Conseils municipaux

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Conseils municipaux episodes:

April 25, 2023Conseil municipal du lundi 24 avril 2023
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2023
Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.[00:04:08]
[ Questure et Affaires juridiques ]
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 mars 2023 [00:05:32]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
Modification des représentations du groupe "Oser à Fontaine" dans les commissions CCSPL et MAPA [00:05:52]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
Adhésion à l'option du SITPI "Réseau des bibliothèques" (logiciel Syracuse) [00:12:23]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
Adhésion à l'option du SITPI "Système d'information de gestion des élections" (logiciel Civil Net Elections) [00:14:12]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Habitat et Foncier ]
Autorisation de pénétrer sur les parcelles A115 et AM129 pour l'étude et l'équipement d'un nouveau site d'escalade sur la falaise des Vouillants - Convention avec la Fédération Française de la Montagne et de l'Escalade (FFME) [00:14:43]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Ville durable ]
Signature de la convention d'occupation et d'usages 2023 - 2027 avec l'association "Jardin Bastille" pour la gestion des jardins partagés [00:20:03]
Rapporteur : MADAME JIMENEZ DEBEZE
[ Sécurité ]
Création d'une brigade cynophile en police municipale [00:25:03]
Rapporteur : MONSIEUR TARDY
Convention de partenariat renforcé relative à l'enlèvement des véhicules laissés sans droit [00:47:36]
Rapporteur : MONSIEUR TARDY
[Demi-heure Fontainoise] [00:56:31]
[ Ressources Humaines ]
Tableau des emplois - Créations de postes permanents et non permanents [01:24:39]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Convention avec le CDG 38 - Agent Chargé des Fonctions de l'Inspection (ACFI) [01:27:52]
Rapporteur : MADAME CHARDON
[ Prévention ]
Mise en place du dispositif de mesures de responsabilisation en collaboration avec le lycée Jacques Prévert [01:29:35]
Rapporteur : MADAME SAOLETTI
Questions diverses
Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information complémentaire [01:37:07]
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0min
March 21, 2023Conseil municipal du lundi 20 mars 2023
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2023
Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
[ Questure et Affaires juridiques ]
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 février 2023 [0:10:10]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
[ Sports et Vie associative ]
Subventions de fonctionnement aux associations 2023 [0:10:30]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Démocratie participative ]
Féminisation - Changement de noms d'équipements publics et d'un square [0:38:52]
Rapporteur : MME KASSIOTIS
[La demi heure Fontainoise] [1:18:37]
[ Urbanisme ]
Groupement de commandes pour le marché de maintenance et d’évolution du
système d’instruction des autorisations relatives au droit du sol (ADS) entre
Grenoble-Alpes Métropole et les 49 communes de la Métropole [1:24:34]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Finances ]
Participation financière à une charge exceptionnelle de la SPL VERCORS
RESTAURATION par les communes présentes dans le capital de la SPL [1:28:21]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Aménagement et Prospective ]
Convention d'engagement Refuges LPO 2023-2027 - Parcs La Poya et Jean Moulin [1:30:17]
Rapporteur : MME JIMENEZ DEBEZE
[ Services techniques ]
Signature d'une convention de prestation de service entre la Ville de Fontaine
et Lely Environnement pour le traitement des déchets des services techniques
de la commune [1:43:38]
Rapporteur : MONSIEUR QUANTIN
[ Finances ]
Cession de matériel inutilisé - Vente en ligne sur la plateforme Internet
Agorastore d'un véhicule Citroën Berlingo [1:52:32]
Rapporteur : MONSIEUR QUANTIN
[ Petite Enfance ]
Contrat de réservation d'une place entre la Ville de Fontaine et l'association
Dépann'Familles pour l'année 2023 [1:53:41]
Rapporteur : MONSIEUR BAUDET
Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Fontaine et
l'association Dépann'Familles pour un service de garde petite enfance et un
service handicap pour l'année 2023 [1:56:01]
Rapporteur : MONSIEUR BAUDET
Renouvellement de la convention de gestion entre la Ville de Fontaine et
l'association Mosaïque pour l'année 2023 [1:57:21]
Rapporteur : MONSIEUR BAUDET
[ Espace Santé ]
Délégation donnée à Monsieur le Maire pour mettre en place des actions de
santé publique et autorisation de signer tout document nécessaire [1:59:33]
Rapporteur : MONSIEUR BAUDET
Questions diverses [2:01:28]
Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information
complémentaire.
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0min
February 21, 2023Conseil municipal du 20 février 2023
Ordre du jour
Présentation du projet "Porte du Vercors" par les service de la METRO
Intervention publique autorisée par M.Le Maire. [1:11:00]
[ Questure et Affaires juridiques ]
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23 janvier 2023 [1:33:20]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
[ Finances ]
Budget Ville - Adoption du budget primitif 2023 [1:35:14]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
Approbation des taux d'imposition communaux pour l'année 2023 [3:13:32]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
Règlement budgétaire et financier [3:15:44]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
Règles et durées d'amortissement en M57 [3:17:13]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Sports et Vie associative ]
Subventions par projet aux associations sportives 2023 [3:21:01]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Habitat et Foncier ]
Habitat – Politique communale en faveur de la rénovation des copropriétés et des logements [3:39:34]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Aménagement et Prospective ]
Autorisation de signature d'une convention de co-maîtrise d’ouvrage avec Grenoble-Alpes Métropole fixant les modalités d'organisation et de financement de l'opération d'aménagement de la rue de la Sure [3:57:58]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Finances ]
Budget Locaux commerciaux - Adoption du budget primitif 2023 [3:59:59]
Rapporteur : MADAME DE CARO
[ Ressources Humaines ]
Tableau des effectifs - Emplois non permanents et permanents [4:04:02]
Rapporteur : MADAME CHARDON
[ Education ]
Appel à projet Développement Durable 2022-2023 pour les écoles [4:10:20]
Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER
[ Extrascolaire ]
Présentation du rapport d'utilisation du fonds d'intervention du Programme de Réussite Éducative pour 2021 et 2022 [4:10:20]
Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER
[ Jeunesse ]
Dispositif d'aide aux séjours de vacances [4:11:54]
Rapporteur : MADAME SAOLETTI
Dispositif d'aide à la formation BAFA - BAFD [4:16:43]
Rapporteur : MADAME SAOLETTI
Bourses d'aides aux départs et aux initiatives [4:19:04]
Rapporteur : MADAME SAOLETTI
[ Services techniques ]
Autorisation de signature d'une convention de co-maîtrise d’ouvrage entre Grenoble-Alpes Métropole et la commune de Fontaine pour le plan Canopée sur l’avenue Lénine [4:22:26]
Rapporteur : MONSIEUR QUANTIN
[ Prévention ]
Signature de la convention Point-justice du service Prévention-médiation pour l'année 2023 [4:24:47]
Rapporteur : MONSIEUR OTMANI
Signature de la convention Point-justice Romain Rolland pour l'année 2023 [4:27:53]
Rapporteur : MONSIEUR OTMANI
Questions diverses
Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information complémentaire [4:29:12]
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