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Conseil communautaire du 29 septembre 2020

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✅ ORDRE DU JOUR

🔵 ADMINISTRATION GENERALE

  1. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU
    2. DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE
    COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020.
  2. COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS : PROPOSITION DE
    3. LISTE DES COMMISSAIRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS.
  3. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA CCVUSP POUR SIEGER A LA
    4. COMMISSION SRADDET.

    🔵 REGIE UBAYE SKI

    1. REGIE UBAYE SKI : GRATUITES SAISON 2020-2021 SITE DU SAUZE.
    2. REGIE UBAYE SKI : GRATUITES HIVER 2020/2021 – SITE DE SAINTE-ANNE ET
      3. LARCHE ALPIN.
    3. REGIE UBAYE SKI – MODIFICATIONS DE TARIFS SAISON 2020/2021 SITE
      4. ALPIN LARCHE – SITES NORDIQUES.
    4. REGIE UBAYE SKI : CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE GROUPE SKIEURS
      5. SAUZE BARCELONNETTE (GSSB).
    5. REGIE UBAYE SKI : CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE SKI CLUB SAINTE
      6. ANNE - JAUSIERS.
    6. REGIE UBAYE SKI - CONVENTION DE PARTENARIAT 2020 « PROMOTION DE
      7. LA STATION DU SAUZE » AVEC DES SPORTIFS NON PROFESSIONNELS.
    7. REGIE UBAYE SKI - DECISION MODIFICATIVE N°1

      8. 🔵 FINANCES

      1. BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - DECISION MODIFICATIVE N°1.
        2. ADMINISTRATION GENERALE
        FINANCES
        REGIE UBAYE SKI
      2. BUDGET ANNEXE HOTEL ENTREPRISES - DECISION MODIFICATIVE N°1.
      3. BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°1.
      4. DROIT A LA FORMATION DES ELUS COMMUNAUTAIRES.
      5. MANDAT SPECIAL : REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT A LA
        6. PRESIDENTE.
      6. SUBVENTION ACCORDEE AU SYNDICAT MIXTE INTERCANTONAL DE
        7. L’ABATTOIR GUIL DURANCE (SMIAGD).
      7. CONVENTION « SKI PASS JEUNES » CCVUSP / EXPLOITANTS DES STATIONS
        8. DE PRA LOUP, SAUZE SUPER-SAUZE, SAINTE-ANNE, LARCHE ET ST JEAN
        MONTCLAR - PRIX DE VENTE « SKI PASS JEUNES SAISON 2020/2021 » -
        AVENANT N°3.

        🔵 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

        1. CONVENTION D’INTERVENTION FONCIERE CCVUSP / SAFER.

          2. 🔵 ENVIRONNEMENT

          1. RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE (RAD) – VEOLIA EAU –
            2. ASSAINISSEMENT COLLECTIF CCVUSP – EXERCICE 2019.
          2. COLLECTE, TRANSPORT ET DESTRUCTION DES DECHETS DE SOINS A
            3. RISQUES INFECTIEUX (DASRI) : RESILIATION DE LA CONVENTION N°
            6PL080319 DU 6 NOVEMBRE 2008 , DE L’AVENANT ET DE L’ANNEXE
            RELATIVE A LA COLLECTE DES CLICHES RADIOS SIGNES LE 6 AOUT 2020.
          3. ENGAGEMENT DANS LA DEMARCHE DE LABELLISATION CIT’ERGIE

            4. 🔵 PERSONNEL

            1. RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON
              2. PERMANENT DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PROJET CHARGE DE LA
              MISSION « ENERGIE CLIMAT ».
            2. CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS COMPLET D’ADJOINT
              3. ADMINISTRATIF TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS.
            3. MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE L’ASSOCIATION AUDACCE.
            4. CONTRAT D’ASSURANCE STATUTAIRE – LANCEMENT D’UNE
              5. CONSULTATION DANS LE CADRE D’UNE PROCEDURE ADAPTEE.
              ENVIRONNEMENT
              PERSONNEL
              DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
            5. MUTATION D’UN AGENT – CONVENTION RELATIVE A L’INDEMNISATION DE LA
              6. COMMUNE DE LES THUILES POUR LE TRANSFERT DES DROITS « CET » DE
              L’AGENT.

              🔵 ACTIVITES DE PLEINE NATURE

              1. MISE EN ŒUVRE DU SCHEMA DIRECTEUR DE DEVELOPPEMENT DE LA
                2. MOBILITE DOUCE EN UBAYE PREMIERE PHASE TRANCHE 1 – ACQUISITIONS
                FONCIERES - DEMANDE DE FINANCEMENTS CRET2.
              2. LANCEMENT DE LA POLITIQUE MOBILITE SUR LE TERRITOIRE UBAYE
                3. SERRE-PONCON : DEMANDE DE SUBVENTION LEADER POUR LE
                RECRUTEMENT D’UN CHARGE DE MOBILITE ET MISE EN ŒUVRE D’UN
                RESEAU D’AUTOSTOP ORGANISE.

                🔵 CULTURE ET PATRIMOINE

                1. FORTIFICATIONS - SCHEMA DIRECTEUR DE VALORISATION PATRIMONIALE
                  2. ET TOURISTIQUE DU SITE FORTIFIE DE TOURNOUX – DEMANDE DE
                  SUBVENTIONS POUR LES ETUDES APS DE FAISABILITE ET GEOTECHNIQUE
                  DU TELEPORTE.
                2. FORTIFICATIONS - SCHEMA DIRECTEUR DE VALORISATION PATRIMONIALE
                  3. ET TOURISTIQUE DU SITE FORTIFIE DE TOURNOUX – DEMANDE DE
                  SUBVENTIONS POUR LA MAITRISE D’ŒUVRE BATTERIE DES CAURRES DU
                  FORT DE TOURNOUX, JUSQU’A MISSION PRO DCE ET LANCEMENT DE LA
                  CONSULTATION.

                  🔵 DIVERS

                  1. TRAVAUX LA ROCHAILLE : CONVENTION TRIPARTITE ETAT/CONSEIL
                    2. DEPARTEMENTAL 04 ET CCVUSP.

                    🔵 QUESTIONS DIVERSES

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