ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2025
Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code Général
des Collectivités Territoriales.
[ Questure et Affaires juridiques ]
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 juin 2025[00:03:39]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
Présentation du rapport annuel 2024 de la SPL Isère Aménagement[00:03:59]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
3. Signature du Contrat métropolitain de santé[00:06:23]
Rapporteur : MADAME KASSIOTIS
4. Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Fontaine et le Conseil
départemental de l'Isère relative au LAEP POM' d'épices[00:10:21]
Rapporteur : MADAME KASSIOTIS
5. Convention de servitude au profit d'Enedis pour l’implantation d’une canalisation
souterraine sur la parcelle AM 129 située rue René Camphin[00:16:02]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
Établissement d'une servitude d'ancrage pour la pose d'une clôture sur le mur de la
parcelle AH 260 - Ecole maternelle Pont du Drac[00:17:54]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
Autorisation de rejet des eaux traitées provenant d’un système d’assainissement non
collectif dans un cours d’eau qui passe par une parcelle communale[00:19:40]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Questure et Affaires juridiques ]
8. Présentation du rapport annuel 2024 de la SEM Territoires 38[00:21:11]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
9. ZAC des portes du Vercors - Dénomination de la place centrale : place Romy
Schneider[00:22:49]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Questure et Affaires juridiques ]
10. Rapport du mandataire de la Ville de Fontaine au sein de la SPL ALEC Grande Région
Grenobloise pour l'exercice 2024[00:25:53]
Rapporteur : MADAME JIMENEZ DEBEZE
11. Dénomination de la place du 18 avenue Aristide Briand : place Jean Strazzeri
Rapporteur : MADAME DE CARO[00:33:07]
12. Renouvellement de la convention avec la MFI Action Solidaire et Multi-Service[00:44:37]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Tableau des effectifs - Création de postes permanents et non permanents[00:46:15]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Indemnités des élus suite à la nomination d'un nouvel élu[01:16:17]
Rapporteur : MADAME CHARDON
15. Convention de gestion et de service relative au Programme de Réussite Educative (PRE)[01:21:15]
Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER
[ Scolaire et Périscolaire ]
16. Partenariat entre la Ville de Fontaine et des associations pour la mise en place
d’ateliers de découvertes culturelles et sportives durant les temps périscolaires pour
l’année scolaire 2025-2026[01:39:12]
Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER
et circonscrit à l’école maternelle Pont du Drac mis en place suite au
déménagement de l'école maternelle Pont du Drac dans les locaux de l'accueil de
loisirs Elsa Triolet[01:41:52]
Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER
18. Signature d'une convention de passage avec Event ETC dans le cadre de
l'organisation du Vélotour le 28 septembre 2025[02:01:54]
Rapporteur : MONSIEUR FORESTIER
[ Questure et Affaires juridiques ]
19. Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de
prévention, collecte, traitement et valorisation des déchets ménagers et assimilés
de Grenoble-Alpes Métropole[02:03:40]
Rapporteur : MONSIEUR QUANTIN
Approbation des modifications apportées à la composition du capital social de la
Société Publique Locale « Eaux de Grenoble Alpes » (ci-après désignée « SPL EDGA »)
et accord donné au représentant de la commune de Fontaine au sein de l’Assemblée
Générale de la SPL EDGA pour approuver ladite modification[02:06:48]
Rapporteur : MADAME LEYRAUD
Communication du rapport d'activité et du rapport du compte administratif de
Grenoble-Alpes Métropole pour l'exercice 2024[02:10:11]
Rapporteur : MADAME LEYRAUD
Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information complémentaire.
