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Or


âś… Ordre du jour
🔵 Administration générale
1/ approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 17 decembre 2020.
2/ compte-rendu des décisions prises par la présidente en vertu des délégations qui lui ont été données par le conseil de communauté du 10 juillet 2020.
3/ débat sur l’intérêt d’élaborer un pacte de gouvernance entre la ccvusp et ses communes membres et décision.
4/ Désignation d’un représentant de la CCVUSP pour siéger au réseau radio d'alerte de secours en montagne des AHP.
5/ RGPD - désignation du responsable du traitement des données et du délègue a la protection des données.
🔵 Finances
6/ budget annexe ZAE le pont long a barcelonnette : fixation du prix de vente des lots.
7/ approbation du montant prévisionnel des attributions de compensation 2021.
8/ remboursement anticipe du prêt n°a29130zq contracte auprès de la caisse d’épargne et de prévoyance Provence Alpes Corse.
9/ loyers et charges des logements du centre de secours principal a compter du 01.07.2021.
10/ partenariat CCVUSP / association intermédiaire aile de la ligue de l’enseignement 2021.
🔵 Culture et patrimoine
11/ fortifications – convention d’occupation précaire de l’esplanade Pellegrin accordée au conseil départemental des Alpes de Haute Provence pour son aménagement en site sports de nature au pied du fort de Tournoux.
12/ fortifications : recrutement de vacataires pour des visites ponctuelles des fortifications.
🔵 Jeunesse – services au public
13/ avenant 2020-1 a la convention d’objectifs et de financement relative a la prestation de service « contrat enfance jeunesse ».
🔵 politique touristique
14/ programme de coopération transfrontalier interregv-a « alcotra » France-Italie 2014-2020 pit terres monviso : modification des délégataires de la CCVUSP du projet simple 4 « tourisme international »au titre du plan integre territorial (piter)terres monviso.
🔵 divers
15/ point de situation sur la saison hivernale 2020/2021.
🔵 questions diverses
By âś… Ordre du jour
🔵 Administration générale
1/ approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 17 decembre 2020.
2/ compte-rendu des décisions prises par la présidente en vertu des délégations qui lui ont été données par le conseil de communauté du 10 juillet 2020.
3/ débat sur l’intérêt d’élaborer un pacte de gouvernance entre la ccvusp et ses communes membres et décision.
4/ Désignation d’un représentant de la CCVUSP pour siéger au réseau radio d'alerte de secours en montagne des AHP.
5/ RGPD - désignation du responsable du traitement des données et du délègue a la protection des données.
🔵 Finances
6/ budget annexe ZAE le pont long a barcelonnette : fixation du prix de vente des lots.
7/ approbation du montant prévisionnel des attributions de compensation 2021.
8/ remboursement anticipe du prêt n°a29130zq contracte auprès de la caisse d’épargne et de prévoyance Provence Alpes Corse.
9/ loyers et charges des logements du centre de secours principal a compter du 01.07.2021.
10/ partenariat CCVUSP / association intermédiaire aile de la ligue de l’enseignement 2021.
🔵 Culture et patrimoine
11/ fortifications – convention d’occupation précaire de l’esplanade Pellegrin accordée au conseil départemental des Alpes de Haute Provence pour son aménagement en site sports de nature au pied du fort de Tournoux.
12/ fortifications : recrutement de vacataires pour des visites ponctuelles des fortifications.
🔵 Jeunesse – services au public
13/ avenant 2020-1 a la convention d’objectifs et de financement relative a la prestation de service « contrat enfance jeunesse ».
🔵 politique touristique
14/ programme de coopération transfrontalier interregv-a « alcotra » France-Italie 2014-2020 pit terres monviso : modification des délégataires de la CCVUSP du projet simple 4 « tourisme international »au titre du plan integre territorial (piter)terres monviso.
🔵 divers
15/ point de situation sur la saison hivernale 2020/2021.
🔵 questions diverses