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📲 Conseil communautaire du 16 novembre

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âś… ORDRE DU JOUR

🔵 ADMINISTRATION GENERALE

1.APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 OCTOBRE 2023 ET DU 26 OCTOBRE 2023.

2. DELEGATIONS DE POUVOIR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE VERS LA PRESIDENTE ET LE BUREAU DE LA COMMUNAUTE.
3. MODIFICATION DES COMMISSIONS THÉMATIQUES INTERCOMMUNALES ET DESIGNATION DE LEURS MEMBRES.
4. DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCVUSP SIEGANT DANS LES DIFFERENTS ORGANISMES EXTERIEURS.

🔵 REGIE UBAYE SKI

  1. PROTOCOLE DE MANDAT ENTRE LA CCVUSP – REGIE UBAYE SKI ET L’ASSOCIATION ORION TICKET NEIGE EN VUE DE LA MISE EN PLACE DE L’ASSURANCE SKIEURS « ASSUR’GLISSE » SAISON D’HIVER 2023/2024.
  2. COMPLEMENTS TARIFAIRES HIVER 2023-2024.
  3. SITE DE SAINTE ANNE - HIVER 2023/2024 - TARIFS DES SECOURS SUR PISTES ET
    4. EVACUATIONS PAR AMBULANCE – APPROBATION DE LA CONVENTION DE DISTRIBUTION DES SECOURS AVEC LA COMMUNE DE LA CONDAMINECHATELARD.
  4. SITE DU SAUZE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE LOCATION D’UN ESPACE DE STOCKAGE DES EXPLOSIFS DE LA STATION DU SAUZE DANS LE DEPOT DE SAINT JEAN MONTCLAR.
  5. SITE DU SAUZE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE LOCATION D’UN ESPACE DE STOCKAGE DES EXPLOSIFS DE LA STATION DU SAUZE DANS LE DEPOT DE PRALOUP.
  6. SITES NORDIQUES – EVENEMENTIELS SAISON 2023/2024 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT.
  7. SITE DU SAUZE – ACQUISITION D’UN ENGIN DE DAMAGE, CESSION ET SORTIE D’INVENTAIRE D’UN ENGIN DE DAMAGE

    8. 🔵 PERSONNEL

    1. CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT À TEMPS COMPLET DE TECHNICIEN TERRITORIAL AFFECTE AU SERVICE ASSAINISSEMENT - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS.

      2. 🔵 FINANCES

      13. MARCHE POUR LA SOUSCRIPTION DES CONTRATS D’ASSURANCE POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE NON SOLIDAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L’UBAYE SERRE PONCON ET LA REGIE UBAYE SKI – AUTORISATION AU (À LA) PRESIDENT(E) POUR LA SIGNATURE DU OU DES MARCHES.

      1. CONTRAT D’ASSURANCE STATUTAIRE – AUTORISATION DONNEE À LA PRESIDENTE DE SIGNER LE(S) MARCHE(S) CORRESPONDANT(S).

      2. MARCHE DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE STATION D’EPURATION (STEP) DE RIOCLAR – AUTORISATION À LA PRESIDENTE POUR LA SIGNATURE DU MARCHE.

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