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Conseil Communautaire du 8 février 2023

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✅ ORDRE DU JOUR

🔵 ADMINISTRATION GENERALE

  1. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DU CONSEIL
    2. COMMUNAUTAIRE DU 7 DECEMBRE 2022 ET 14 DECEMBRE 2022.
  2. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE ET PAR LE
    3. BUREAU COMMUNAUTAIRE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LEUR ONT
    ETE DONNEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 10 JUILLET 2020 ET
    DU 17 MARS 2022 ET INFORMATIONS RELATIVES AUX CONTENTIEUX EN
    COURS.
  3. DESIGNATION DE DIX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES POUR SIEGER AU
    4. COMITE LOCAL DES PARTENAIRES CRÉÉ PAR LA REGION EN TANT
    QU’AUTORITÉ ORGANISATRICE DE LA MOBILITE SUR LE TERRITOIRE DE
    LA CCVUSP.
  4. SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT DE PRA-LOUP (SMAP) –
    5. REMPLACEMENT D’UN DELEGUE TITULAIRE POUR SIEGER AU COMITE
    SYNDICAL.

    🔵 REGIE UBAYE SKI

    1. SAINTE ANNE, LARCHE ALPIN ET SITES NORDIQUES – INDEMNISATION
      2. DES PROPRIETAIRES FONCIERS POUR SERVITUDE LIEE AUX DOMAINES
      SKIABLES ALPINS ET NORDIQUES ET REMONTEES MECANIQUES.
      FINANCES
    2. APPROBATION DU MONTANT PREVISIONNEL DES ATTRIBUTIONS DE
      3. COMPENSATION 2023.
    3. AMORTISSEMENT DES BIENS ET DES SUBVENTIONS DE LA COMMUNAUTE
      4. DE COMMUNES.
    4. FIXATION DES LOYERS ET DES CHARGES DES LOGEMENTS SITUES DANS
      5. LE BÂTIMENT DE L’ANCIEN CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL SIS 9
      AVENUE DE NICE A BARCELONNETTE.
    5. CONVENTION DE PARTENARIAT 2023 ENTRE LA CCVUSP ET
      6. L’ASSOCIATION « AILE » (ASSOCIATION INTERMEDIAIRE DE LA LIGUE DE
      L’ENSEIGNEMENT).

      🔵 CULTURE - PATRIMOINE

      1. PROGRAMME DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE ARTISTIQUE
        2. DE L’UBAYE – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR, DSIL OU
        DU FONDS VERT 2023.
      2. PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « THEÂTRE DURANCE » -
        3. SIGNATURE D’UNE CONVENTION.

        🔵 ENVIRONNEMENT

        1. MARCHÉS D’ÉTUDES REGLEMENTAIRES DES DIGUES, DÉLAIS ET
          2. PÉNALITÉS DE RETARD.
        2. STRATEGIE TERRITORIALE DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS EN
          3. MONTAGNE (STEPRIM)– DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS
          DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS MAJEURS 2023 (FPRNM) ET DU
          FONDS VERT 2023 EN FONCTIONNEMENT POUR L’ANIMATION DU PROJET.
        3. TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE STATION D’EPURATION
          4. DE RIOCLAR, COMMUNE DE MEOLANS-REVEL - DEMANDE DE
          SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2023.

          🔵 SERVICE AU PUBLIC

          1. RENOVATION DU BÂTIMENT DE L’ANCIEN CENTRE DE SECOURS ET
            2. CREATION DE LA MAISON DES SERVICES ET DES SOLIDARITES –
            APPROBATION DU PROGRAMME D’OPERATION, CHOIX DU MAITRE
            D’ŒUVRE ET VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT.

            🔵 ACTIVITES DE PLEINE NATURE

            1. MAITRISE D’ŒUVRE ET TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DE L’AIRE DE
              2. DEBARQUEMENT DES SPORTS D’EAU VIVE DU MOULIN SUR LA COMMUNE
              DU LAUZET-UBAYE (04 340) – DEMANDE DE FINANCEMENT DANS LE
              CADRE DU CONTRAT DE RELANCE DE TRANSITION ECOLOGIQUE ET DU
              CONTRAT DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE TERRITORIALE.

              🔵 TOURISME

              1. AVIS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SUR LA REPRISE DE L’EXERCICE DE
                2. LA COMPETENCE TOURISME PAR LA COMMUNE D’UVERNET-FOURS.
                QUESTIONS DIVERSES
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