Conseils municipaux

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Conseils municipaux episodes

  • Conseil municipal du 14 septembre 2026

    Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

    [ Questure et Affaires juridiques ]

    1. Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux des 29 juin et 15 juillet 2026[00:05:53]

      Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

    2. Adoption du Règlement intérieur du Conseil municipal de la Ville de Fontaine[00:06:12]

      Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

      [ Marchés publics ]

      3. Adhésion à Territoire d'énergie Isère (TE38) pour l'achat de fourniture de gaz pour les bâtiments de la commune de Fontaine[00:21:49]
      Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

      [ Scolaire et Périscolaire ]

      4. Partenariat entre la Ville de Fontaine et des associations pour la mise en place d'ateliers de découvertes culturelles et sportives durant les temps
      périscolaires pour l'année 2026-2027[00:31:43]
      Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

      [ Education ]

      5. Signature d'une convention de répartition des charges de fonctionnement du centre médico-scolaire Sud-agglomération liant la Ville de Fontaine à la Ville de Seyssinet-Pariset[00:44:05]
      Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

      [ Extrascolaire ]

      6. Signature d'une convention avec l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV)[00:46:22]
      Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

      [ Sports et Vie associative ]

      7. Renouvellement de la convention de suivi et d'expertise pour l'Espace Loisirs Orientation de Fontaine[01:00:08]
      Rapporteur : MONSIEUR FERRAND

      [ Logement ]

      8. Subvention à l'association Un Toit Pour Tous pour l'année 2027[01:04:15]
      Rapporteur : MONSIEUR FORESTIER

      [ Ressources Humaines ]

      9. Tableau des emplois - Créations de postes permanents et non permanents[01:15:36]
      Rapporteur : MADAME DI BENEDETTO

      [ Aménagement et Prospective ]

      10. Coupes affouagères 2026-2027[01:25:40]
      Rapporteur : MADAME JIMENEZ DEBEZE

      Questions diverses[01:28:44]

      Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information complémentaire

      1 hr 48 min
    3. Conseil Municipal exceptionnel du 15 juillet 2026

      [ Marchés publics ]

      1.Attribution de l'appel d'offre de travaux concernant la construction d'un groupe scolaire de la commune de Fontaine
      Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

      Questions diverses

      Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information
      complémentaire.

      0 min
    4. Conseil municipal du 29 juin 2026

      Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code

      Général des Collectivités Territoriales.

      [ Questure et Affaires juridiques ]

      1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18 mai 2026 [00:56:06]
        2. Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

        [ Finances ]

        2. Adoption du Règlement budgétaire et financier de la Ville de Fontaine[00:56:20]
        Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

        [ Finances ]

        3. Approbation du Compte Financier Unique 2025 - Budget Ville de Fontaine[01:11:57]
        Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

        [ Finances ]

        4. Affectation du résultat comptable 2025 - Budget Ville de Fontaine[01:50:46]
        Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

        [ Finances ]

        5. Approbation du budget supplémentaire 2026 - Budget Ville[01:55:17]
        Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

        [ Finances ]

        6. Ouverture d'une autorisation de programme / crédits de paiement pour la construction de l'école Rose Valland[01:13:24]
        Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

        [ Marchés publics ]

        7. Adhésion au marché de fourniture, d'acheminement d'électricité et services associés de l'UGAP[02:57:42]
        Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

        [ Habitat et Foncier ]

        8. Désaffectation et déclassement de la parcelle relative au parking Liberté cadastrée AK 365[02:59:20]
        Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE[ Habitat et Foncier ]

        1. Vente de l'emprise du parking Liberté - Parcelle cadastrée AK 365 et création d'une servitude de passage pour un cheminement piétons entre la rue de la Liberté et le boulevard Joliot-Curie[03:05:40]
          2. Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

          [ Ville durable ]

          10. Société Chloralp - Consultation pour le Plan d'Arrêt Définitif de la canalisation de transports de saumure (saumoduc) entre Hauterives et Pont-de-Claix[03:10:14]
          Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

          [ Scolaire et Périscolaire ]

          11. Fermeture de l'école primaire Jeanne Labourbe et des écoles maternelle et élémentaire Marcel Cachin[03:14:45]
          Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

          [ Education ]

          12. Modification de la sectorisation scolaire des écoles à Fontaine[04:50:33]
          Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

          [ Extrascolaire ]

          13. Signature d'une convention avec l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV)[04:56:15]
          Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

          [ Finances ]

