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Conseil Communautaire du 5 juillet 2021

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âś… ORDRE DU JOUR

🔵 ADMINISTRATION GENERALE

  1. INSTALLATION D’UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE EN REMPLACEMENT
    2. D’UN CONSEILLER DEMISSIONNAIRE DE LA COMMUNE DE
    BARCELONNETTE.
  2. APPROBATION DU PROCE-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15
    3. AVRIL 2021.
  3. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE EN VERTU
    4. DES DELEGATIONS QUI LUI ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE
    COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020.
  4. DEMISSION D’UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE – REMPLACEMENT DANS
    5. DIVERS ORGANISMES.
  5. ASSOCIATION AMORCE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS.

    6. 🔵 ACTIVITES DE PLEINE NATURE

    1. CONVENTION DE CONCOURS TECHNIQUE ENTRE LA CCVUSP ET LA SAFER
      2. CONCERNANT LES ACQUISITIONS FONCIERES DE LA PHASE 1, TRANCHE 1
      DE LA PISTE CYCLABLE JAUSIERS-FAUCON-BARCELONNETTE.

      🔵 FINANCES

      1. MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA CONSTRUCTION DE LA MAISON DE
        2. SANTE PLURIDISCIPLINAIRE INTERCOMMUNALE – LOT N°10 CHAUFFAGE
        VENTILATION PLOMBERIE - ATTRIBUE A ROUSSELET SAS – AVENANT N°1.
      2. MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA CONSTRUCTION DE LA MAISON DE
        3. SANTE PLURIDISCIPLINAIRE INTERCOMMUNALE – LOT N°1 VRD
        TERRASSEMENT GROS Ĺ’UVRE BETON ARME - ATTRIBUE A SACTP OLIVERO
        – AVENANT N°2.
      3. FIXATION DES LOYERS ET CHARGES DE LA FUTURE MAISON DE SANTE
        4. PLURIDISCIPLINAIRE INTERCOMMUNALE SITUEE QUARTIER DU 11 EME BCA
        A BARCELONNETTE.

        🔵 PERSONNEL

        10.CREATION D’UN POSTE PERMANENT A TEMPS COMPLET D’INGENIEUR

        TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS.
        11.CREATION D’UN POSTE PERMANENT A TEMPS COMPLET DE TECHNICIEN
        TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS.
        12.CREATION D’UN POSTE PERMANENT A TEMPS COMPLET D’ADJOINT
        ADMINISTRATIF TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS.
        13.DEFINITION, DUREE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS
        DE LA CCVUSP.

        🔵 ENVIRONNEMENT

        14.COLLECTE SELECTIVE : PASSATION D’UN CONTRAT DE PARTENARIAT

        AVEC LA SOCIETE PRINTERREA RELATIF A LA COLLECTE ET AU
        TRAITEMENT DES CONSOMMABLES D’IMPRESSION USAGES.
        15.PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET
        ASSIMILES (PLPDMA) – LANCEMENT DE LA PROCEDURE AVEC LE SYDEVOM
        ET DEMANDE DE SUBVENTION.
        16.APPROBATION DE L’AVANT-PROJET ET DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR
        LES TRAVAUX DE REFECTION DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT AUX
        HAMEAUX DU FOREST-HAUT, LA RUA, BRIANCON ET LES DAVIS SUR LA
        COMMUNE DE JAUSIERS.
        17. REFECTION DES RESEAUX SECS ET HUMIDES AUX HAMEAUX DE FORESTHAUT, LA RUA, BRIANCON ET LES DAVIS SUR LA COMMUNE DE JAUSIERS

        • CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNE
          • DE JAUSIERS.
          1. TRAVAUX D’URGENCE POST CRUE DU 10 MAI 2021 – DEMANDE DE
            2. FINANCEMENTS AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE ET REAFFECTATION
            DES CREDITS.
            19.REALISATION DE TRAVAUX D’URGENCE DE REMISE EN ETAT DE LA DIGUE
            DU BACHELARD DANS LE SECTEUR DU PONT ROUGE – APPROBATION
            D’UNE CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE ENTRE LA
            COMMUNE D’UVERNET FOURS ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
            « VALLEE DE L’UBAYE SERRE-PONCON ».

            🔵 JEUNESSE - SERVICES AU PUBLIC

            20.POLITIQUE ENFANCE JEUNESSE - RESILIATION PAR ANTICIPATION DU

            CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ET MISE EN PLACE DU BONUS TERRITOIRE
            CTG.
            21.POLITIQUE « ENFANCE - JEUNESSE» : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE
            MOYENS ENTRE LA CVVUSP ET LA FEDERATION DES FOYERS RURAUX,
            ORGANISATRICE D’UN ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS SUR LA COMMUNE
            D’UBAYE SERRE-PONCON DURANT LES VACANCES SCOLAIRES 2021.

            🔵 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

            22.CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE – APPROBATION

            DU CONTRAT.
            23.ENGAGEMENT DANS LA CANDIDATURE ESPACE VALLEEN 2021-2027
            24.UBAYE CONNECT’ – SCHEMA LOCAL DE DEVELOPPEMENT NUMERIQUE -
            DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION SUD PROVENCE ALPES
            COTE D’AZUR.

            🔵 CULTURE ET PATRIMOINE

            25.MUSEES INTERCOMMUNAUX – FIXATION DU DROIT D’ENTREE DES ESCAPE

            GAMES EN SITUATION DE RESTRICTIONS SANITAIRES.
            26.PAYS D’ART ET D’HISTOIRE – CONVENTION DE TRANSITION AVEC LA
            COMMUNAUTE DE COMMUNES SERRE PONÇON.

            🔵 QUESTIONS DIVERSES

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