Conseils municipaux

By

... more

Download on the App Store

Download on the App Store

Get it on Google Play

FAQs about Conseils municipaux:

How many episodes does Conseils municipaux have?

The podcast currently has 28 episodes available.

Conseils municipaux episodes:

February 18, 2025Conseil municipal du 17 février 2025
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FÉVRIER 2025
[ Questure et Affaires juridiques ]
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 janvier 2025[00:02:11]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
[ Services techniques ]
2. Autorisation de signature de conventions d'un fonds de concours dédié aux
transitions pour la modernisation de l'éclairage public de la 2ème tranche[00:02:29]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Habitat et Foncier ]
3. Établissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFLD) - Convention de sortie
de portage foncier et de mise en vente de la parcelle AE 80 à Fontaine[00:03:50]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Prévention ]
4. Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer le protocole de rappel à
l'ordre (RAO)[00:12:47]
Rapporteur : MONSIEUR TARDY
[ Jeunesse ]
5. Renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse[00:27:30]
Rapporteur : MADAME SAOLETTI
[ Petite Enfance ]
6. Signature d'une convention de réservation de place avec l'association
Dépann'familles[00:31:52]
Rapporteur : MONSIEUR BAUDET
Signature d'une convention avec l'association Dépann'familles[00:33:58]
Rapporteur : MONSIEUR BAUDET
Signature d'une convention avec l'association Mosaïque[00:35:25]
Rapporteur : MONSIEUR BAUDET
Questions diverses[00/37/57]
Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information
complémentaire.
...more
0min
February 14, 2025Conseil Municipal du 20 janvier 2025
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2025
[ Questure et Affaires juridiques ]
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16 décembre 2024[00:03:00]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal de la Rive gauche
du Drac (SIRD) pour les années 2017 à 2020[00:03:16]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
[ Finances ]
3. Approbation du Budget Primitif 2025 - Budget Ville[00:12:03]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
Approbation de l'opération et du plan de financement de la couverture de
l'école maternelle Pont du Drac et demande de subvention au titre de la DSIL -
Annule et remplace la délibération 16122024_16_DEL du 16 décembre 2024[02:05:51]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
Approbation du Budget Primitif 2025 - Budget Locaux commerciaux[02:07:05]
Rapporteur : MADAME DE CARO
[ Sports et Vie associative ]
6. Subventions de fonctionnement et par projets aux associations 1ère session[02:09:52]
2025
Rapporteur : MONSIEUR FERRAND
[ Ressources Humaines ]
7. Adhésion au service de médecine de travail PST 38 à compter du
1er janvier 2025[02:34:16]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Tableau des effectifs[02:37:04]
Rapporteur : MADAME CHARDON
[ Pôle Affaires scolaires ]
9. Facturation des enfants fontainois scolarisés dans les autres communes en
classe ULIS[02:38:36]
Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER
[ Extrascolaire ]
10. Politique de réussite éducative - Partenarial avec l'Association de la Fondation[02:40:38]
Etudiante pour la Ville (AFEV)
Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER
Présentation du rapport sur l'utilisation des crédits du fonds d'intervention du
Programme de Réussite Educative (PRE) pour les 2-16 ans[02:43:26]
Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER
[ Jeunesse ]
12. Convention de formation BAFA - BAFD 2025[02:48:39]
Rapporteur : MADAME SAOLETTI
Convention cadre BAFA intercommunal[02:50:49]
Rapporteur : MADAME SAOLETTI
[ Services techniques ]
14. Convention de gestion et d’entretien des voiries de l’allée des Balmes et de la
rue de Chamrousse entre Fontaine et Seyssinet-Pariset[02:54:19]
Rapporteur : MONSIEUR QUANTIN
[ Direction Générale ]
15. Adhésion au service commun "Accessibilité" de Grenoble-Alpes Métropole[02:57:25]
Rapporteur : MADAME ROUSSIN
Questions diverses
Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information
complémentaire.
...more
0min
December 17, 2024Conseil Municipal du 16 décembre 2024
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCEMBRE 2024
Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
[ Questure et Affaires juridiques ]
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18 novembre 2024[00:05:10]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
[ Finances ]
Rapport d'orientation budgétaire[00:05:27]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
Modalités de remboursement des frais de mission pour les élus et les personnels de la commune - Actualisation[01:43:58]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
Ouverture de crédits en investissement - Budget Ville[01:45:36]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Marchés publics ]
