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Droit des biens Partie 1


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 Introduction

Partie I. Dispositions générales (Titre 1 du livre 3 du nouveau Code civil)

1. Statut des dispositions

2. Nombre de droits réels

3. Le conflit des droits réels

4. Protection contre l’insolvabilité

5. Notion de composante inhérente

6. La notion d’accessoire

7. Titulaires des droits réels

8. L’extinction des droits réels

9. La possession (début)

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