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Conseil communautaire du 17 décembre 2020
✅ ORDRE DU JOUR
🟦 ADMINISTRATION GENERALE
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020.
ELECTION DES MEMBRES DES COMMISSIONS THEMATIQUES : COMPLEMENT AUX DELIBERATIONS N°2020/57 DU 21/07/2020 ET 2020/151 DU 29 SEPTEMBRE 2020.
APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CCVUSP.
🟦 REGIE UBAYE SKI
REGIE UBAYE SKI : MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIERES DE VENTE.
REGIE UBAYE SKI : COMPLEMENT TARIFS SITE DU SAUZE 2020-2021.
REGIE UBAYE SKI : OUVERTURE ET PRIVATISATION D'UNE REMONTEE MECANIQUE A DESTINATION D'ASSOCIATIONS SPORTIVES AFFILIEES A LA FEDERATION FRANÇAISE DE SKI.
REGIE UBAYE SKI : CONTRAT DE PARTENARIAT AVEC ESF DU SAUZE – PRESENCE D’UN MONITEUR ALPIN ET NORDIQUE SUR LE SITE DE LARCHE POUR LA SAISON 2020-2021.
10.REGIE UBAYE SKI : CONSTITUTION D’UNE PROVISION POUR LA REALISATION DE LA GRANDE INSPECTION DU TELESIEGE DU SAUZE.
REGIE UBAYE SKI : REPRISE SUR PROVISION.
REGIE UBAYE SKI : DECISION MODIFICATIVE N°3.
🟦 FINANCES
13.SUBVENTION D’EQUIPEMENT 2020 VERSEE AU BUDGET DE LA REGIE « UBAYE SKI ».
14.APPROBATION DU MONTANT DEFINITIF DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2020.
15.ACQUISITION D’UN QUAD POUR LE DENEIGEMENT : DEMANDE DE FINANCEMENT AU TITRE DE LA DETR.
16.BUDGET PRINCIPAL : DECISION MODIFICATIVE N°3.
17.MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA CONSTRUCTION DE LA MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE – LOT N°3 ETANCHEITE - ATTRIBUE A LA SARL DUBOIS ETANCHEITE : AVENANT N°1.
EPIC "ECOLE ARTISTIQUE DE L'UBAYE" APPROBATION DU BP 2021 - VERSEMENT ACOMPTE SUBVENTION 2021 - REMBOURSEMENT DES FRAIS D'ENSEIGNEMENT DANS LES ECOLES.
OCTROI D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION DES JEUNES COMMERCANTS DE L’UBAYE « AJC UBAYE ».
🟦 PERSONNEL
20.RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PROJET EN VUE DE LA MISE EN ŒUVRE DES SCHEMAS DIRECTEURS D’ASSAINISSEMENT
21.RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON
PERMANENT DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PROJET POUR ASSURER LES FONCTIONS D‘ANIMATEUR FRANCE SERVICES
22.EVOLUTION REGLEMENTAIRE RELATIVE AU REGIME INDEMNITAIRE APPLICABLE AU CADRE D’EMPLOIS DES INGENIEURS ET DES TECHNICIENS TERRITORIAUX ET MODIFICATION DU REGIME
INDEMNITAIRE APLICABLE AU CADRE D’EMPLOIS DES ATTACHES ET REDACTEURS TERRITORIAUX.
🟦 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
23.DEMANDE DE FINANCEMENTS AU TITRE DU PROGRAMME LEADER : « ACCOMPAGNER L'EMERGENCE DE PROJETS DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE A PARTIR DE LA RESSOURCE LOCALE ».
🟦 CULTURE ET PATRIMOINE
🟦 ENVIRONNEMENT
COLLECTE SELECTIVE : PASSATION DE DEUX CONVENTIONS AVEC LA SOCIETE OCAD3E RELATIVES A LA COLLECTE DES DECHETS D’EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES MENAGERS ET A LA COLLECTE DES LAMPES USAGEES
CONDITIONS D’ACCES DES PROFESSIONNELS A LA DECHETTERIE DE PLAN-LA-CROIX (04 400 FAUCON-DE-BARCELONNETTE) – NOUVEAU TARIF POUR LES DECHETS DE PLÂTRE
DEVELOPPEMENT DE LA GESTION INTEGREE DES RISQUES NATURELS SUR LE TERRITOIRE VALLEE DE L’UBAYE SERRE-PONCON – DEMANDE DE SUBVENTION 2021 FNADT ET REGION SUD - FONCTIONNEMENT.
MISE EN OEUVRE DE LA NOUVELLE POLITIQUE DE GESTION DES DECHETS – DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA 3ème PHASE.
