Framatube

Conseil municipal du 29 juin 2026

Listen Later

Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code

Général des Collectivités Territoriales.

[ Questure et Affaires juridiques ]

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18 mai 2026 [00:56:06]
    2. Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

    [ Finances ]

    2. Adoption du Règlement budgétaire et financier de la Ville de Fontaine[00:56:20]
    Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

    [ Finances ]

    3. Approbation du Compte Financier Unique 2025 - Budget Ville de Fontaine[01:11:57]
    Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

    [ Finances ]

    4. Affectation du résultat comptable 2025 - Budget Ville de Fontaine[01:50:46]
    Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

    [ Finances ]

    5. Approbation du budget supplémentaire 2026 - Budget Ville[01:55:17]
    Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

    [ Finances ]

    6. Ouverture d'une autorisation de programme / crédits de paiement pour la construction de l'école Rose Valland[01:13:24]
    Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

    [ Marchés publics ]

    7. Adhésion au marché de fourniture, d'acheminement d'électricité et services associés de l'UGAP[02:57:42]
    Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

    [ Habitat et Foncier ]

    8. Désaffectation et déclassement de la parcelle relative au parking Liberté cadastrée AK 365[02:59:20]
    Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE[ Habitat et Foncier ]

    1. Vente de l'emprise du parking Liberté - Parcelle cadastrée AK 365 et création d'une servitude de passage pour un cheminement piétons entre la rue de la Liberté et le boulevard Joliot-Curie[03:05:40]
      2. Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

      [ Ville durable ]

      10. Société Chloralp - Consultation pour le Plan d'Arrêt Définitif de la canalisation de transports de saumure (saumoduc) entre Hauterives et Pont-de-Claix[03:10:14]
      Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

      [ Scolaire et Périscolaire ]

      11. Fermeture de l'école primaire Jeanne Labourbe et des écoles maternelle et élémentaire Marcel Cachin[03:14:45]
      Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

      [ Education ]

      12. Modification de la sectorisation scolaire des écoles à Fontaine[04:50:33]
      Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

      [ Extrascolaire ]

      13. Signature d'une convention avec l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV)[04:56:15]
      Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

      [ Finances ]

      14. Approbation du Compte Budget Locaux commerciaux Financier Unique 2025-2026[04:59:44]
      Rapporteur : MADAME DE CARO

      [ Finances ]

      15. Approbation du Budget Locaux commerciaux Supplémentaire [05:12:28]
      Rapporteur : MADAME DE CARO

      [ Sports et Vie associative ]

      16. Subventions par projet aux associations fontainoises au titre de l'année 2026 -2ème session[05:14:39]
      Rapporteur : MONSIEUR FERRAND

      [ Sports et Vie associative ]

      17. Modification du règlement intérieur des équipements communaux[05:18:30]
      Rapporteur : MONSIEUR FERRAND

      [ Sports et Vie associative ]

      18. Adoption du règlement intérieur du centre nautique Lino Refuggi[05:22:03]
      Rapporteur : MONSIEUR FERRAND

      [ Jeunesse ]

      19. Convention de partenariat entre la Mission Locale Isère-Drac-Vercors et la Ville de Fontaine[05:25:58]
      Rapporteur : MADAME SAOLETTI

      [ Jeunesse ]

      20. Signature d’une convention avec l’UNASS Isère dans le cadre d’une formation PSC1 organisée par le service Jeunesse de la Ville de Fontaine[05:28:44]
      Rapporteur : MADAME SAOLETTI

      [ Culture, Animations, Communication ]

      21. Autorisation de signature de la convention de partenariat et du Contrat territoire-lecture (CTL)[05:30:52]
      Rapporteur : MADAME SAOLETTI

      [ Ressources Humaines ]

      22. Renouvellement de la convention avec MFI Action Solidaire et Multi-Service[05:34:45]
      Rapporteur : MADAME DI BENEDETTO
      [ Ressources Humaines ]

      1. Indemnités de jury du Conservatoire à rayonnement communal (CRC)[05:39:08]
        2. Rapporteur : MADAME DI BENEDETTO

        [ Ressources Humaines ]

        24. Tableau des effectifs - Créations de postes permanents et non permanents[05:40:17]
        Rapporteur : MADAME DI BENEDETTO

        [ Ressources Humaines ]

        25. Reconstitution de carrière et versement d'un rattrapage de salaire pour un agent de la commune de Fontaine[05:43:02]
        Rapporteur : MADAME DI BENEDETTO

        [ Culture, Animations, Communication ]

        26. Ajout d’un nom sur le monument aux Morts de la Ville de Fontaine[05:45:29]
        Rapporteur : MONSIEUR OTMANI

        Questions diverses

        Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information[05:49:02]
        complémentaire.

        ...more
        View all episodesView all episodes
        Download on the App Store
        FramatubeBy