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Conseil communautaire du 26 mars 2024

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✅ ORDRE DU JOUR

🔵 ADMINISTRATION GENERALE

  1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 06 FEVRIER 2024.
  2. COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ÉTÉ DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 16 NOVEMBRE 2023 ET INFORMATIONS RELATIVES AUX LITIGES ET CONTENTIEUX EN COURS.
  3. ADHÉSION DE LA CCVUSP A L’ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE – ANEM
  4. COMMUNICATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES PROVENCE-ALPES- CÔTE D’AZUR
  5. MODIFICATION STATUTAIRE DU SYNDICAT MIXTE DE L'ESPACE LUMIÈRE - ARTICLE 2 : OBJET DU SYNDICAT

    6. 🔵 FINANCES

    1. COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET ANNEXE POLE ECO BOIS DE LA CCVUSP.
    2. COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET ANNEXE ZAE LE PONT LONG DE LA CCVUSP.
    3. COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET ANNEXE HOTEL D’ENTREPRISES DE LA CCVUSP.
    4. COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET ANNEXE MAISON DE SANTE DE LA CCVUSP.
    5. COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT DE LA CCVUSP.
    6. COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET ANNEXE REGIE ASSAINISSEMENT UBAYE SERRE-PONÇON DE LA CCVUSP.
    7. COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2023 – BUDGET ANNEXE SPANC DE LA CCVUSP.
    8. COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET PRINCIPAL DE LA CCVUSP.

      9. 🔵 ATTRACTIVITE QUATRE SAISONS

      1. REGIE UBAYE SKI - COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET « REGIE UBAYE SKI ».
      2. REGIE UBAYE SKI – TOUS SITES - ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR AUX PERSONNELS PERMANENTS ET SAISONNIERS
      3. ACTIONS DE MEDIATION AUTOUR DU PASTORALISME - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT

        4. 🔵 ENVIRONNEMENT

        1. TRAVAUX D’URGENCE GEMAPI – DEMANDE DE FINANCEMENT
        2. RENOUVELLEMENT DES VOIRIES, RESEAUX HUMIDES ET SECS SUR LE SECTEUR DE L’AUPILLON - CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNE DES THUILES 04400 ET DEMANDE DE SUBVENTION
        3. AVIS DE LA CCVUSP SUR LE RETRAIT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE PROVENCE PAYS DE BANON DU SYDEVOM 04
        4. AVIS DE LA CCVUSP SUR LE RETRAIT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE DU SYDEVOM 04

          5. 🔵 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

          1. CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UN PERSONNEL GEOMATICIEN DE LA CCVUSP AUPRES DU SMADESEP.

            2. 🔵 ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

            1. CONVENTION DE PARTENARIAT FNCCR / CCVUSP / SDE04 DANS LE CADRE DU PROGRAMME ACTEE+ / FONDS CHÊNE 1
            2. APPROBATION DU PROJET « TRAVAUX D’INSTALLATION D’UN CABINET VETERINAIRE DANS LES LOCAUX DE L’HÔTEL D’ENTREPRISES » ET DEMANDES DE SUBVENTIONS
            3. APPROBATION DU PROJET LEADER « FABRICATION ET INSTALLATION DES TOTEMS D’ENTREE DE TERRITOIRE ET DES COMMUNES DE LA CCVUSP » ET DEMANDES DE SUBVENTIONS
            4. APPROBATION DU PROJET FNADT-CIMA « SOUTIEN À L’EMERGENCE ET AU SUIVI DES PROJETS DE DEBARDAGE PAR CÂBLE » ET DEMANDES DE SUBVENTIONS

              5. 🔵 CADRE DE VIE

              1. ADHÉSION À L’ASSOCIATION DE DÉVELOPPEMENT EN RÉSEAU DES TERRITOIRES ET DES SERVICES (ADRETS)
              2. CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DES AHP
                3. ...more
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