          14. Approbation du Compte Budget Locaux commerciaux Financier Unique 2025-2026[04:59:44]
          Rapporteur : MADAME DE CARO

          [ Finances ]

          15. Approbation du Budget Locaux commerciaux Supplémentaire [05:12:28]
          Rapporteur : MADAME DE CARO

          [ Sports et Vie associative ]

          16. Subventions par projet aux associations fontainoises au titre de l'année 2026 -2ème session[05:14:39]
          Rapporteur : MONSIEUR FERRAND

          [ Sports et Vie associative ]

          17. Modification du règlement intérieur des équipements communaux[05:18:30]
          Rapporteur : MONSIEUR FERRAND

          [ Sports et Vie associative ]

          18. Adoption du règlement intérieur du centre nautique Lino Refuggi[05:22:03]
          Rapporteur : MONSIEUR FERRAND

          [ Jeunesse ]

          19. Convention de partenariat entre la Mission Locale Isère-Drac-Vercors et la Ville de Fontaine[05:25:58]
          Rapporteur : MADAME SAOLETTI

          [ Jeunesse ]

          20. Signature d’une convention avec l’UNASS Isère dans le cadre d’une formation PSC1 organisée par le service Jeunesse de la Ville de Fontaine[05:28:44]
          Rapporteur : MADAME SAOLETTI

          [ Culture, Animations, Communication ]

          21. Autorisation de signature de la convention de partenariat et du Contrat territoire-lecture (CTL)[05:30:52]
          Rapporteur : MADAME SAOLETTI

          [ Ressources Humaines ]

          22. Renouvellement de la convention avec MFI Action Solidaire et Multi-Service[05:34:45]
          Rapporteur : MADAME DI BENEDETTO
          [ Ressources Humaines ]

          1. Indemnités de jury du Conservatoire à rayonnement communal (CRC)[05:39:08]
            2. Rapporteur : MADAME DI BENEDETTO

            [ Ressources Humaines ]

            24. Tableau des effectifs - Créations de postes permanents et non permanents[05:40:17]
            Rapporteur : MADAME DI BENEDETTO

            [ Ressources Humaines ]

            25. Reconstitution de carrière et versement d'un rattrapage de salaire pour un agent de la commune de Fontaine[05:43:02]
            Rapporteur : MADAME DI BENEDETTO

            [ Culture, Animations, Communication ]

            26. Ajout d’un nom sur le monument aux Morts de la Ville de Fontaine[05:45:29]
            Rapporteur : MONSIEUR OTMANI

            Questions diverses

            Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information[05:49:02]
            complémentaire.

            6 hr 6 min
          2. Conseil municipal du 18 mai 2026

            Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code

            Général des Collectivités Territoriales.

            [ Questure et Affaires juridiques ]

            1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 avril 2026[00:03:59]
              2. Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

              2.Désignation du représentant de la Ville de Fontaine à la Société Publique Locale (SPL) ISÈRE Aménagement[00:04:22]

              Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

              [ Finances ]

              3. Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)[00:06:01]
              Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

              4.Attribution d'un fonds de concours d'aide à l'investissement des communes

              dédiés aux transitions[00:09:28]
              Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

              [ Habitat et Foncier ]

              5. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat - Copropriété Dégradée (OPAH-CD) La Rochette à Fontaine – Convention avec Grenoble Alpes
              Métropole, l’Agence Nationale de l’Habitat et le syndicat de copropriétaires[00:11:40]
              Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

              [ Centre de santé sexuelle ]

              6. Convention portant sur le remboursement de frais liés à la semaine nationale de promotion de la santé sexuelle[00:24:35]
              Rapporteur : MADAME CHARDON

              7.Convention relative au fonctionnement du centre de santé sexuelle géré par la commune de Fontaine et son antenne à Villard-de-Lans[00:26:30]

              Rapporteur : MADAME CHARDON

              [ La Source ]

              8. Autorisation de signature électronique de la convention avec la Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique (SACEM)[00:35:30]
              Rapporteur : MADAME SAOLETTI[ Ressources Humaines ]

              1. Créations de postes non permanents et permanents[00:36:55]

                Rapporteur : MADAME DI BENEDETTO

              2. Élections professionnelles - Créations d'instances paritaires communes Ville et CCAS[00:43:57]

                Rapporteur : MADAME DI BENEDETTO

              3. Formation des élus[00:52:47]

                Rapporteur : MADAME DI BENEDETTO

              4. Indemnités de fonction des élus - Annule et remplace la délibération n°20042026_26_DEL du Conseil municipal du 20 avril 2026[00:58:17]

                Rapporteur : MADAME DI BENEDETTO

                Questions diverses[00:59:34]

                Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information complémentaire.

