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Conseil communautaire du 25 février 2021
✅ ORDRE DU JOUR
🟦 ADMINISTRATION GENERALE
DETERMINATION DES REGLES D’ORGANISATION D’UNE SEANCE DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE A DISTANCE PAR VISIOCONFERENCE OU AUDIOCONFERENCE.
APPROBATION DU PROCE-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 JANVIER 2021.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020
🟦 REGIE UBAYE SKI
COMPLEMENTS DE TARIFS STE ANNE – SITES NORDIQUES – SAUZE A COMPTER DE LA SAISON 2020-2021.
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2020.
🟦 FINANCES
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2020 – BUDGET ANNEXE POLE ECO BOIS DE LA CCVUSP.
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2020 – BUDGET ANNEXE ZAE LE PONT LONG DE LA CCVUSP.
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2020 – BUDGET ANNEXE ZAE LES NITES DE LA CCVUSP.
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2020 – BUDGET ANNEXE HOTEL D’ENTREPRISES DE LA CCVUSP.
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2020 BUDGET ANNEXE MAISON DE SANTE DE LA CCVUSP.
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2020 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT DE LA CCVUSP.
12.COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2020 – BUDGET
ANNEXE REGIE ASSAINISSEMENT UBAYE SERRE PONCON DE LA
CCVUSP.
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2020 – BUDGET
ANNEXE SPANC DE LA CCVUSP.
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2020 BUDGET
PRINCIPAL DE LA CCVUSP.
🟦 ENVIRONNEMENT
TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT - DECONNEXION DE L’OVOIDE DE 6 VILLAS AVENUE ERNEST PELLOTIER A BARCELONNETTE ET RACCORDEMENT AU RESEAU D’ASSAINISSEMENT – AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX EIFFAGE TP.
TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE STATION D’EPURATION ET DES RESEAUX DE TRANSFERT A SAINT VINCENT LES FORTS, COMMUNE D’UBAYE SERRE PONCON (04 340) - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 04.
DEMANDE DE SUBVENTION DSIL 2021 RENOVATION ENERGETIQUE DU BATIMENT DE L’ANCIEN CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL
DEMANDE DE SUBVENTION DSIL 2021 RENOVATION ENERGETIQUE DE LA MAISON DE LA VALLEE
DEMANDE DE SUBVENTION DSIL 2021 RENOVATION ENERGETIQUE DE
l’ECOLE ARTISTIQUE DE L’UBAYE
🟦 PERSONNEL
RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT A TEMPS NON COMPLET DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PROJET EN VUE DE LA MISE EN ŒUVRE DE PROJETS AUTOUR DE LA VALORISATION DE LA FORET ET DU BOIS.
RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT A TEMPS NON COMPLET DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PROJET EN VUE DE METTRE EN OEUVRE SA STRATEGIE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE.
DELIBERATION ANNUELLE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE.
RECONDUCTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU SKI.
🟦 QUESTIONS DIVERSES
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By ✅ ORDRE DU JOUR
🟦 ADMINISTRATION GENERALE
DETERMINATION DES REGLES D’ORGANISATION D’UNE SEANCE DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE A DISTANCE PAR VISIOCONFERENCE OU AUDIOCONFERENCE.
APPROBATION DU PROCE-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 JANVIER 2021.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020
🟦 REGIE UBAYE SKI
COMPLEMENTS DE TARIFS STE ANNE – SITES NORDIQUES – SAUZE A COMPTER DE LA SAISON 2020-2021.
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2020.
🟦 FINANCES
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2020 – BUDGET ANNEXE POLE ECO BOIS DE LA CCVUSP.
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2020 – BUDGET ANNEXE ZAE LE PONT LONG DE LA CCVUSP.
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2020 – BUDGET ANNEXE ZAE LES NITES DE LA CCVUSP.
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2020 – BUDGET ANNEXE HOTEL D’ENTREPRISES DE LA CCVUSP.
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2020 BUDGET ANNEXE MAISON DE SANTE DE LA CCVUSP.
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2020 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT DE LA CCVUSP.
12.COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2020 – BUDGET
ANNEXE REGIE ASSAINISSEMENT UBAYE SERRE PONCON DE LA
CCVUSP.
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2020 – BUDGET
ANNEXE SPANC DE LA CCVUSP.
COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2020 BUDGET
PRINCIPAL DE LA CCVUSP.
🟦 ENVIRONNEMENT
TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT - DECONNEXION DE L’OVOIDE DE 6 VILLAS AVENUE ERNEST PELLOTIER A BARCELONNETTE ET RACCORDEMENT AU RESEAU D’ASSAINISSEMENT – AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX EIFFAGE TP.
TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE STATION D’EPURATION ET DES RESEAUX DE TRANSFERT A SAINT VINCENT LES FORTS, COMMUNE D’UBAYE SERRE PONCON (04 340) - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 04.
DEMANDE DE SUBVENTION DSIL 2021 RENOVATION ENERGETIQUE DU BATIMENT DE L’ANCIEN CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL
DEMANDE DE SUBVENTION DSIL 2021 RENOVATION ENERGETIQUE DE LA MAISON DE LA VALLEE
DEMANDE DE SUBVENTION DSIL 2021 RENOVATION ENERGETIQUE DE
l’ECOLE ARTISTIQUE DE L’UBAYE
🟦 PERSONNEL
RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT A TEMPS NON COMPLET DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PROJET EN VUE DE LA MISE EN ŒUVRE DE PROJETS AUTOUR DE LA VALORISATION DE LA FORET ET DU BOIS.
RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT A TEMPS NON COMPLET DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PROJET EN VUE DE METTRE EN OEUVRE SA STRATEGIE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE.
DELIBERATION ANNUELLE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE.
RECONDUCTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU SKI.
🟦 QUESTIONS DIVERSES