🟦 QUESTIONS DIVERSES
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By ✅ ORDRE DU JOUR
🟦 ADMINISTRATION GENERALE
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020.
ELECTION DES MEMBRES DES COMMISSIONS THEMATIQUES : COMPLEMENT AUX DELIBERATIONS N°2020/57 DU 21/07/2020 ET 2020/151 DU 29 SEPTEMBRE 2020.
APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CCVUSP.
🟦 REGIE UBAYE SKI
REGIE UBAYE SKI : MODIFICATION DES CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIERES DE VENTE.
REGIE UBAYE SKI : COMPLEMENT TARIFS SITE DU SAUZE 2020-2021.
REGIE UBAYE SKI : OUVERTURE ET PRIVATISATION D'UNE REMONTEE MECANIQUE A DESTINATION D'ASSOCIATIONS SPORTIVES AFFILIEES A LA FEDERATION FRANÇAISE DE SKI.
REGIE UBAYE SKI : CONTRAT DE PARTENARIAT AVEC ESF DU SAUZE – PRESENCE D’UN MONITEUR ALPIN ET NORDIQUE SUR LE SITE DE LARCHE POUR LA SAISON 2020-2021.
10.REGIE UBAYE SKI : CONSTITUTION D’UNE PROVISION POUR LA REALISATION DE LA GRANDE INSPECTION DU TELESIEGE DU SAUZE.
REGIE UBAYE SKI : REPRISE SUR PROVISION.
REGIE UBAYE SKI : DECISION MODIFICATIVE N°3.
🟦 FINANCES
13.SUBVENTION D’EQUIPEMENT 2020 VERSEE AU BUDGET DE LA REGIE « UBAYE SKI ».
14.APPROBATION DU MONTANT DEFINITIF DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2020.
15.ACQUISITION D’UN QUAD POUR LE DENEIGEMENT : DEMANDE DE FINANCEMENT AU TITRE DE LA DETR.
16.BUDGET PRINCIPAL : DECISION MODIFICATIVE N°3.
17.MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA CONSTRUCTION DE LA MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE – LOT N°3 ETANCHEITE - ATTRIBUE A LA SARL DUBOIS ETANCHEITE : AVENANT N°1.
EPIC "ECOLE ARTISTIQUE DE L'UBAYE" APPROBATION DU BP 2021 - VERSEMENT ACOMPTE SUBVENTION 2021 - REMBOURSEMENT DES FRAIS D'ENSEIGNEMENT DANS LES ECOLES.
OCTROI D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION DES JEUNES COMMERCANTS DE L’UBAYE « AJC UBAYE ».
🟦 PERSONNEL
20.RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PROJET EN VUE DE LA MISE EN ŒUVRE DES SCHEMAS DIRECTEURS D’ASSAINISSEMENT
21.RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON
PERMANENT DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PROJET POUR ASSURER LES FONCTIONS D‘ANIMATEUR FRANCE SERVICES
22.EVOLUTION REGLEMENTAIRE RELATIVE AU REGIME INDEMNITAIRE APPLICABLE AU CADRE D’EMPLOIS DES INGENIEURS ET DES TECHNICIENS TERRITORIAUX ET MODIFICATION DU REGIME
INDEMNITAIRE APLICABLE AU CADRE D’EMPLOIS DES ATTACHES ET REDACTEURS TERRITORIAUX.
🟦 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
23.DEMANDE DE FINANCEMENTS AU TITRE DU PROGRAMME LEADER : « ACCOMPAGNER L'EMERGENCE DE PROJETS DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE A PARTIR DE LA RESSOURCE LOCALE ».
🟦 CULTURE ET PATRIMOINE
🟦 ENVIRONNEMENT
COLLECTE SELECTIVE : PASSATION DE DEUX CONVENTIONS AVEC LA SOCIETE OCAD3E RELATIVES A LA COLLECTE DES DECHETS D’EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES MENAGERS ET A LA COLLECTE DES LAMPES USAGEES
CONDITIONS D’ACCES DES PROFESSIONNELS A LA DECHETTERIE DE PLAN-LA-CROIX (04 400 FAUCON-DE-BARCELONNETTE) – NOUVEAU TARIF POUR LES DECHETS DE PLÂTRE
DEVELOPPEMENT DE LA GESTION INTEGREE DES RISQUES NATURELS SUR LE TERRITOIRE VALLEE DE L’UBAYE SERRE-PONCON – DEMANDE DE SUBVENTION 2021 FNADT ET REGION SUD - FONCTIONNEMENT.
MISE EN OEUVRE DE LA NOUVELLE POLITIQUE DE GESTION DES DECHETS – DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA 3ème PHASE.
🟦 QUESTIONS DIVERSES