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📲 Conseil communautaire du 25 juillet 2023

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âś… ORDRE DU JOUR

🔵 ADMINISTRATION GENERALE

  1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL
    2. COMMUNAUTAIRE DU 20 JUIN 2023.
  2. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020 ET DU 17 MARS 2022.
    3. FINANCES
  3. STATION D’EPURATION ET RESEAUX DE RACCORDEMENT DU CAMPING LE BOUAS - VENTE D’UN EQUIPEMENT AU PROFIT DE LA COMMUNE DU LAUZET-UBAYE.
  4. BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – DECISION MODIFICATIVE N°1.
  5. BUDGET ANNEXE REGIE ASSAINISSEMENT UBAYE SERRE PONCON –
    6. DECISION MODIFICATIVE N°1.

    🔵 ENVIRONNEMENT

    1. GEMAPI - PROCEDURE DE SERVITUDE D’UTILITE PUBLIQUE (SUP) SUR LES TERRAINS D’ASSIETTE ET D’ACCES AUX DIGUES DE JAUSIERS, FAUCON DE BARCELONNETTE, BARCELONNETTE ET SAINT-PONS POUR LA GESTION, LA SURVEILLANCE ET L’ENTRETIEN DES OUVRAGES DE
      2. PROTECTION.
    2. MESURES DE REDUCTION DU RISQUE INONDATION DU TORRENT DU
      3. GAUDISSARD – DEMANDE DE FINANCEMENT AU TITRE DU FONDS VERT
    4. DEPOT DU DOSSIER DE CANDIDATURE POUR L’APPEL À PROJET
      5. « STRATEGIE TERRITORIALE POUR LA PREVENTION DES RISQUES EN
      MONTAGNE » DIT STEPRIM D’INTENTION.
    5. STRATEGIE TERRITORIALE POUR LA PREVENTION DES RISQUES EN
      6. MONTAGNE (STEPRIM) - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS BARNIER ET DE LA REGION SUD.

      🔵 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

      1. ADHÉSION AU DISPOSITIF ATOUT VILLAGE 04 – DEMANDE DE
        2. FINANCEMENT.
      2. CANDIDATURE LEADER 2023-2027 : INSTAURATION DU GAL « ALPES ET AZUR » - APPROBATION STRUCTURE PORTEUSE, DÉSIGNATION DES
        3. REPRÉSENTANTS ET CONVENTIONNEMENT.

        🔵 PERSONNEL

        1. RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON
          2. PERMANENT À TEMPS COMPLET DANS LE CADRE DU CONTRAT DE
          PROJET EN VUE D’ELABORER LA CANDIDATURE AU LABEL PAYS D’ART
          ET D’HISTOIRE.
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