Improvisations (le podcast)

L’incitation et la norme


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Olivier et moi discutions l'autre jour des permis d'émission, ce système mis en place par l'Union européenne qui vise à inciter les industriels à faire appels à des procédés de fabrication et à des énergies moins émetteurs de carbone : la combustion des hydrocarbures produisant du dioxyde de carbone qui est un gaz à effet de serre, un mécanisme a été instauré - en très gros une taxation des émissions de carbone - qui est censé pousser les industriels à faire appel à des énergies et à des procédés moins carbonés et donc moins nocifs pour l'environnement. Le carbone étant taxé, et donc relativement onéreux, il est en effet de leur intérêt d'en minimiser l'utilisation. Le système est cependant incitatif, et non impératif, l'idée sous-jacente étant, une fois l'objectif fixé, de laisser aux intéressés le choix du meilleur moyen d'y parvenir - ce qui dans de nombreux cas est le moyen à la fois le plus souple et le plus efficace. En décentralisant le choix des modalités, on autorise les adaptations les plus fines.
Parallèlement à ce mécanisme, toutefois, existent, pour les dispositifs les plus polluants, des normes (par opposition aux incitations) qui prennent la forme d'interdictions pures et simples : on n'a pas le droit, par exemple, de faire fonctionner des installations produisant plus de x grammes de dioxyde de carbone par unité de production. Il est en effet considéré que, dans ce cas, les dégâts environnementaux et autres externalités négatives sont trop importants pour être admissibles.
Il y a donc coexistence de deux mécanismes : un mécanisme incitatif où l'on compte sur la rationalité du comportement des individus (en l'occurrence, des industriels) pour limiter ce qu'on veut éviter et, simultanément, et en vue du même objectif, un mécanisme impératif, fondé sur la norme (et donc la sanction), où l'on interdit ce qu'on veut éviter.
Cette coexistence se retrouve dans nombre de secteurs : la consommation ou les émissions des véhicules, la performance énergétique des appareils ménagers, la réglementation thermique des habitations, etc. : d'un côté, il existe différentes catégories de biens et l'on incite les consommateurs à choisir rationnellement ceux d'entre eux qui son les plus économes sur le long terme (même s'ils sont les plus onéreux à l'achat) ; d'un autre côté, on interdit purement et simplement les biens dont les performances sont jugées scandaleusement mauvaises.
Le niveau auquel on place la barre séparant ce qui relève de l’incitation et ce qui relève de la norme est, mutatis mutandis, la ligne de séparation entre les partisans du libéralisme et ses adversaires : les Libéraux pensent que la plus grande partie des problèmes peuvent être réglés par de bonnes incitations, sans qu'il soit besoin de recourir à des normes : le marché du travail, le marché du logement, peuvent fonctionner et se réguler tous seuls, par le simple jeu de l'offre et de la demande. Leurs adversaires pensent au contraire qu'il y a, dans ces marchés, trop de déséquilibre entre les offreurs et les demandeurs, ou encore que les effets du déséquilibre sont trop graves, trop scandaleux, pour qu'on puisse laisser faire. C'est pourquoi il faut, à leurs yeux, réintroduire de l'impératif et de la norme sous forme de salaire minimal ou d'encadrement des loyers.
Mais plus généralement, l’évaluation du bon niveau de séparation entre l'incitation et la norme apparaît comme expliquant en partie la différence entre la gauche et la droite. Gauche et droite s'opposent en effet moins sur la finalité profonde des choses que sur les moyens d'y parvenir. Il y a des choses que tout le monde considère comme devant être traitées par la norme : dans toutes les sociétés, nos instincts meurtriers, notre violence, sont considérés comme intolérables et c'est pourquoi le meurtre est interdit et puni. Mais à quelques exceptions de ce type, qui sont comme le fond commun auquel tout le monde,
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Improvisations (le podcast)By Aldor