Sign up to save your podcasts
Or
Share Conseil Municipal du 14 octobre 2024
Share to email
Share to Facebook
Share to X
Share to email
Share to Facebook
Share to X
Or
Conseil Municipal du 14 octobre 2024
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 OCTOBRE 2024
Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
[ Questure et Affaires juridiques ]
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16 septembre 2024[01:49:59]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
Présentation du rapport d'activité 2023 du SITPI[01:50:09]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
[ Finances ]
3. Attribution du marché de fournitures et services de restauration collective - Correctif[01:54:52]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Questure et Affaires juridiques ]
4. Communication du rapport d'activité et du rapport du compte administratif de Grenoble-Alpes Métropole pour l'exercice 2023[01:56:11]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Marchés publics ]
5. Adhésion au groupement d'achat public gaz avec Territoire d'Energie 38 - Rectification de la délibération n°09062023_12_DEL[01:57:09]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Ville durable ]
6. Signature d’une convention de mise à disposition d’un terrain dans le Bois des Vouillants pour la création d’une Aire Terrestre Éducative par l’école de l’Ancienne Mairie[00:15:44]
Rapporteur : MADAME JIMENEZ DEBEZE
[ Questure et Affaires juridiques ]
7. Rapport du mandataire de la Ville de Fontaine au sein de la SPL ALEC Grande Région Grenobloise pour l'exercice 2023[01:58:39]
Rapporteur : MADAME JIMENEZ DEBEZE
[ Pôle Affaires scolaires ]
8. Facturation des enfants non fontainois scolarisés à Fontaine en classe ULIS[02:01:38]
Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER
[ Questure et Affaires juridiques ]
9. Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention, collecte, traitement et valorisation des déchets ménagers et assimilés de Grenoble-Alpes Métropole[01:48:49]
Rapporteur : MONSIEUR QUANTIN
[ Centre de santé sexuelle ]
10. Convention relative au fonctionnement du centre de santé sexuelle géré par la commune de Fontaine et son antenne à Villard-de-Lans[02:03:38]
Rapporteur : MONSIEUR BAUDET
Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information complémentaire.
View all episodes
By ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 OCTOBRE 2024
Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
[ Questure et Affaires juridiques ]
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16 septembre 2024[01:49:59]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
Présentation du rapport d'activité 2023 du SITPI[01:50:09]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
[ Finances ]
3. Attribution du marché de fournitures et services de restauration collective - Correctif[01:54:52]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Questure et Affaires juridiques ]
4. Communication du rapport d'activité et du rapport du compte administratif de Grenoble-Alpes Métropole pour l'exercice 2023[01:56:11]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Marchés publics ]
5. Adhésion au groupement d'achat public gaz avec Territoire d'Energie 38 - Rectification de la délibération n°09062023_12_DEL[01:57:09]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
[ Ville durable ]
6. Signature d’une convention de mise à disposition d’un terrain dans le Bois des Vouillants pour la création d’une Aire Terrestre Éducative par l’école de l’Ancienne Mairie[00:15:44]
Rapporteur : MADAME JIMENEZ DEBEZE
[ Questure et Affaires juridiques ]
7. Rapport du mandataire de la Ville de Fontaine au sein de la SPL ALEC Grande Région Grenobloise pour l'exercice 2023[01:58:39]
Rapporteur : MADAME JIMENEZ DEBEZE
[ Pôle Affaires scolaires ]
8. Facturation des enfants non fontainois scolarisés à Fontaine en classe ULIS[02:01:38]
Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER
[ Questure et Affaires juridiques ]
9. Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention, collecte, traitement et valorisation des déchets ménagers et assimilés de Grenoble-Alpes Métropole[01:48:49]
Rapporteur : MONSIEUR QUANTIN
[ Centre de santé sexuelle ]
10. Convention relative au fonctionnement du centre de santé sexuelle géré par la commune de Fontaine et son antenne à Villard-de-Lans[02:03:38]
Rapporteur : MONSIEUR BAUDET
Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information complémentaire.