Conseils municipaux

Conseil municipal du 17 novembre 2025

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPA LDU 17 NOVEMBRE 2025

Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
[ Questure et Affaires juridiques ]

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 13 octobre 2025[00:03:43]
    2. Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

    [ Egalité, Citoyenneté ]

    2. Présentation du rapport 2025 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes
    et les hommes à Fontaine[00:10:57]
    Rapporteur : MADAME KASSIOTIS

    [ Finances ]

    3. Débat d'orientation budgétaire pour l'année 2026
    Rapporteur : MONSIEUR MINICONI[00:52:00]

    1. Budget Ville - Décision modificative n°3/2025[02:18:29]

      Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

    2. Budget Ville 2025 - Admission en non-valeur et créances éteintes[02:22:53]

      Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

      [ Marchés publics ]

      6. Attribution du marché de service d'assurance de la Ville de Fontaine et de son CCAS[02:24:23]
      Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

      1. Attribution du marché de traitement des déchets issus des services techniques de la
        2. Ville de Fontaine[02:26:28]
        Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

        [ Logement ]

        8. Autorisation de signature de la Convention Intercommunale d'Attribution (CIA) 2026-2031[02:28:16]
        Rapporteur : MADAME KASSIOTIS

        [ Aménagement et Prospective ]

        9. Groupe scolaire Rose Valland - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le
        permis de construire[02:44:15]
        Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE[ Habitat et Foncier ]

        1. Terrain "Dauphelec" - sortie de portage foncier de la parcelle AE 192 entre
          2. l'Etablissement Public Foncier du Dauphiné (EPFLD) et la ville de Fontaine - Annule et remplace la délibération n°13102025_08_DEL du Conseil municipal du 13 octobre 2025[03:11:48]
          Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

          [ Vie économique et commerciale ]

          11. Autorisation de suspension du repos dominical pour les commerces de détail, hors
          secteur automobile, les dimanches 06, 13 et 20 décembre 2026[03:13:07]
          Rapporteur : MADAME DE CARO

          1. Autorisation de suspension du repos dominical pour les commerces de détail du
            2. secteur automobile pour les dimanches 18 janvier 2026, 15 mars 2026, 14 juin 2026,
            13 septembre 2026 et 11 octobre 2026[03:15:43]
            Rapporteur : MADAME DE CARO

            [ Sports et Vie associative ]

            13. Subventions de Haut-Niveau aux associations sportives fontainoises pour 2025[03:17:56]
            Rapporteur : MONSIEUR FERRAND

            [ Ressources Humaines ]

            14. Convention avec l'association du Comité des Œuvres Sociales du personnel de la Ville
            et du CCAS de Fontaine (COSACAF) - Année 2025[03:27:47]
            Rapporteur : MADAME CHARDON

            1. Tableau des effectifs - Créations de postes[03:29:23]

              Rapporteur : MADAME CHARDON

            2. Remboursement de frais de santé[03:30:59]

              Rapporteur : MADAME CHARDON

              [ Pôle Affaires scolaires ]

              17. Versement aux écoles de la subvention relative au fonds de soutien des projets scolaires[03:31:53]
              Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

              [ Jeunesse ]

              18. Subvention Prestation de service (PS) Jeunes et reversement aux communes du territoire Grenoble-Alpes Métropole Nord-Ouest (communes de Seyssins, Seyssinet-Pariset, Fontaine, Sassenage et Noyarey)[03:34:47]
              Rapporteur : MADAME SAOLETTI

              1. Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2026-2030[03:40:27]
                2. Rapporteur : MADAME SAOLETTI

                [ Questure et Affaires juridiques ]

                20. Présentation des rapports annuels 2024 sur la qualité et le prix des services publics d'eau potable et d'assainissement métropolitains[03:52:20]
                Rapporteur : MONSIEUR FERRANTE

                1. Questions diverses[03:56:27]
                  2. Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information complémentaire.
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