Sign up to save your podcasts
Or
Share Conseil communautaire du 25 mars 2021
Share to email
Share to Facebook
Share to X
Share to email
Share to Facebook
Share to X
Or
Conseil communautaire du 25 mars 2021
Le conseil communautaire s'est déroulé en visioconférence.
✅ Ordre du jour :
🔵 Administration générale
1/ Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 25 février 2021.
🔵 Mobilité
2/ Organisation des mobilités : décision sur prise de compétence au 01/07/2021.
3/ Organisation et mise en œuvre d’un service non urbain régulier de transport : convention avec la Région Provence Alpes Côtes d’Azur.
🔵 Finances
4/ Fixation du montant de la dotation de solidarité communautaire 2021
5/ Attribution de subventions 2021 aux structures d’accueil de loisirs.
6/ Création d’une maison de sante pluridisciplinaire intercommunale à barcelonnette – notification des tranches conditionnelles.
7/ Hôtel d’entreprises : modification du montant des provisions sur charges pour un occupant du bâtiment 19 du quartier du 11ème BCA.
🔵 Environnement
8/ Budget annexe SPANC– Participation exceptionnelle pour le financement d’une installation d’assainissement non collectif regroupée pour 4 habitations à Combe - Bremond – ASL « l’issus »
🔵 Questions diverses
View all episodes
By Le conseil communautaire s'est déroulé en visioconférence.
✅ Ordre du jour :
🔵 Administration générale
1/ Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 25 février 2021.
🔵 Mobilité
2/ Organisation des mobilités : décision sur prise de compétence au 01/07/2021.
3/ Organisation et mise en œuvre d’un service non urbain régulier de transport : convention avec la Région Provence Alpes Côtes d’Azur.
🔵 Finances
4/ Fixation du montant de la dotation de solidarité communautaire 2021
5/ Attribution de subventions 2021 aux structures d’accueil de loisirs.
6/ Création d’une maison de sante pluridisciplinaire intercommunale à barcelonnette – notification des tranches conditionnelles.
7/ Hôtel d’entreprises : modification du montant des provisions sur charges pour un occupant du bâtiment 19 du quartier du 11ème BCA.
🔵 Environnement
8/ Budget annexe SPANC– Participation exceptionnelle pour le financement d’une installation d’assainissement non collectif regroupée pour 4 habitations à Combe - Bremond – ASL « l’issus »
🔵 Questions diverses