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Conseil communautaire du 27 mai 2021

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âś… Ordre du jour

🔵 Administration générale

  1. Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 25 mars 2021.
  2. Compte-rendu des décisions prises par la présidente en vertu des délégations qui lui ont été données par le conseil de communauté du 10 juillet 2020.
  3. Election des membres des commissions thématiques. complément aux délibérations n°2020/57 du 21/07/2020, 2020/151 du 29/07/2020 et 2020/180 du 17/12/2020.

    4. 🔵 Régie Ubaye Ski

    1. Complément de tarifs été 2021 - site du Sauze.
    2. Conditions tarifaires saison hiver 2021-2022 - site du Sauze .
    3. Conditions tarifaires hiver 2021-2022 site de Larche alpin.
    4. Conditions tarifaires hiver 2021-2022 – site de Sainte-Anne.
    5. Conditions tarifaires hiver 2021-2022 sites nordiques.
    6. Reprise sur provision pour risques et charges financiers.
    7. Décision modificative n°1.
    8. Modification du tableau des effectifs permanents.

      9. 🔵 Finance

      1. Subvention accordée a l’association accès montagne expérience.
      2. tarifs et modalités de collecte de la taxe de séjour au réel a compter du 1er janvier 2022.
      3. Renouvellement du bail civil avec la société TDF relatif au terrain sur lequel est implantée la station TDF de la condamine Châtelard lieu dit “Fort de Tournoux”.
      4. Budget principal - décision modificative n°1.

        5. 🔵 Personnel

        1. mise en œuvre de la mobilité douce - modification de la délibération n°2020/169 du 12/11/2020 relative au recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent dans le cadre du contrat de projet.
        2. DĂ©chets et Ă©conomie circulaire recrutement d'un agent contractuel sur emploi non permanent contrat de projet

          3. 🔵 Environnement

          1. Adhésion association amorce
          2. Participation au plan de gestion stratégique des zones humides sur le bassin versant de la blanche (pgszh)
          3. contrat de transition écologique – approbation du contrat

            4. 🔵 Culture et patrimoine

            1. Fortifications : convention pour l’autorisation d’occupation temporaire de la batterie des Caurres, non constitutive de droits réels – été 2021

              2. 🔵 Jeunesse - Service au public

              1. Coopération territoriale Europeènne Transfrontalière PIT Terres Monviso – projet simple 5 bien vieillir au titre du plan intègre territorial (PITER) Terres Monviso – programme de coopération transfrontalière INTERREG « Alcotra » France Italie 2014 – partenariat avec l’association service civique solidarité seniors pour mise en œuvre de tests de services.

                2. 🔵 Développement économique

                1. Contrat Régional d’équilibre territorial, nouvelle génération (CRET 2) – approbation de l’avenant au contrat.
                2. Contrat de relance et de transition écologique (approbation du contrat. question retirée)
                3. Avis sur dérogation préfectorale au repos dominical.
                4. Motion Gemapi
                  5. ...more
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