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Conseil municipal du 18 mars 2025
[ Questure et Affaires juridiques ]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
[ Finances ]
2. Approbation des taux d'imposition communaux pour l'année 2025[00:03:20]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Jeunesse ]
3. Dispositif séjour familial et séjour jeunes[00:24:34]
Rapporteur : MADAME KASSIOTIS
[ Habitat et Foncier ]
4. Parc de La Poya - Acquisition de la parcelle AS 211[00:42:55]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
la pose d'une clôture sur le mur voisin de la parcelle AH 260[00:46:16]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Ville durable ]
6. Signature d'une convention d’animation de la suite de l’Atlas de la Biodiversité
Communale réalisé en 2021-2023 entre le Parc Naturel Régional du Vercors et
la commune de Fontaine pour 2025-2026[00:48:18]
Rapporteur : MADAME JIMENEZ DEBEZE
[ Finances ]
7. Redevance d'Occupation du Domaine Public (RODP) sur l'avenue du Vercors pour
2024 et 2025 - Exonération[00:51:12]
Rapporteur : MADAME DE CARO
La 1/2 heure Fontainoise [01:16:42]
[ Sports et Vie associative ]
8. Candidature au label Ville active et sportive 2025[01:25:20]
Rapporteur : MONSIEUR FERRAND
Rapporteur : MONSIEUR FERRAND
[ Ressources Humaines ]
10. Régime indemnitaire - Délibération complémentaire[01:52:44]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Tableau des effectifs[01:55:56]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Questions diverses
Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information
complémentaire.
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By [ Questure et Affaires juridiques ]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
[ Finances ]
2. Approbation des taux d'imposition communaux pour l'année 2025[00:03:20]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Jeunesse ]
3. Dispositif séjour familial et séjour jeunes[00:24:34]
Rapporteur : MADAME KASSIOTIS
[ Habitat et Foncier ]
4. Parc de La Poya - Acquisition de la parcelle AS 211[00:42:55]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
la pose d'une clôture sur le mur voisin de la parcelle AH 260[00:46:16]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Ville durable ]
6. Signature d'une convention d’animation de la suite de l’Atlas de la Biodiversité
Communale réalisé en 2021-2023 entre le Parc Naturel Régional du Vercors et
la commune de Fontaine pour 2025-2026[00:48:18]
Rapporteur : MADAME JIMENEZ DEBEZE
[ Finances ]
7. Redevance d'Occupation du Domaine Public (RODP) sur l'avenue du Vercors pour
2024 et 2025 - Exonération[00:51:12]
Rapporteur : MADAME DE CARO
La 1/2 heure Fontainoise [01:16:42]
[ Sports et Vie associative ]
8. Candidature au label Ville active et sportive 2025[01:25:20]
Rapporteur : MONSIEUR FERRAND
Rapporteur : MONSIEUR FERRAND
[ Ressources Humaines ]
10. Régime indemnitaire - Délibération complémentaire[01:52:44]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Tableau des effectifs[01:55:56]
Rapporteur : MADAME CHARDON
Questions diverses
Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information
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