                0 min
              5. Conseil municipal du 20 avril 2026

                Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code

                Général des Collectivités Territoriales.
                [ Questure et Affaires juridiques ]

                1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 mars 2026[00:03:45]

                  Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
                  2.Élection des représentants de la Ville de Fontaine au comité syndical du
                  Syndicat Intercommunal de la Rive gauche du Drac (SIRD)[00:04:06]
                  Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

                2. Élection des représentants de la Ville de Fontaine au comité syndical du

                  Syndicat Intercommunal pour les Télécommunications et les Prestations
                  Informatiques (SITPI)[00:08:31]
                  Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

                3. Election du représentant de la Ville de Fontaine aux différents organes de la

                  Société Publique Locale (SPL) "Eaux de Grenoble Alpes"[00:12:11]
                  Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

                4. Élection du représentant de la Ville de Fontaine au comité syndical du Parc Naturel Régional du Vercors (PNR)[00:14:12]

                  Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

                5. Désignation d’un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la

                  Ville de Fontaine à l'Assemblée Générale de la Fédération nationale des Communes forestières[00:14:56]
                  Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

                6. Désignation du représentant de la Ville de Fontaine au sein de la Société d’Economie Mixte (SEM) Pompes Funèbres Intercommunales (PFI)[00:16:22]

                  Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

                7. Désignation du représentant de la Ville de Fontaine au sein de la Société d’Economie Mixte (SEM) Territoires 38[00:17:45]

                  Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

                8. Election des membres de la commission de Délégation de Service Public (DSP) de la Ville de Fontaine[00:18:57]

                  Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

                9. Désignation des représentants de la Ville de Fontaine à la Commission Localed'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)[00:24:14]

                  Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

                10. Désignation des membres élus à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)[00:29:32]

                  Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

                11. Désignation des représentants élu-es de la Ville de Fontaine au Comité d'éthique de la vidéoprotection de la commune[00:29:36]

                  Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

                12. Désignation d'un représentant de la Ville de Fontaine à l'Association pour la Promotion de l'Action Socio-Educative (APASE)[00:31:58]

                  Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

                13. Désignation d'un représentant de la Ville de Fontaine à l'Agence d'Urbanisme de la Région Grenobloise (AURG)[00:33:37]

                  Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

                14. Désignation du représentant de la commune de Fontaine au sein de la Société Publique Locale (SPL) Agence Locale de l'Énergie et du Climat de la Grande Région Grenobloise (ALEC)[00:35:12]

                  Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

                  [ Marchés publics ]

                  16. Constitution de la commission d'appel d'offres (CAO) de la Ville de Fontaine et élection de ses membres[00:38:55]
                  Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

                  1. Constitution de la commission consultative pour les marchés et accords-cadres passés en procédure adaptée (commission MAPA) de la Ville de Fontaine[00:44:50]

                    Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

                  2. Constitution du groupement de commandes Ville de Fontaine - CCAS[00:48:52]

                    Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

                    [ Habitat et Foncier ]

                    19. Création et adhésion à l'Association Syndicale Libre (ASL) "ASL 55 au 71 mail Marcel Cachin"[00:55:54]
                    Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

                    [ Questure et Affaires juridiques ]

                    20. Désignation du représentant de la Ville de Fontaine au Conseil d'Administration du Groupement d'Intérêt Public (GIP) "Objectif réussite éducative"[00:53:28]
                    Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

                    1. Désignation des représentants de la Ville de Fontaine aux conseils d'école des établissements scolaires publics du 1er degré de la commune de Fontaine[00:57:16]

                      Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

                    2. Désignation des représentants de la Ville de Fontaine aux Conseils d'Administration des établissements scolaires du second degré de la commune de Fontaine[00:59:13]

                      Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

                      [ Habitat et Foncier ]

                      23. Vente à l'association du local commercial sis Solifaim 35 boulevard Joliot-Curie à Fontaine[01:00:56]
                      Rapporteur : MADAME DE CARO

                      [ Questure et Affaires juridiques ]

                      24. Représentants de la Ville de Fontaine au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Fontaine - Détermination du nombre de représentants[01:14:54]
                      Rapporteur : MONSIEUR FORESTIER