Avenant à la convention de 2023 concernant le Fonds de concours métropolitain aux communes dédié à l’optimisation de la gestion des déchets des services communaux[01:46:08]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Urbanisme ]
Avis sur le projet de révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de Grenoble-Alpes Métropole[01:48:37]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Habitat et Foncier ]
Copropriété du 57 mail Marcel Cachin - Convention pour la mise en place d'un syndic[02:17:46]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Aménagement et Prospective ]
Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) - Avant Projet Détaillé (AVP) - Avis de la commune de Fontaine[02:19:35]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Vie économique et commerciale ]
Autorisation de suspension du repos dominical les dimanches 14, 21 et 28 décembre 2025[02:33:30]
Rapporteur : MADAME DE CARO
Autorisation de suspension du repos dominical pour les commerces de détail du secteur automobile pour les dimanches 19 janvier, 16 mars, 15 juin, 14 septembre et 12 octobre 2025[02:38:36]
Rapporteur : MADAME DE CARO
[ Sports et Vie associative ]
Attribution du nom Luce Douady à un nouveau site d'escalade[02:40:13]
Rapporteur : MONSIEUR FERRAND
[ Ressources Humaines ]
Police Municipale - Adoption du régime indemnitaire à compter du 1 er janvier 2025[02:42:26]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Police Municipale - Régime des astreintes à compter du 1er janvier 2025[02:47:42]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Tableau des effectifs[02:51:21]
Rapporteur : MADAME CHARDON
[ Services techniques ]
Responsabilité Élargie des Producteurs - Contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public[02:55:48]
Rapporteur : MONSIEUR QUANTIN
Approbation de l'opération et du plan de financement de la couverture de l'école maternelle Pont du Drac et demande de subvention au titre de la DSIL[03:01:27]
Rapporteur : MONSIEUR FERRANTE
[ Extrascolaire ]
Signature d'une convention d'objectifs et de gestion avec l'association Adapeila relative à la fusion nationale du réseau Loisirs Pluriel[03:04:05]
Rapporteur : MADAME ROUSSIN
[ Espace Santé ]
Demande de retrait de la commune de Fontaine du périmètre de lutte contre les moustiques dans le département de l’Isère à partir de 2025[03:17:02]
Rapporteur : MONSIEUR BAUDET
Convention de collaboration entre la Ville de Fontaine et le Département de l’Isère dans l’activité de vaccination du SCHS de la Ville de Fontaine 2025 - 2027[03:21:41]
Rapporteur : MONSIEUR BAUDET
Questions diverses
Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information complémentaire.
...more
0min
November 19, 2024Conseil Municipal du 18 novembre 2024
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2024
Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
[ Questure et Affaires juridiques ]
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 14 octobre 2024[00:33:44]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
Présentation des rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services
publics d'eau potable et d'assainissement métropolitains[00:34:04]
Rapporteur : MONSIEUR FERRANTE
[ Egalité, Citoyenneté ]
3. Adhésion de la ville de Fontaine au dispositif « Ici demandez Angela »[00:36:11]
Rapporteur : MONSIEUR OTMANI
[ Finances ]
4. Admissions en non-valeur de l'année 2024 - Budget Ville[00:55:35]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Marchés publics ]
5. Attribution concernant les prestations de transport pour les activités scolaires,extra-scolaires, sportives et sorties de la Ville et du CCAS de Fontaine[00:59:03]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Egalité, Citoyenneté ]
6. Présentation du rapport 2024 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes à Fontaine[01:01:09]
Rapporteur : MADAME KASSIOTIS
[ Politique de la Ville ]
7. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'avenant n°1 au contrat de ville "quartiers 2030"[01:45:19]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Habitat et Foncier ]
8. Installation d'une antenne de téléphonie par la société Free sur le site des services techniques municipaux[02:15:28]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
Implantation d'une antenne relais par la société Free sur le parking du stade Pierre de Coubertin[02:26:06]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
Réaménagement de la Zone d'Activités des Vouillants - Convention de co-maîtrise d'ouvrage et de financement avec Grenoble-Alpes Métropole[02:26:40]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
Procédure de déclassement du parking situé sur la parcelle AK 365, angle rue de la Liberté/boulevard Joliot-Curie - Enquête publique[02:31:25]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Urbanisme ]
12. Autorisation donnée à la SCCV Liberté pour déposer une demande de permis de construire modificatif sur la parcelle AK 365
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE[02:38:08]
Avis sur le projet de modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)[03:21:15]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Questure et Affaires juridiques ]
