Découverte des Smart Contracts

Dans ce nouvel épisode du podcast d’ARLY, nous avons le plaisir de recevoir Maître Véronique Rondeau-Abouly, afin d'aborder la thématique des Smart Contracts, "l'instrument par excellence pour développer les activités du Web3".

Cet épisode est une initiation à la vaste étendue des questions soulevées par les Smart Contracts, où l'on observe que le principe "Code is Law" joue un rôle central dans les nouvelles réglementations.

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L'Art Ultracontemporain

Dans ce nouvel épisode du podcast d’ARLY, nous avons eu le plaisir d'accueillir Cécile Agu, présidente de Riviera fine-art, une E-boutique monégasque réputée pour la vente d'objets d'art et de collection. En tant qu'experte, elle accompagne les collectionneurs du marché traditionnel vers l'art ultracontemporain et le web3 à travers des ateliers conviviaux.

Depuis 2021, l'univers de l'art a connu une évolution grâce à l'introduction de nouvelles technologies, on parlait alors de cryptoart. Dans cet épisode, nous nous intéressons au cœur de l'art ultracontemporain, un marché émergent aux codes novateurs, comme le révèle le rapport d'Artprice de 2022. Cette terminologie nous permet d'explorer ce marché sans les limites linguistiques souvent associées au terme NFT.

L’occasion de revenir sur la Non Fongible Conference de Lisbonne, un événement incontournable auquel Cécile Agu a participé. Elle partage avec nous son expérience de la salle immersive, qui offre une nouvelle approche de la consommation et de la compréhension de l'art. Imaginez-vous dans un spectacle "néo-contemporain" captivant, pour une expérience artistique immersive unique.

L’occasion d’obtenir son point de vue sur le metavers considéré comme une passerelle reliant l'art et le luxe. Imaginez un espace virtuel où les artistes et les amateurs d'art peuvent interagir, échanger et même réaliser des transactions commerciales. Le metavers ouvre de nouvelles perspectives pour l'industrie de l'art.

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Dans ce nouvel épisode du podcast d’ARLY, nous avons le plaisir de recevoir Maître Arnaud Touati, du cabinet Hashtag avocats. L’opportunité de découvrir les DAO et les aspects juridiques entourant ces organismes autonomes décentralisés.

Que sont les DAO?

Les DAO, ces entités virtuelles autonomes fonctionnant sur la technologie blockchain, ont suscité l'intérêt de nombreux acteurs de l'industrie. Les DAO opèrent de manière décentralisée, éliminant ainsi la nécessité d'une intervention humaine constante. Leurs membres détiennent des jetons de gouvernance, associés à leurs adresses de portefeuilles, qui leur confèrent le pouvoir de participer aux décisions collectives.

Quels sont les risques pour une DAO de ne pas se structurer juridiquement ?

L'épisode a également abordé la question de la "Société de fait", un sujet important pour les DAO qui évolueraient sans structure juridique. Cela soulève des implications fiscales et juridiques complexes, avec une responsabilité solidaire des membres associés pour les actes de la DAO.

Concernant les projets qui souhaiteraient s’implanter dans un pays juridiquement favorable aux DAO, il convient de noter que l'optimisation fiscale présente des risques. En effet, la caractérisation d’un établissement stable n’est pas sans conséquences pour les fondateurs.

Quels sont les modèles de structuration juridique envisageables ? 

Une approche souvent envisagée pour encadrer juridiquement les DAO est celle du "legal wrapper". Cependant, il a été souligné que les DAO ne sont pas reconnus comme des organisations internationales et que la création d'une entité juridique pour les envelopper peut poser des défis.

L'épisode s'est ensuite concentré sur le contexte français, avec un modèle reposant sur une double structure. Cela implique la création d'une association loi 1901 ainsi qu'une loi sur les sociétés commerciales.

En résumé, cet épisode offre un aperçu approfondi de l'encadrement juridique des DAO.

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Episode 6 - La blockchain au service de la protection de la propriété intellectuelle (Antoine Roux)

Nous avons le plaisir de recevoir Antoine Roux, consultant Blockchain et Innovation chez IBM Consulting.

Dans un monde numérique en constante évolution, la protection de la propriété intellectuelle (PI) est essentielle pour les créateurs et les entreprises. Découvrez dès maintenant notre dernier épisode du podcast d'ARLY, où nous identifions comment la blockchain révolutionne cette protection et valorise les actifs de PI.

Au programme de cet épisode :

📅 Comment utiliser la blockchain au service de la protection de la propriété intellectuelle ?

Renforcer la preuve de la création : l'horodatage blockchain

La fin de l'enveloppe soleau face à l'horodatage ? Nous abordons le cas de Legide permettant de prouver la création grâce à un horodatage blockchain. Une force probante supérieure grâce à la combinaison d'une preuve informatique et de procès-verbal de constat de commissaire de justice.

