Conseils municipaux

Conseil municipal du 15 septembre 2025

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2025

Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code Général

des Collectivités Territoriales.

[ Questure et Affaires juridiques ]

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 juin 2025[00:03:39]

    Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

  2. Présentation du rapport annuel 2024 de la SPL Isère Aménagement[00:03:59]

    Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

    [ Espace Santé ]

    3. Signature du Contrat métropolitain de santé[00:06:23]
    Rapporteur : MADAME KASSIOTIS

    [ Petite Enfance ]

    4. Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Fontaine et le Conseil
    départemental de l'Isère relative au LAEP POM' d'épices[00:10:21]
    Rapporteur : MADAME KASSIOTIS

    [ Habitat et Foncier ]

    5. Convention de servitude au profit d'Enedis pour l’implantation d’une canalisation
    souterraine sur la parcelle AM 129 située rue René Camphin[00:16:02]
    Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

    1. Établissement d'une servitude d'ancrage pour la pose d'une clôture sur le mur de la

      parcelle AH 260 - Ecole maternelle Pont du Drac[00:17:54]
      Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

    2. Autorisation de rejet des eaux traitées provenant d’un système d’assainissement non

      collectif dans un cours d’eau qui passe par une parcelle communale[00:19:40]
      Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

      [ Questure et Affaires juridiques ]

      8. Présentation du rapport annuel 2024 de la SEM Territoires 38[00:21:11]
      Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

      [ Urbanisme ]

      9. ZAC des portes du Vercors - Dénomination de la place centrale : place Romy
      Schneider[00:22:49]
      Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

      [ Questure et Affaires juridiques ]

      10. Rapport du mandataire de la Ville de Fontaine au sein de la SPL ALEC Grande Région
      Grenobloise pour l'exercice 2024[00:25:53]
      Rapporteur : MADAME JIMENEZ DEBEZE

      [ Urbanisme ]

      11. Dénomination de la place du 18 avenue Aristide Briand : place Jean Strazzeri
      Rapporteur : MADAME DE CARO[00:33:07]

      [ Ressources Humaines ]

      12. Renouvellement de la convention avec la MFI Action Solidaire et Multi-Service[00:44:37]
      Rapporteur : MADAME CHARDON

      1. Tableau des effectifs - Création de postes permanents et non permanents[00:46:15]

        Rapporteur : MADAME CHARDON

      2. Indemnités des élus suite à la nomination d'un nouvel élu[01:16:17]

        Rapporteur : MADAME CHARDON

        [ Extrascolaire ]

        15. Convention de gestion et de service relative au Programme de Réussite Educative (PRE)[01:21:15]
        Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

        [ Scolaire et Périscolaire ]

        16. Partenariat entre la Ville de Fontaine et des associations pour la mise en place
        d’ateliers de découvertes culturelles et sportives durant les temps périscolaires pour
        l’année scolaire 2025-2026[01:39:12]
        Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

        1. Adoption du règlement intérieur du service de transport scolaire temporaire, gratuit
          2. et circonscrit à l’école maternelle Pont du Drac mis en place suite au
          déménagement de l'école maternelle Pont du Drac dans les locaux de l'accueil de
          loisirs Elsa Triolet[01:41:52]
          Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

          [ Ville durable ]

          18. Signature d'une convention de passage avec Event ETC dans le cadre de
          l'organisation du Vélotour le 28 septembre 2025[02:01:54]
          Rapporteur : MONSIEUR FORESTIER

          [ Questure et Affaires juridiques ]

          19. Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de
          prévention, collecte, traitement et valorisation des déchets ménagers et assimilés
          de Grenoble-Alpes Métropole[02:03:40]
          Rapporteur : MONSIEUR QUANTIN

          1. Approbation des modifications apportées à la composition du capital social de la

            Société Publique Locale « Eaux de Grenoble Alpes » (ci-après désignée « SPL EDGA »)
            et accord donné au représentant de la commune de Fontaine au sein de l’Assemblée
            Générale de la SPL EDGA pour approuver ladite modification[02:06:48]
            Rapporteur : MADAME LEYRAUD

          2. Communication du rapport d'activité et du rapport du compte administratif de

            Grenoble-Alpes Métropole pour l'exercice 2024[02:10:11]
            Rapporteur : MADAME LEYRAUD

          3. Questions diverses

            Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information complémentaire.

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