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📲 Conseil communautaire du 20 juin 2023

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âś… ORDRE DU JOUR

🔵 ADMINISTRATION GENERALE

  1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL
    2. COMMUNAUTAIRE DU 16 MAI 2023.
  2. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE ET PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LEURS ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020 ET DU 17 MARS 2022.

    3. 🔵 REGIE UBAYE SKI

    1. MISE EN PLACE DE DEUX CARTES MULTI-ACTIVITES « SAUZE SUMMER
      2. PASS 2 OU 6 JOURS CONSECUTIFS » - SITE DU SAUZE - APPROBATION
      D’UNE CONVENTION AVEC LA COMMUNE D’ENCHASTRAYES.
    2. CONDITIONS TARIFAIRES ETE 2023 - SITE DU SAUZE.
    3. GRATUITES ETE 2023 - SITE DU SAUZE.
    4. CONDITIONS TARIFAIRES HIVER 2023-2024 – SITE DU SAUZE
    5. CONDITIONS TARIFAIRES FORFAITS SAISON 2023-2024 : SITES DU SAUZE – SAINTE-ANNE - 3 STATIONS – UBAYE – CARTE JEUNE
    6. SITE DU SAUZE – ACQUISITION D’UN ENGIN DE DAMAGE - CESSION D’UN ENGIN DE DAMAGE.
    7. DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET « REGIE UBAYE SKI » 2023.
      8. PERSONNEL
    8. CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT À TEMPS COMPLET DE TECHNICIEN AGRO-ENVIRONNEMMENT.
    9. CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT À TEMPS COMPLET DE CHARGÉ DE MISSION HYDRAULIQUE ET PRÉVENTION DES INONDATIONS.

      10. 🔵 ENFANCE - JEUNESSE

      1. CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT LOU RIOUCLAR - PASSATION D’UNE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION DES MAISONS FAMILIALES DE SEYNE LES ALPES ET FIXATION DES TARIFS 2023 AUX FAMILLES.

        2. 🔵 FINANCES

        1. BUDGET ANNEXE HÔTEL D’ENTREPRISES - DECISION MODIFICATIVE N°1.
        2. BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°2.
          3. ENVIRONNEMENT
        3. RENOUVELLEMENT DE LA CANDIDATURE À L’ANIMATION DES SITES
          4. NATURA 2000 POUR LA PERIODE 2023-2026 ET MISE EN Ĺ’UVRE DES
          DOCUMENTS D’OBJECTIFS
        4. RECONDUCTION DE L’ANIMATION DES SITES NATURA 2000 SUR LA
          5. PERIODE 2023-2026 - DEMANDE DE FINANCEMENTS AU TITRE DU FEADER
          POUR LA MISE EN ŒUVRE DES DOCUMENTS D’OBJECTIFS.
        5. CANDIDATURE STEPRIM – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FEDER

          6. 🔵 CULTURE - PATRIMOINE

          1. MUSEES ET FORTIFICATIONS : FIXATION DES PRIX DE VENTE DES
            2. PRODUITS « BOUTIQUE ».

            🔵 ACTIVITES DE PLEINE NATURE

            1. ACTIONS DE MEDIATION AUTOUR DU PASTORALISME : DEMANDE DE
              2. SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT.
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