Conseils municipaux

Conseil Municipal du 20 janvier 2025

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2025

[ Questure et Affaires juridiques ]

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16 décembre 2024[00:03:00]

    Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

  2. Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal de la Rive gauche

    du Drac (SIRD) pour les années 2017 à 2020[00:03:16]
    Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

    [ Finances ]

    3. Approbation du Budget Primitif 2025 - Budget Ville[00:12:03]
    Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

    1. Approbation de l'opération et du plan de financement de la couverture de

      l'école maternelle Pont du Drac et demande de subvention au titre de la DSIL -
      Annule et remplace la délibération 16122024_16_DEL du 16 décembre 2024[02:05:51]
      Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

    2. Approbation du Budget Primitif 2025 - Budget Locaux commerciaux[02:07:05]

      Rapporteur : MADAME DE CARO

      [ Sports et Vie associative ]

      6. Subventions de fonctionnement et par projets aux associations 1ère session[02:09:52]
      2025
      Rapporteur : MONSIEUR FERRAND

      [ Ressources Humaines ]

      7. Adhésion au service de médecine de travail PST 38 à compter du
      1er janvier 2025[02:34:16]
      Rapporteur : MADAME CHARDON

      1. Tableau des effectifs[02:37:04]
        2. Rapporteur : MADAME CHARDON

        [ Pôle Affaires scolaires ]

        9. Facturation des enfants fontainois scolarisés dans les autres communes en
        classe ULIS[02:38:36]
        Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

        [ Extrascolaire ]

        10. Politique de réussite éducative - Partenarial avec l'Association de la Fondation[02:40:38]
        Etudiante pour la Ville (AFEV)
        Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

        1. Présentation du rapport sur l'utilisation des crédits du fonds d'intervention du
          2. Programme de Réussite Educative (PRE) pour les 2-16 ans[02:43:26]
          Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

          [ Jeunesse ]

          12. Convention de formation BAFA - BAFD 2025[02:48:39]
          Rapporteur : MADAME SAOLETTI

          1. Convention cadre BAFA intercommunal[02:50:49]
            2. Rapporteur : MADAME SAOLETTI

            [ Services techniques ]

            14. Convention de gestion et d’entretien des voiries de l’allée des Balmes et de la
            rue de Chamrousse entre Fontaine et Seyssinet-Pariset[02:54:19]
            Rapporteur : MONSIEUR QUANTIN

            [ Direction Générale ]

            15. Adhésion au service commun "Accessibilité" de Grenoble-Alpes Métropole[02:57:25]
            Rapporteur : MADAME ROUSSIN

            1. Questions diverses
              2. Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information
              complémentaire.
              ...more
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