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📲 Conseil communautaire du 26 octobre 2023

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✅ ORDRE DU JOUR

🔵 ADMINISTRATION GENERALE

  1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 OCTOBRE 2023.
  2. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE ET PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE EN EXERCICE AVANT LE 6 OCTOBRE 2023.
  3. NOUVELLE COMPOSITION DES COMMISSIONS ET ORGANISMES DANS LESQUELS LA PRESIDENTE SIEGE ES QUALITE.
  4. RGPD - DESIGNATION DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNEES.
  5. DESIGNATION D’UN NOUVEAU REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS
  6. COMPOSITION DU CONSEIL D’EXPLOITATION DE LA REGIE UBAYE SKI ET REMPLACEMENT D’UN MEMBRE DEMISSIONNAIRE SIEGEANT EN QUALITE DE PERSONNE QUALIFIÉE.
  7. APPROBATION DE LA FUSION DU SYNDICAT MIXTE DU VAL D’ALLOS ET DU SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT DE PRA LOUP.
  8. APPROBATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DE L’ESPACE LUMIERE.
  9. DESIGNATION DES MEMBRES SIEGEANT AU SYNDICAT MIXTE DE L’ESPACE LUMIERE (SMEL).
    10. 10.CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE LA CRÉATION DU SYNDICAT FUSIONNÉ, LIÉ À L'ESPACE LUMIÈRE.

    🔵 REGIE UBAYE SKI

    1. PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC UNE ANCIENNE SALARIEE – AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PRESIDENTE.
    2. SITES NORDIQUES - MISE A JOUR DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.
    3. SITES ALPINS - CONVENTION D’UTILISATION PRIVATIVE DES REMONTEES MECANIQUES ET DU DOMAINE SKIABLE OUVERTS AU PUBLIC.
    4. DECISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET REGIE UBAYE SKI.

      5. 🔵 PERSONNEL

      1. RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL À TEMPS COMPLET SUR UN EMPLOI NON PERMANENT DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PROJET AFIN D’ASSURER LA MISE EN ŒUVRE DE LA STRATEGIE TERRITORIALE POUR LA PREVENTION DES RISQUES EN MONTAGNE (STePRIM).

      2. RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT À TEMPS COMPLET DANS LE CADRE D’UN CONTRAT DE PROJET EN VUE D’ANIMER LE DISPOSITIF ATOUT VILLAGE 04 ET DE SOUTENIR LES COMMUNES EN INGENIERIE FINANCIERE.

        🔵 FINANCES

        1. ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M 57 AU 1ER JANVIER 2024
        2. FIXATION DES TARIFS DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DE RÉUNION DU BÂTIMENT 26 À L’HÔTEL D’ENTREPRISES.
          3. 19.FIXATION DES INDEMNITÉS DE FONCTIONS ATTRIBUEES A LA PRÉSIDENTE ET AUX VICE-PRÉSIDENTS.
        3. BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°3.

          4. 🔵 ENFANCE - JEUNESSE

          1. ORGANISATION DU VOYAGE SCOLAIRE A PARIS DES ELEVES DES ECOLES PRIMAIRES DE LA VALLEE DE L’UBAYE SERRE-PONCON POUR LES ANNEES
            2. 2024, 2025 ET 2026 – AUTORISATION DONNEE À LA PRESIDENTE DE SIGNER LE MARCHE CORRESPONDANT.

            🔵 ENVIRONNEMENT

            1. ADHESION AU RESEAU REGIONAL DES GESTIONNAIRES DES MILIEUX AQUATIQUES (RRGMA) DE LA REGION SUD.

              2. 🔵 ACTIVITES DE PLEINE NATURE

              23.PROJET D’AMÉNAGEMENT DE L’AIRE DU MOULIN AU LAUZET UBAYE - ATTRIBUTION DU MARCHÉ POUR UNE MISSION D’ASSISTANCE À MAÎTRISE

              D’OUVRAGE RELATIVE AU LANCEMENT DE LA DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE.
              24. PROGRAMME DE MAINTENANCE (P.D.M) DES SENTIERS DE RANDONNÉES INSCRITS AU PDIPR (PLAN DÉPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADES ET DE RANDONNÉES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE.

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