                      1. Représentants de la Ville de Fontaine au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la Ville de Fontaine – Élection des représentants du Conseil municipal[01:16:50]
                        2. Rapporteur : MONSIEUR FORESTIER

                        [ Ressources Humaines ]

                        26. Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections (IFCE) - Mise à jour[01:18:57]
                        Rapporteur : MADAME DI BENEDETTO

                        1. Indemnités de fonction des élus[01:22:00]
                          2. Rapporteur : MADAME DI BENEDETTO

                          Questions diverses

                          Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information
                          complémentaire

                          0 min
                        2. Conseil municipal du 20 mars 2026

                          [ Questure et Affaires juridiques ]

                          1. Election du Maire[00:04:42]

                            Rapporteur : MONSIEUR CARRAS

                          2. Détermination du nombre des adjoints au maire[00:41:53]

                            Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

                          3. Election des adjoints au maire puis lecture de la Charte de l’élu local et

                            distribution de la Charte à l’ensemble des Conseillers municipaux[00:43:04]
                            Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

                          4. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23 février 2026[01:04:22]

                            Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

                          5. Délégation d'attributions au Maire par le Conseil municipal en application de

                            l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales[01:05:11]
                            Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

                            [ Ressources Humaines ]

                            6. Création emplois de cabinet[01:14:51]
                            Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

                            Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information

                            complémentaire.

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                          6. Conseil municipal du 23 février 2026

                            Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code

                            Général des Collectivités Territoriales.

                            [ Questure et Affaires juridiques ]

                            1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 19 janvier 2026[00:00:21]
                              2. Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

                              [ Finances ]

                              2. Approbation des taux d'imposition communaux pour l'année 2026[00:01:20]
                              Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

                              [ Habitat et Foncier ]

                              3. Programmation des sorties de portage foncier des terrains détenus par
                              l'Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFLD) pour le compte de la
                              commune de Fontaine[00:27:00]
                              Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

                              1. Projet de création d'un pôle médical par la société Santéalp sur le site de l'ex

                                centre médico-psychologique à Fontaine - Autorisation de déposer un permis de
                                construire sur une parcelle communale[00:56:48]
                                Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

                              2. Promesse de vente de l'emprise du parking Liberté - Parcelle AK 365 - Annule et

                                remplace la délibération n° 19012026_03_DEL en date du 19 janvier 2026[01:32:00]
                                Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

                                [ Urbanisme ]

                                6. Autorisation de dépôt d'une demande de transfert du PC n°381691910025 de la
                                SCCV Liberté vers CDC Habitat social sur la parcelle AK 365 (parking Liberté)[01:33:15]
                                Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

                                [ Aménagement et Prospective ]

                                7. Signature d'une convention pour l’organisation d’activités de grimpe encadrée
                                dans les arbres du parc Karl Marx entre la Ville de Fontaine et Patrice Pauly[01:34:23]
                                Rapporteur : MADAME JIMENEZ DEBEZE

                                [ Sports et Vie associative ]

                                8. Subventions de fonctionnement et par projet aux associations - 1ère session
                                2026 - Partie 2[01:36:58]
                                Rapporteur : MONSIEUR FERRAND[ Ressources Humaines ]

                                1. Instauration d'une prime d'intéressement à la performance collective des

                                  services pour les agents de la police municipale[01:40:02]
                                  Rapporteur : MADAME CHARDON

                                2. Régime indemnitaire des professeurs et assistants d'enseignement artistique[01:47:12]

                                  Rapporteur : MADAME CHARDON

                                  [ Extrascolaire ]

                                  11. Utilisation du fonds d’intervention du Programme de Réussite Éducative (PRE)[02:00:25]
                                  Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

                                  [ Espace Santé ]

                                  12. Autorisation de signature d'une convention avec l'Entente Interdépartementale
                                  Rhône-Alpes pour la Démoustication pour l'année 2026[02:06:37]
                                  Rapporteur : MONSIEUR BAUDET

                                  [ Petite Enfance ]

                                  13. Signature d'une convention entre le Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire
                                  Grenobloise (SMMAG) et la Ville de Fontaine concernant le prêt de court terme
                                  de racks à vélos pour la Fête du Jeu 2026[02:12:08]
                                  Rapporteur : MONSIEUR BAUDET

                                  [ Jeunesse ]

                                  14. Autorisation de signature d'une convention concernant les formations BAFA-
                                  BAFD 2026 avec Ceméa Rhône-Alpes[02:14:29]
                                  Rapporteur : MADAME SAOLETTI

                                  1. Questions diverses[02:19:02]
                                    2. Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information
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                                  2. Conseil municipal du 19 janvier 2026

                                    Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code

                                    Général des Collectivités Territoriales.

