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2024-05-27 18-55-41
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2024
Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
[ Questure et Affaires juridiques ]
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 29 avril 2024[00:11:23]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
Modification des statuts de Grenoble-Alpes Métropole[00:11:42]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Marchés publics ]
3. Groupement de commandes Ville et CCAS - Attribution du marché de fournitures et services d'impression[00:28:05]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Habitat et Foncier ]
5. Parc de La Poya - Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire consentie par l'Etat[00:31:12]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Ville durable ]
6. Définition des Zones d’Accélération pour les Energies Renouvelables - ZAEnR[00:34:19]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Politique de la Ville ]
7. Autorisation donnée à M. le Maire pour signer les conventions d'exonération de la TFPB 2024 2030 - Annexe au Contrat de ville[00:42:09]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Ville durable ]
8. Approbation de la Charte du Parc Naturel Régional du Vercors 2024-2039[00:53:47]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Ressources Humaines ]
9. Créations de postes[01:14:37]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Montants forfaitaires animateurs ALSH[01:35:14]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections[01:53:47]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Questions diverses[01:54:56]
Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information complémentaire.
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By ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2024
Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
[ Questure et Affaires juridiques ]
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 29 avril 2024[00:11:23]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
Modification des statuts de Grenoble-Alpes Métropole[00:11:42]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Marchés publics ]
3. Groupement de commandes Ville et CCAS - Attribution du marché de fournitures et services d'impression[00:28:05]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Habitat et Foncier ]
5. Parc de La Poya - Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire consentie par l'Etat[00:31:12]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Ville durable ]
6. Définition des Zones d’Accélération pour les Energies Renouvelables - ZAEnR[00:34:19]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Politique de la Ville ]
7. Autorisation donnée à M. le Maire pour signer les conventions d'exonération de la TFPB 2024 2030 - Annexe au Contrat de ville[00:42:09]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Ville durable ]
8. Approbation de la Charte du Parc Naturel Régional du Vercors 2024-2039[00:53:47]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Ressources Humaines ]
9. Créations de postes[01:14:37]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Montants forfaitaires animateurs ALSH[01:35:14]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections[01:53:47]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Questions diverses[01:54:56]
Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information complémentaire.