Conseils municipaux

Conseil municipal du 19 janvier 2026

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Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code

Général des Collectivités Territoriales.

[ Questure et Affaires juridiques ]

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15 décembre 2025[00:03:10]
    2. Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

    [ Habitat et Foncier ]

    2. Projet de mise en vente par la Société d'Habitation des Alpes (Pluralis) de
    logements sociaux de l'ensemble immobilier "Le Creuset" - Avis de la commune[00:03:27]
    Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

    1. Promesse de vente de l'emprise du parking Liberté - Parcelle AK 365[00:56:26]
      2. Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

      [ Aménagement et Prospective ]

      4. Convention de versement d’un fonds de concours par la commune de Fontaine
      à Grenoble-Alpes Métropole pour des travaux de proximité (marquage du
      stationnement en cœur de ville)[01:10:05]
      Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

      [ Finances ]

      5. Convention de partenariat avec les communes et autres établissements publics
      éligibles pour la valorisation des Certificats d'Economie d'Energie (CEE)[01:30:31]
      Rapporteur : MADAME JIMENEZ DEBEZE

      [ Sports et Vie associative ]

      6. Subventions de fonctionnement et par projets aux associations - 1ère session
      2026 - Partie 1[01:35:35]
      Rapporteur : MONSIEUR FERRAND

      [ Petite Enfance ]

      7. Signature d'une convention entre la Ville de Fontaine et l'association Depann'
      Familles relative à la participation au financement de garde à domicile[01:47:44]
      Rapporteur : MONSIEUR BAUDET

      1. Signature d'une convention de gestion entre la Ville de Fontaine et l'association

        Dépann'Familles relative au complément de mode d'accueil proposé aux
        familles fontainoises[01:49:25]
        Rapporteur : MONSIEUR BAUDET

      2. Signature d'une convention entre la Ville de Fontaine et l'association Mosaïque

        relative à la gestion de la crèche parentale Mosaïque[01:51:20]
        Rapporteur : MONSIEUR BAUDET

      3. Questions diverses[01:05:44]

        Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information
        complémentaire.

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