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Conseil communautaire du 1er juillet 2022

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âś… ORDRE DU JOUR

🔵 ADMINISTRATION GENERALE

  1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

    DU 19 MAI 2022.

  2. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN

    VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE
    CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020 ET DU 17 MARS 2022.

  3. ELECTION DES MEMBRES DES COMMISSIONS THEMATIQUES -

    COMPLEMENT AUX DELIBERATIONS N°2020/57 DU 21/07/2020,
    N°2020/151 DU 29/09/2020, N°2020/180 DU 17/12/2020, N°2021/77 DU
    27/05/2021 ET N°2022/42 DU 14/04/2022.

  4. ADHESION AU CRIGE PACA.

    🔵 REGIE UBAYE SKI

    1. CONDITIONS TARIFAIRES HIVER 2022-2023 - SITE DU SAUZE
    2. CONDITIONS TARIFAIRES HIVER 2022-2023 - SITE DE SAINTE ANNE
    3. CONDITIONS TARIFAIRES SAISON HIVER 2022-2023 – SITE DE LARCHE ALPIN
    4. CONDITIONS TARIFAIRES SAISON HIVER 2022-2023 - SITES NORDIQUES
    5. CONDITIONS TARIFAIRES SAISON 2022-2023 – SAUZE – STE ANNE - 3 STATIONS – UBAYE – CARTE JEUNE
    6. DECISION MODIFICATIVE N°1.

      7. 🔵 FINANCES

      11.ACQUISITION DU LOGICIEL « GUICHET NUMÉRIQUE DES AUTORISATIONS D'URBANISME ».

      12.ACCORD-CADRE POUR L’ASSISTANCE JURIDIQUE ET LA REPRESENTATION EN JUSTICE DE LA CCVUSP.
      13. SUBVENTION ACCORDEE A M. JEAN NICOLAS.
      14.BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°2.

      🔵 PERSONNEL

      15.MISE A JOUR DES MODALITES D’APPLICATION DU R.I.F.S.E.E.P. (REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL) APPLICABLE A TOUS LES AGENTS DE LA CCVUSP.

      16.CONDITIONS ET MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENTS DU PERSONNEL COMMUNAUTAIRE.

      17.RENOUVELLEMENT D’UN APPAREILLAGE AUDITIF D’UN AGENT RECONNU TRAVAILLEUR HANDICAPE.

      🔵 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

      18.PROJET FEADER « APPUI AU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA FILIERE BOIS SUR LE TERRITOIRE DE LA CHARTE FORESTIERE « VALLEE DE L’UBAYE SERRE-PONÇON - PAYS DE SEYNE »

      🔵 ENVIRONNEMENT

      19.LANCEMENT DU PROGRAMME « WATTY A L’ECOLE » POUR LA SENSIBILISATION A LA TRANSITION ECOLOGIQUE - SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC Eco CO2.

      20.AMO ET ACQUISITION DE MATERIEL POUR LA GESTION LOCALE DES BIODECHETS (BROYEUR A DECHETS VERTS MOBILE – COMPOSTEURS) - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION DANS LE CADRE DE L’AAP BIODECHETS 2022.
      21.DECLARATION D’INTENTION PORTANT SUR LE PROJET DE STRATEGIE TERRITORIALE POUR LA PREVENTION DES RISQUES EN MONTAGNE – STEPRIM d’INTENTION.
      22.ELABORATION D’UN CONTRAT ENTRE L’AGENCE DE L’EAU ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L’UBAYE SERRE PONCON POUR UNE GESTION DURABLE DES SERVICES D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT ET DES MILIEUX AQUATIQUES 2023 – 2024.
      23.ELABORATION D’UN PLAN DE GESTION STRATEGIQUE EN FAVEUR DES ZONES HUMIDES DU BASSIN VERSANT DE L’UBAYE ET DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE L’AGENCE DE L’EAU ET DU DEPARTEMENT DES AHP.
      24.TRAVAUX DE REFECTION DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT COORDONNES AVEC LES TRAVAUX PREVUS PAR LA COMMUNE DE JAUSIERS AU HAMEAU DES SANIERES – AVENANT N°1 AU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE PARTIELLE (PRO-ACT-VISA-DET-AOR).

      🔵 CULTURE - PATRIMOINE

      1. FIXATION DES TARIFS DES VISITES ET DES DIVERSES ANIMATIONS GEREES PAR LE SERVICE CULTURE ET PATRIMOINE DE LA CCVUSP – COMPLEMENT A LA DELIBERATION N° 2022/40 DU 17 MARS 2022.
        2. 26.CULTURE ET PATRIMOINE - CONVENTION ENTRE LA CCVUSP ET LA COMMUNE DE BARCELONNETTE POUR L'ORGANISATION ET LA GESTION DE VISITES GUIDEES MISES EN PLACE PAR LA CCVUSP EN LIEN AVEC LE MUSEE DE LA VALLEE A BARCELONNETTE.

        🔵 ACTIVITES DE PLEINE NATURE

        27.PROCEDURE DE DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE (D.U.P) SUR LA ZONE « DU MOULIN » AIRE DE SPORTS D’EAU VIVE - COMMUNE DU LAUZET-UBAYE

        🔵QUESTIONS DIVERSES

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