14. Présentation du rapport annuel de la SEM Territoires 38 pour l'exercice 2023[04:04:38]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Sports et Vie associative ]
15. Subventions haut-niveau aux associations sportives 2024[04:05:28]
Rapporteur : MONSIEUR FERRAND
Adhésion à l'association Centre d'Accompagnement du Sport d'Excellence Grenoble Alpes[04:10:31]
Rapporteur : MONSIEUR FERRAND
[ Pôle Affaires scolaires ]
17. Versement fonds de soutien des projets scolaires[04:25:21]
Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER
[ Aménagement et Prospective ]
18. Convention avec le SMMAG pour la mise en place de services de micro-mobilité sur le territoire de la commune de Fontaine[04:35:09]
Rapporteur : MONSIEUR FORESTIER
Questions diverses[04:38:29)
Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information complémentaire.
...more
0min
October 15, 2024Conseil Municipal du 14 octobre 2024
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 OCTOBRE 2024
Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
[ Questure et Affaires juridiques ]
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16 septembre 2024[01:49:59]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
Présentation du rapport d'activité 2023 du SITPI[01:50:09]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
[ Finances ]
3. Attribution du marché de fournitures et services de restauration collective - Correctif[01:54:52]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Questure et Affaires juridiques ]
4. Communication du rapport d'activité et du rapport du compte administratif de Grenoble-Alpes Métropole pour l'exercice 2023[01:56:11]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Marchés publics ]
5. Adhésion au groupement d'achat public gaz avec Territoire d'Energie 38 - Rectification de la délibération n°09062023_12_DEL[01:57:09]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Ville durable ]
6. Signature d’une convention de mise à disposition d’un terrain dans le Bois des Vouillants pour la création d’une Aire Terrestre Éducative par l’école de l’Ancienne Mairie[00:15:44]
Rapporteur : MADAME JIMENEZ DEBEZE
[ Questure et Affaires juridiques ]
7. Rapport du mandataire de la Ville de Fontaine au sein de la SPL ALEC Grande Région Grenobloise pour l'exercice 2023[01:58:39]
Rapporteur : MADAME JIMENEZ DEBEZE
[ Pôle Affaires scolaires ]
8. Facturation des enfants non fontainois scolarisés à Fontaine en classe ULIS[02:01:38]
Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER
[ Questure et Affaires juridiques ]
9. Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention, collecte, traitement et valorisation des déchets ménagers et assimilés de Grenoble-Alpes Métropole[01:48:49]
Rapporteur : MONSIEUR QUANTIN
[ Centre de santé sexuelle ]
10. Convention relative au fonctionnement du centre de santé sexuelle géré par la commune de Fontaine et son antenne à Villard-de-Lans[02:03:38]
Rapporteur : MONSIEUR BAUDET
Questions diverses
Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information complémentaire.
...more
0min
September 23, 2024Conseil Municipal du 16 septembre 2024
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2024
Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
[ Questure et Affaires juridiques ]
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 1er juillet 2024 [00:16:18]
Rapporteur : MONSIEUR LONGO
[ Habitat et Foncier ]
Vente du "foyer Monmousseau" au Fonds de dotation "Fonds Sauvegarde Isère" [00:16:35]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Politique de la Ville ]
Attribution d'une subvention à l'association SOS JEUNES POUSSES [00:26:39]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Ville durable ]
Coupes affouagères 2024-2025 [00:31:27]
Rapporteur : MADAME JIMENEZ DEBEZE
[ Prévention ]
Autorisation de signature de la convention 2024 de partenariat tranquillité résidentielle [00:34:00]
Rapporteur : MONSIEUR TARDY
[ Sports et Vie associative ]
Autorisation de signature de la convention de mise à disposition de service avec le SIRD [00:49:10]
Rapporteur : MONSIEUR FERRAND
Autorisation de signature de la convention de suivi et d'expertise pour l'Espace Loisirs Orientation de Fontaine [01:34:00]
Rapporteur : MONSIEUR FERRAND
[ Ressources Humaines ]
Approbation du contrat de certification et des conditions générales de vente pour l'audit de labellisation Employeur Pro-Vélo par Qualianor Certification [01:37:50]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Tableau des emplois permanents et non permanents [01:42:22]
Rapporteur : MADAME CHARDON
[ Scolaire et Périscolaire ]
Partenariat entre la Ville de Fontaine et des associations pour la mise en place d’ateliers de découvertes culturelles et sportives durant les temps périscolaires pour l’année scolaire 2024-2025 [01:44:16]
Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER
[ Extrascolaire ]
Signature de la convention de gestion de service relative au Programme de Réussite Educative (PRE) 2-16 ans avec Grenoble-Alpes Métropole pour 2024 [01:49:16]
Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER
[ Pôle Affaires scolaires ]
