Conseils municipaux

Conseil Municipal du 18 novembre 2024

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2024

Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

[ Questure et Affaires juridiques ]

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 14 octobre 2024[00:33:44]

    Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

  2. Présentation des rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services

    publics d'eau potable et d'assainissement métropolitains[00:34:04]
    Rapporteur : MONSIEUR FERRANTE

    [ Egalité, Citoyenneté ]

    3. Adhésion de la ville de Fontaine au dispositif « Ici demandez Angela »[00:36:11]
    Rapporteur : MONSIEUR OTMANI

    [ Finances ]

    4. Admissions en non-valeur de l'année 2024 - Budget Ville[00:55:35]
    Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

    [ Marchés publics ]

    5. Attribution concernant les prestations de transport pour les activités scolaires,extra-scolaires, sportives et sorties de la Ville et du CCAS de Fontaine[00:59:03]
    Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

    [ Egalité, Citoyenneté ]

    6. Présentation du rapport 2024 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes à Fontaine[01:01:09]
    Rapporteur : MADAME KASSIOTIS

    [ Politique de la Ville ]

    7. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'avenant n°1 au contrat de ville "quartiers 2030"[01:45:19]
    Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

    [ Habitat et Foncier ]

    8. Installation d'une antenne de téléphonie par la société Free sur le site des services techniques municipaux[02:15:28]
    Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

    1. Implantation d'une antenne relais par la société Free sur le parking du stade Pierre de Coubertin[02:26:06]

      Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

    2. Réaménagement de la Zone d'Activités des Vouillants - Convention de co-maîtrise d'ouvrage et de financement avec Grenoble-Alpes Métropole[02:26:40]

      Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

    3. Procédure de déclassement du parking situé sur la parcelle AK 365, angle rue de la Liberté/boulevard Joliot-Curie - Enquête publique[02:31:25]

      Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

      [ Urbanisme ]

      12. Autorisation donnée à la SCCV Liberté pour déposer une demande de permis de construire modificatif sur la parcelle AK 365
      Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE[02:38:08]

      1. Avis sur le projet de modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)[03:21:15]
        2. Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

        [ Questure et Affaires juridiques ]

        14. Présentation du rapport annuel de la SEM Territoires 38 pour l'exercice 2023[04:04:38]
        Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

        [ Sports et Vie associative ]

        15. Subventions haut-niveau aux associations sportives 2024[04:05:28]
        Rapporteur : MONSIEUR FERRAND

        1. Adhésion à l'association Centre d'Accompagnement du Sport d'Excellence Grenoble Alpes[04:10:31]
          2. Rapporteur : MONSIEUR FERRAND

          [ Pôle Affaires scolaires ]

          17. Versement fonds de soutien des projets scolaires[04:25:21]
          Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

          [ Aménagement et Prospective ]

          18. Convention avec le SMMAG pour la mise en place de services de micro-mobilité sur le territoire de la commune de Fontaine[04:35:09]
          Rapporteur : MONSIEUR FORESTIER

          1. Questions diverses[04:38:29)

            2. Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information complémentaire.

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