                                    [ Questure et Affaires juridiques ]

                                    1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15 décembre 2025[00:03:10]
                                      2. Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

                                      [ Habitat et Foncier ]

                                      2. Projet de mise en vente par la Société d'Habitation des Alpes (Pluralis) de
                                      logements sociaux de l'ensemble immobilier "Le Creuset" - Avis de la commune[00:03:27]
                                      Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

                                      1. Promesse de vente de l'emprise du parking Liberté - Parcelle AK 365[00:56:26]
                                        2. Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

                                        [ Aménagement et Prospective ]

                                        4. Convention de versement d’un fonds de concours par la commune de Fontaine
                                        à Grenoble-Alpes Métropole pour des travaux de proximité (marquage du
                                        stationnement en cœur de ville)[01:10:05]
                                        Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

                                        [ Finances ]

                                        5. Convention de partenariat avec les communes et autres établissements publics
                                        éligibles pour la valorisation des Certificats d'Economie d'Energie (CEE)[01:30:31]
                                        Rapporteur : MADAME JIMENEZ DEBEZE

                                        [ Sports et Vie associative ]

                                        6. Subventions de fonctionnement et par projets aux associations - 1ère session
                                        2026 - Partie 1[01:35:35]
                                        Rapporteur : MONSIEUR FERRAND

                                        [ Petite Enfance ]

                                        7. Signature d'une convention entre la Ville de Fontaine et l'association Depann'
                                        Familles relative à la participation au financement de garde à domicile[01:47:44]
                                        Rapporteur : MONSIEUR BAUDET

                                        1. Signature d'une convention de gestion entre la Ville de Fontaine et l'association

                                          Dépann'Familles relative au complément de mode d'accueil proposé aux
                                          familles fontainoises[01:49:25]
                                          Rapporteur : MONSIEUR BAUDET

                                        2. Signature d'une convention entre la Ville de Fontaine et l'association Mosaïque

                                          relative à la gestion de la crèche parentale Mosaïque[01:51:20]
                                          Rapporteur : MONSIEUR BAUDET

                                        3. Questions diverses[01:05:44]

                                          Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information
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                                          0 min
                                        4. Conseil municipal du 15 décembre 2025

                                          ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2025

                                          Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code Général

                                          des Collectivités Territoriales.

                                          [ Questure et Affaires juridiques ]

                                          1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 17 novembre 2025
                                            2. Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

                                            [ Finances ]

                                            2. Approbation du Budget Primitif 2026 - Budget Ville[00:00:02]
                                            Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

                                            1. Projet de groupe scolaire Rose Valland - Approbation du plan de financement[01:39:12]
                                              2. Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

                                              [ Modernisation et amélioration des SP ]

                                              4. Adhésion au groupement de commandes entre Grenoble-Alpes Métropole et les
                                              communes de la Métropole adhérentes pour l'abonnement via l'UGAP au service
                                              ACCEO (Service d'Accueil en langue des signes française)[01:57:15]
                                              Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

                                              [ Habitat et Foncier ]

                                              5. Régularisation foncière du domaine public routier, secteur ZI des Vouillants[02:00:13]
                                              Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

                                              1. Acquisition d'une partie du site de La Poste, sis 83 mail Marcel Cachin à Fontaine,
                                                2. pour la réalisation d'un bureau de police[02:01:40]
                                                Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

                                                [ Finances ]

                                                7. Approbation du Budget Primitif 2026 - Budget Locaux commerciaux[02:22:44]
                                                Rapporteur : MADAME DE CARO

                                                [ Ressources Humaines ]

                                                8. Tableau des effectifs[02:30:04]
                                                Rapporteur : MADAME CHARDON

                                                1. Régime indemnitaire de la police municipale - Modification[02:34:10]
                                                  2. Rapporteur : MADAME CHARDON

                                                  [ Centre de santé sexuelle ]

                                                  10. Autorisation de signature de la convention relative au fonctionnement du centre de
                                                  santé sexuelle géré par la commune de Fontaine et son antenne à Villard-de-Lans[02:35:36]
                                                  Rapporteur : MONSIEUR BAUDET