Modification des représentants dans les conseils d'école Tavel, Les Balmes et Jules Ferry [01:55:03]
Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER
[ Finances ]
Autorisation de signature des conventions Fonds CHENE saison 3 avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) pour favoriser la mise en œuvre d'actions en faveur de la transition énergétique sur le patrimoine des collectivités [01:57:06]
Rapporteur : MONSIEUR FERRANTE
[ Petite Enfance ]
Autorisation de signature de la convention de partenariat avec le Département de l'lsère pour le Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) POM' d’épices pour l'année 2024 [02:02:26]
Rapporteur : MONSIEUR BAUDET
Questions diverses
Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information complémentaire.
...more
0min
July 10, 2024Conseil Municipal du 1er juillet 2024
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER JUILLET 2024
Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
[ Questure et Affaires juridiques ]
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 27 mai 2024[00:07:40]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
[ Administration Générale Enfance et Education ]
Attribution du nom Rose VALLAND au futur groupe scolaire[00:08:03]
Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER
[ Direction Générale ]
Attribution du nom d'Elisabeth et Robert Badinter à un parc municipal - Annule
et remplace la délibération du Conseil municipal du 29 avril 2024[00:46:53]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
[ Questure et Affaires juridiques ]
Modification des statuts de Grenoble-Alpes Métropole[01:12:44]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Finances ]
Convention de service commun "Expertise fiscale" entre Grenoble-Alpes
Métropole et les communes membres[01:14:40]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Habitat et Foncier ]
Zone des Plans - Echange de parcelles entre la commune de Fontaine et la
société Portalp[01:16:35]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
Bois des Vouillants - Gestion des sites d'escalade Pierre Beghin, Coup de Sabre
et DJ face[01:18:43]
Rapporteur : MONSIEUR FERRAND
Bois des Vouillants - Création d'un nouveau site d'escalade à proximité du SDIS[01:22:11]
Rapporteur : MONSIEUR FERRAND
[ Sports et Vie associative ]
Subventions par projets aux associations fontainoises au titre de l'année 2024 -
2ème session[01:24:40]
Rapporteur : MONSIEUR FERRAND
Aide à l'adhésion à une association sportive pour les 70 ans et plus[01:28:05]
Rapporteur : MONSIEUR FERRAND
[ Aménagement et Prospective ]
Renouvellement de la convention de partenariat M’PRO entre le Syndicat Mixte
des Mobilités de l’Aire Grenobloise (SMMAG) et la commune de Fontaine et son
CCAS relative à un accompagnement à la mise en place d’un Plan de Mobilité
Employeur (PdME)[01:42:11]
Rapporteur : MADAME CHARDON
[ Ressources Humaines ]
Indemnités des élus à compter du 16 mars 2024[01:45:11]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Indemnités de jury pour le Conservatoire à Rayonnement Communal (CRC)[01:47:07]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Renouvellement de la convention avec la MFI Action Solidaire et Multi-Service[01:48:22]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Tableau des effectifs - Créations et suppressions de postes permanents et non
permanents[01:49:46]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Tableau des effectifs - Créations de postes d'apprentis[02:06:18]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Refonte du RIFSEEP[02:08:34]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Remboursement de frais de santé à M. RASZTAR et à Mme PEJROLO[02:42:58]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections - Mise à jour[02:44:34]
Rapporteur : MADAME CHARDON
[ Jeunesse ]
Modification des conditions d'attribution de la bourse d'Aide aux Départs[03:00:08]
Rapporteur : MADAME SAOLETTI
[ Sports et Vie associative ]
Convention d'occupation précaire et révocable d'un terrain d'entraînement
avec l'ASF Rugby[03:03:24]
Rapporteur : MONSIEUR CARRAS
[ Prévention ]
Signature de la convention constitutive du Conseil Départemental de l'Accès au
Droit (CDAD) de l'Isère[03:12:23]
Rapporteur : MONSIEUR OTMANI
Questions diverses
Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information
complémentaire.
...more
0min
May 28, 20242024-05-27 18-55-41
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2024
Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
[ Questure et Affaires juridiques ]
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 29 avril 2024[00:11:23]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
Modification des statuts de Grenoble-Alpes Métropole[00:11:42]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Marchés publics ]
3. Groupement de commandes Ville et CCAS - Attribution du marché de fournitures et services d'impression[00:28:05]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
Groupement de commandes Ville et CCAS - Attribution du marché de location et maintenance des photocopieurs et imprimantes[00:30:30]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Habitat et Foncier ]
