 alinéas 1 a 3 du code général des collectivités territoriales.
21/ adoption du budget 2021 « régie ubaye ski ».
22/ station de Pra Loup – contributions complémentaires 2021 des collectivités adhérentes au smap.
23/ attribution subventions 2021 budget principal.
24/ vote du taux des taxes additionnelles et des produits attendus pour l’annee 2021.
25/ vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2021.
26/ taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (gemapi) : fixation du produit 2021. 27.approbation budget principal 2021.
🔵 Personnel
28/ création d’un poste d’ingénieur territorial a temps non complet.
29/ recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent a temps non complet dans le cadre du contrat de projet en vue de mettre en œuvre son programme espace valléen et sa stratégie de développement touristique
🔵 Culture et patrimoine
30/ fortifications - demande de subvention pour les études préliminaires et la mission de maîtrise d’œuvre relatives au téléphérique du fort de Tournoux – lancement d’une consultation dans le cadre d’une procédure adaptée
🔵 Environnement
31/ actions de médiation autour du pastoralisme : demande de subvention auprès de l’état.
DĂ©veloppement Ă©conomique
32/ dispositif « petites villes de demain » : signature de la convention d’adhésion.
Jeunesse – services au public
33/ maison France service : demande de financement année 2021.
🔵 Questions diverses