Conseils municipaux

Conseil municipal du 13 octobre 2025

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 octobre 2025

Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code
Général des Collectivités Territoriales.

[ Questure et Affaires juridiques ]

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15 septembre 2025[00:03:39]

    Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

  2. Présentation du rapport d'activité du SITPI 2024[00:04:02]

    Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

    [ Finances ]

    3. Budget ville - Décision modificative n°2[00:18:09]
    Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

    [ Habitat et Foncier ]

    4. Transfert d’un réservoir d’eau situé aux Vouillants au profit de Grenoble-Alpes
    Métropole et création des servitudes d’accès et de canalisations[00:22:37]
    Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

    1. Signature d'une convention entre la société FREE MOBILE et la Ville de Fontaine

      pour l'implantation d'une antenne de télécommunication sur le site des services
      techniques de la Ville de Fontaine[00:25:50]
      Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

    2. Signature d'une convention entre FREE MOBILE et la Ville de Fontaine pour

      l'implantation d'une antenne de télécommunication sur le parking du stade
      Pierre de Coubertin[00:29:09]
      Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

    3. Vente du foyer Monmousseau - Modification de l'acquéreur au profit de

      l'association " Sauvegarde Isère "[00:29:41]
      Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

    4. Terrain "Dauphelec" - Convention de sortie de portage foncier de la parcelle AL

      192 entre l'Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFLD) et la Ville
      de Fontaine[00:33:05]
      Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE.

      9.Autorisation donnée au Maire de signer les avenants aux conventions

      d’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)[00:43:42]
      Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

      [ Sports et Vie associative ]

      10. Adoption du règlement intérieur des équipements communaux[00:47:17]
      Rapporteur : MONSIEUR FERRAND

      [ Sécurité ]

      11. Approbation de la convention de mise à disposition de moyens dans le cadre du
      Plan InterCommunal de Sauvegarde de Grenoble-Alpes Métropole[00:57:21]
      Rapporteur : MADAME CHARDON

      [ Pôle Affaires scolaires ]

      12. Facturation du coût des enfants non fontainois scolarisés en classe ULIS à
      Fontaine pour l'année scolaire 2024-2025[01:01:26]
      Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

      1. Facturation du coût des enfants fontainois scolarisés en classe ULIS dans
        2. d'autres communes pour l'année scolaire 2024-2025[01:03:22]
        Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

        [ La Source ]

        14. Adoption du règlement intérieur de La Source
        Rapporteur : MADAME RIBEIRO[01:07:02]

        1. Adoption du règlement des études et du règlement intérieur du Conservatoire à

          Rayonnement Communal (CRC) de la Ville de Fontaine[01:13:52]
          Rapporteur : MADAME RIBEIRO

        2. Adoption du projet d'établissement du Conservatoire à Rayonnement Communal

          et demande de renouvellement du classement auprès de la Direction régionale
          des affaires culturelles (DRAC) Auvergne Rhône-Alpes[01:18:32]
          Rapporteur : MADAME RIBEIRO

        3. Autorisation de signature de la Convention "PASS' Région seniors" entre la

          Région Auvergne-Rhône-Alpes et la Ville de Fontaine[01:44:21]
          Rapporteur : MADAME RIBEIRO

        4. Signature d'une convention de partenariat de mise à disposition de bourses aux

          billets entre la Ville de Fontaine et la société REELAX TICKETS[01:45:49]
          Rapporteur : MADAME RIBEIRO

        5. Questions diverses[01:48:57]

          Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information
          complémentaire.

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