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Share Une clause dans l’acte notarial menace le projet des Logis cévenols
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Une clause dans l’acte notarial menace le projet des Logis cévenols
L’acte stipule que le mas devait être conservé. Un risque juridique pèse donc sur le projet.
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By L’acte stipule que le mas devait être conservé. Un risque juridique pèse donc sur le projet.