Conseils municipaux

Conseil Municipal du 16 décembre 2024

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCEMBRE 2024

Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

[ Questure et Affaires juridiques ]

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18 novembre 2024[00:05:10]

    2. Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

    [ Finances ]

    1. Rapport d'orientation budgétaire[00:05:27]

      2. Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

      1. Modalités de remboursement des frais de mission pour les élus et les personnels de la commune - Actualisation[01:43:58]

        2. Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

        1. Ouverture de crédits en investissement - Budget Ville[01:45:36]

          2. Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

          [ Marchés publics ]

          1. Avenant à la convention de 2023 concernant le Fonds de concours métropolitain aux communes dédié à l’optimisation de la gestion des déchets des services communaux[01:46:08]

            2. Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

            [ Urbanisme ]

            1. Avis sur le projet de révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de Grenoble-Alpes Métropole[01:48:37]

              2. Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

              [ Habitat et Foncier ]

              1. Copropriété du 57 mail Marcel Cachin - Convention pour la mise en place d'un syndic[02:17:46]

                2. Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

                [ Aménagement et Prospective ]

                1. Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) - Avant Projet Détaillé (AVP) - Avis de la commune de Fontaine[02:19:35]

                  2. Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

                  [ Vie économique et commerciale ]

                  1. Autorisation de suspension du repos dominical les dimanches 14, 21 et 28 décembre 2025[02:33:30]

                    2. Rapporteur : MADAME DE CARO

                    1. Autorisation de suspension du repos dominical pour les commerces de détail du secteur automobile pour les dimanches 19 janvier, 16 mars, 15 juin, 14 septembre et 12 octobre 2025[02:38:36]

                      2. Rapporteur : MADAME DE CARO

                      [ Sports et Vie associative ]

                      1. Attribution du nom Luce Douady à un nouveau site d'escalade[02:40:13]

                        2. Rapporteur : MONSIEUR FERRAND

                        [ Ressources Humaines ]

                        1. Police Municipale - Adoption du régime indemnitaire à compter du 1 er janvier 2025[02:42:26]

                          2. Rapporteur : MADAME CHARDON

                          1. Police Municipale - Régime des astreintes à compter du 1er janvier 2025[02:47:42]

                            2. Rapporteur : MADAME CHARDON

                            1. Tableau des effectifs[02:51:21]

                              2. Rapporteur : MADAME CHARDON

                              [ Services techniques ]

                              1. Responsabilité Élargie des Producteurs - Contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public[02:55:48]

                                2. Rapporteur : MONSIEUR QUANTIN

                                1. Approbation de l'opération et du plan de financement de la couverture de l'école maternelle Pont du Drac et demande de subvention au titre de la DSIL[03:01:27]

                                  2. Rapporteur : MONSIEUR FERRANTE

                                  [ Extrascolaire ]

                                  1. Signature d'une convention d'objectifs et de gestion avec l'association Adapeila relative à la fusion nationale du réseau Loisirs Pluriel[03:04:05]

                                    2. Rapporteur : MADAME ROUSSIN

                                    [ Espace Santé ]

                                    1. Demande de retrait de la commune de Fontaine du périmètre de lutte contre les moustiques dans le département de l’Isère à partir de 2025[03:17:02]

                                      2. Rapporteur : MONSIEUR BAUDET

                                      1. Convention de collaboration entre la Ville de Fontaine et le Département de l’Isère dans l’activité de vaccination du SCHS de la Ville de Fontaine 2025 - 2027[03:21:41]

                                        2. Rapporteur : MONSIEUR BAUDET

                                        1. Questions diverses

                                          2. Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information complémentaire.

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