                                                  1. Questions diverses
                                                    2. Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information complémentaire.
                                                    0 min
                                                  2. Conseil municipal du 17 novembre 2025

                                                    ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPA LDU 17 NOVEMBRE 2025

                                                    Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
                                                    [ Questure et Affaires juridiques ]

                                                    1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13 octobre 2025[00:03:43]
                                                      2. Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

                                                      [ Egalité, Citoyenneté ]

                                                      2. Présentation du rapport 2025 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes
                                                      et les hommes à Fontaine[00:10:57]
                                                      Rapporteur : MADAME KASSIOTIS

                                                      [ Finances ]

                                                      3. Débat d'orientation budgétaire pour l'année 2026
                                                      Rapporteur : MONSIEUR MINICONI[00:52:00]

                                                      1. Budget Ville - Décision modificative n°3/2025[02:18:29]

                                                        Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

                                                      2. Budget Ville 2025 - Admission en non-valeur et créances éteintes[02:22:53]

                                                        Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

                                                        [ Marchés publics ]

                                                        6. Attribution du marché de service d'assurance de la Ville de Fontaine et de son CCAS[02:24:23]
                                                        Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

                                                        1. Attribution du marché de traitement des déchets issus des services techniques de la
                                                          2. Ville de Fontaine[02:26:28]
                                                          Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

                                                          [ Logement ]

                                                          8. Autorisation de signature de la Convention Intercommunale d'Attribution (CIA) 2026-2031[02:28:16]
                                                          Rapporteur : MADAME KASSIOTIS

                                                          [ Aménagement et Prospective ]

                                                          9. Groupe scolaire Rose Valland - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le
                                                          permis de construire[02:44:15]
                                                          Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE[ Habitat et Foncier ]

                                                          1. Terrain "Dauphelec" - sortie de portage foncier de la parcelle AE 192 entre
                                                            2. l'Etablissement Public Foncier du Dauphiné (EPFLD) et la ville de Fontaine - Annule et remplace la délibération n°13102025_08_DEL du Conseil municipal du 13 octobre 2025[03:11:48]
                                                            Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

                                                            [ Vie économique et commerciale ]

                                                            11. Autorisation de suspension du repos dominical pour les commerces de détail, hors
                                                            secteur automobile, les dimanches 06, 13 et 20 décembre 2026[03:13:07]
                                                            Rapporteur : MADAME DE CARO

                                                            1. Autorisation de suspension du repos dominical pour les commerces de détail du
                                                              2. secteur automobile pour les dimanches 18 janvier 2026, 15 mars 2026, 14 juin 2026,
                                                              13 septembre 2026 et 11 octobre 2026[03:15:43]
                                                              Rapporteur : MADAME DE CARO

                                                              [ Sports et Vie associative ]

                                                              13. Subventions de Haut-Niveau aux associations sportives fontainoises pour 2025[03:17:56]
                                                              Rapporteur : MONSIEUR FERRAND

                                                              [ Ressources Humaines ]

                                                              14. Convention avec l'association du Comité des Œuvres Sociales du personnel de la Ville
                                                              et du CCAS de Fontaine (COSACAF) - Année 2025[03:27:47]
                                                              Rapporteur : MADAME CHARDON

                                                              1. Tableau des effectifs - Créations de postes[03:29:23]

                                                                Rapporteur : MADAME CHARDON

                                                              2. Remboursement de frais de santé[03:30:59]

                                                                Rapporteur : MADAME CHARDON

                                                                [ Pôle Affaires scolaires ]

                                                                17. Versement aux écoles de la subvention relative au fonds de soutien des projets scolaires[03:31:53]
                                                                Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

                                                                [ Jeunesse ]

                                                                18. Subvention Prestation de service (PS) Jeunes et reversement aux communes du territoire Grenoble-Alpes Métropole Nord-Ouest (communes de Seyssins, Seyssinet-Pariset, Fontaine, Sassenage et Noyarey)[03:34:47]
                                                                Rapporteur : MADAME SAOLETTI

                                                                1. Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2026-2030[03:40:27]
                                                                  2. Rapporteur : MADAME SAOLETTI

                                                                  [ Questure et Affaires juridiques ]

                                                                  20. Présentation des rapports annuels 2024 sur la qualité et le prix des services publics d'eau potable et d'assainissement métropolitains[03:52:20]
                                                                  Rapporteur : MONSIEUR FERRANTE

                                                                  1. Questions diverses[03:56:27]
                                                                    2. Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information complémentaire.
                                                                    0 min