5. Parc de La Poya - Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire consentie par l'Etat[00:31:12]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Ville durable ]
6. Définition des Zones d’Accélération pour les Energies Renouvelables - ZAEnR[00:34:19]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Politique de la Ville ]
7. Autorisation donnée à M. le Maire pour signer les conventions d'exonération de la TFPB 2024 2030 - Annexe au Contrat de ville[00:42:09]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Ville durable ]
8. Approbation de la Charte du Parc Naturel Régional du Vercors 2024-2039[00:53:47]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Ressources Humaines ]
9. Créations de postes[01:14:37]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Montants forfaitaires animateurs ALSH[01:35:14]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections[01:53:47]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Questions diverses[01:54:56]
Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information complémentaire.
...more
0min
April 30, 2024Conseil Municipal du 29 avril 2024
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2024
Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
[ Questure et Affaires juridiques ]
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18 mars 2024 [00:05:38]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
[ Direction Générale ]
2. Attribution du nom d'Elisabeth et Robert Badinter à un parc municipal[00:06:26]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
[ Finances ]
3. Approbation du compte administratif 2023 - Budget Ville[00:41:37]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
Approbation du compte de gestion 2023 - Budget Ville[01:44:30]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
Affectation du résultat 2023 - Budget Ville[01:46:11]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
Approbation du budget supplémentaire - Budget Ville[01:47:10]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
Convention tripartite relative au raccordement de mobiliers urbains
publicitaires et non publicitaires destinés à la mobilité sur le réseau
d’éclairage public[01:49:25]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Marchés publics ]
8. Convention de groupement de commandes Ville et CCAS - Mise à jour[01:50:32]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
Groupement de commandes Ville et CCAS - Attribution du marché de
fournitures et services de restauration collective[01:51:49]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Finances ]
10. Approbation du compte administratif 2023 - Budget Locaux commerciaux[02:39:09]
Rapporteur : MADAME DE CARO
Approbation du compte de gestion 2023 - Budget Locaux commerciaux[02:41:04]
Rapporteur : MADAME DE CARO
Approbation du budget supplémentaire - Budget Locaux commerciaux[02:42:56]
Rapporteur : MADAME DE CARO
[ Ressources Humaines ]
Tableau des effectifs - Création d'emplois permanents et non permanents[02:44:08]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Signature d'une convention avec le Centre de Gestion de l'Isère[02:46:52]
Rapporteur : MADAME CHARDON
[ Jeunesse ]
Dispositif d'aides aux séjours 2024[02:49:31]
Rapporteur : MADAME SAOLETTI
[ Finances ]
Approbation du plan de financement et demande de subvention au titre de
l'aménagement d'un jeu inclusif au parc Jean Moulin[02:59:09]
Rapporteur : MADAME ROUSSIN
[ CPEF ]
Convention entre la Ville de Fontaine et le médecin réseau ou la sage-femme
réseau relative à la mise en place de consultations médicales de santé sexuelle[03:04:57]
Rapporteur : MONSIEUR BAUDET
Questions diverses
...more
0min
December 19, 2023Conseil Municipal du 18 décembre 2023
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DÉCEMBRE 2023
Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
[ Questure et Affaires juridiques ]
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 novembre 2023 [00:05:30]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
[ Finances ]
Budget Ville - Adoption du budget primitif 2024 [00:05:47]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
Budget Ville - Décision modificative 02/2023 [02:21:47]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Marchés publics ]
Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la Ville et du CCAS de Fontaine [02:22:58]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ CCAS ]
Signature d'une convention de réservation de la gestion en flux pour le bloc Collectivités Territoriales [02:24:41]
Rapporteur : MADAME KASSIOTIS
[ Finances ]
Budget Locaux commerciaux - Adoption du budget primitif 2024 [02:31:23]
Rapporteur : MADAME DE CARO
[ Ressources Humaines ]
Instauration de vacations pour les campagnes de vaccination contre la grippe [02:32:36]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Questions diverses
Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information complémentaire.
...more
0min

FAQs about Conseils municipaux:

How many episodes does Conseils municipaux have?

The podcast currently has 28 episodes available.