Mieux valoriser les actifs de PI : la tokenisation

Découvrez comment la tokenisation des actifs de PI, avec IPwe en exemple, ouvre de nouvelles opportunités pour les créateurs et les entreprises en permettant une valorisation optimale et des transactions simplifiées. 🚀

Une nouvelle source de revenus pour les artistes : le droit de suite "contractuel"

L'occasion de revenir sur la qualification juridique des NFT artistiques et la gestion des droits de PI lors de la vente de ces NFT. Comment cette technologie peut-elle permettre d'améliorer la protection et la valorisation de la PI ? 💡

Et bien plus encore !

Nous aborderons également la réduction des coûts et l'amélioration de la gestion des bases de données de PI grâce à la blockchain, ainsi que la question passionnante de la protection des NFT artistiques par le droit d'auteur.

Préparez-vous à être inspiré et à repenser la protection et la valorisation de la propriété intellectuelle grâce à la puissance de la blockchain !

🌟 Écoutez l'épisode dès maintenant et partagez vos réflexions dans les commentaires Linkedin.

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Episode 5 - La DeFi, économie de la blockchain et cas d'usage (Sébastien Praicheux)

Nous avons le plaisir de recevoir Maître Sébastien Praicheux, avocat au sein du cabinet Norton Rose Fulbright LLP afin d’aborder la thématique de la DeFi.

Découvrez les multiples cas d’utilisation offerts par la DeFi :

• L’économie de la blockchain va bien au-delà de la finance, et elle peut révolutionner de nombreuses industries.
• La blockchain peut également être utilisée dans le secteur bancaire et financier traditionnel. Des crédits documentaires à l’exécution de produits dérivés, la DeFi apporte des solutions novatrices.
• L’économie des actifs numériques avec des opérations telles que le prêt-emprunt collatéralisé (lending), les protocoles de staking et liquid staking, les pools de liquidité en DeFi (swap), les prêts DeFi, les prêts-emprunts sans collatéral (flash loans), les produits dérivés sur crypto-actifs, le financement participatif (crowdfunding) et les marchés prédictifs.

Quelle réglementation encadre la DeFi ?

Qu’en est-il des vulnérabilités de la DeFi ?

Comment réguler la DeFi sans étouffer son potentiel ?

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Dans cet épisode, nous abordons le règlement MiCa en compagnie de Maître Sarah Compani, avocate au sein du cabinet Aleph Avocats.

Découvrez les implications du règlement MiCA, une législation européenne essentielle pour les marchés de crypto-actifs, qui s'inscrit dans un ensemble législatif visant à harmoniser la finance numérique en Europe.

Nous revenons sur les principaux objectifs de ce règlement, à savoir la protection des consommateurs et la lutte contre le blanchiment d'argent.

Vous aurez l'opportunité de comprendre l'étendue du champ d'application de cette réglementation, qui marque la première étape d'un cadre réglementaire en pleine contruction.

De plus, nous nous attarderons sur les règles relatives à l'obtention du passeport européen, qui présentent des similitudes avec la loi Pacte en France. Nous aborderons également les régimes transitoires et la passerelle Fast Track, permettant la transition des prestataires de services d'actifs numériques (PSAN) vers les prestataires de services d'actifs cryptographiques (PESCA).

Pour approfondir vos connaissances, nous vous invitons également à écouter notre deuxième épisode consacré à la réglementation de la DeFi.

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Dans cet épisode, nous avons l'immense plaisir de recevoir Maître Thibault Verbiest, avocat au sein du cabinet Metalaw et auteur de plusieurs ouvrages sur les cryptomonnaies et la blockchain.

Préparez-vous à une étude passionnante de la finance décentralisée, également connue sous le nom de DeFi.

Que vous soyez novice ou initié, cet épisode est ouvert à tous ! Nous commencerons par répondre aux questions fondamentales : qu'est-ce que la DeFi et quels sont ses principaux cas d'utilisation ? Vous découvrirez également quels sont les avantages de la DeFi par rapport à la finance traditionnelle, en dehors de la simple suppression des intermédiaires.

Ensuite, nous explorerons le cadre réglementaire qui entoure la DeFi, un sujet d'une importance capitale. Comment les exigences de vérification d'identité (KYC) sont-elles gérées dans l'écosystème DeFi, où l'anonymat ou le pseudonymat est souvent mis en avant ? Y a-t-il une distinction claire entre la DeFi et les plateformes d'échange centralisées en termes de réglementation ? Les réponses à ces questions vous surprendront !

Nous passerons en revue les textes réglementaires actuels et leur impact sur la DeFi. Qu'en est-il de la réglementation MiCa (Market in Crypto Assets), initialement conçue pour les acteurs centralisés de la crypto, connue sous le terme de PSAN (Prestataires de Services sur Actifs Numériques), s'appliquera-t-elle également à la DeFi ? Quelles sont les avancées réglementaires prévues par la Commission européenne pour ce secteur en plein essor ? Soyez prêts à être informés des dernières évolutions.

Nous partagerons également les travaux en cours, notamment le document de réflexion récemment publié par l'ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) de la Banque de France. Nous aborderons notamment la question de la certification des smart contracts. Comment certifier des codes qui se veulent décentralisés ? Cette réflexion soulève des interrogations captivantes que nous approfondirons.

Écoutez dès maintenant cet épisode captivant pour approfondir vos connaissances sur la DeFi et découvrir les enjeux réglementaires qui l'entourent !

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