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Conseil municipal du 14 octobre 2024
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : M. DONATI
1 – 00:02:08 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Rapporteur : M. HABLOT
2 – 00:21:23 – Redénomination de l’esplanade Abbé Pierre, dénomination du parcours de santé de la Sapinière et du deuxième terrain du Parc des Sports de Vandœuvre
Rapporteur : M. BECKER
3 – 00:30:07 – Dénomination de la salle du Conseil salle Françoise Schrepfer-Malaprade
Éducation, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
Rapporteur : Mme VUILLAUME
4 – 00:43:52 – Label Cité Éducative
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Mme BOUDJENOUI
5 – 00:57:14 – INFORMATION en CONSEIL MUNICIPAL – Manifestation d’intérêt spontanée Espace Jacques Prévert
Rapporteur : M. DONATI
6 – 01:02:27 – INFORMATION en CONSEIL MUNICIPAL – Appel à manifestation d’intérêt Caserne Faron
Rapporteur : M. CHAARI
7 – 01:04:02 – Ancienne caserne Faron – Acquisition d’une emprise foncière auprès d’EPFGE
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : M. THIRIET
8 – 01:13:56 – Exercice Budgétaire 2024 – Décision Modificative n°2
9 – 01:18:50 – Attribution du marché « Prestations d’Assurance pour la Commune de VANDŒUVRE et son CCAS »
10 – 01:20:09 – Attribution du marché « Missions de consultation, d’assistance et de conseils juridiques »
11 – 01:22:06 – Adhésion au groupement de commandes du marché public relatif à l’émission, la livraison et la gestion des titres-restaurant (papiers et cartes) à l’usage du personnel des membres de la Commune et du CCAS de VANDŒUVRE
12 – 01:23:05 – Communication du rapport d’observation définitives de la Chambre régionale des Comptes – cahier d’adaptation des villes au changement climatique de la Métropole du Grand Nancy
Rapporteur : M. GRAUFFEL
13 – 01:25:51 – Évolutions du tableau des emplois
Rapporteur : M. CHAARI
14 – 01:27:04 – Ensemble immobilier « Nations » – Renouvellement de la convention financière entre la Ville de Vandœuvre et l’administrateur judiciaire de la copropriété, en vue de la prise en charge temporaire des frais de chauffage par voie d’avances remboursables
15 – 01:34:27 – Ouvertures dominicales des commerces en 2025
16 – 01:35:17 – Exonération de redevances de cases du marché
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat, métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : M. DONATI
17 – 01:39:36 – Communication du rapport d’activité et du rapport de développement durable 2023 de la Métropole
Rapporteur : Mme PIBOULE
18 – 02:00:28 – Communication du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Grand Nancy et du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement du Grand Nancy
Rapporteur : M. DONATI
19 – 02:10:45 – Acquisition d’actions composant le capital de la SPL Nancy Sud Lorraine Aménagement détenues par la Ville de Nancy
Rapporteur : M. ATAIN-KOUADIO
20 – 02:17:42 – Ouverture du dispositif de traitement des punaises de lit au parc de logements privé
Rapporteur : Mme ACKERMANN
21 – 02:22:44 – Demande de révision du document d’aménagement de la Forêt Communale 2015-2034
Rapporteur : Mme PIBOULE
22 – 02:32:04 – Coteaux de VANDŒUVRE – Acquisition d’un terrain cadastré section AB 358
Rapporteur : M. PLANE
23 – 02:33:00 – Action “l’école j’y vais à vélo” – Renouvellement de la convention avec le VTT Fun Club de Villers-lès-Nancy
Éducation, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
Rapporteur : Mme VUILLAUME
24 – 02:35:01 – Passation d’une convention avec l’Éducation Nationale pour la reconduction de la mise en œuvre du dispositif « petits déjeuners » dans les écoles maternelles de la commune classées en Réseau d’Éducation Prioritaire et Quartiers Prioritaires de la Ville pour l’année scolaire 2024-2025
25 – 02:36:39 – Conventions de partenariat entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale pour la mise en œuvre des actions du Programme de Réussite Éducative au sein des services communaux
26 – 02:37:35 – Convention de partenariat avec l’Est Républicain pour la création d’un journal « L’Est des écoliers »
Rapporteur : Mme STEPHANUS
27 – 02:40:27 – Tarification de la restauration scolaire pour les enfants et les éducateurs de l’Institut Médico-Éducatif de Vandœuvre
28 – 02:41:58 – Avenant à la convention d’objectifs et de financement CAF pour le service Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH) périscolaire
Rapporteur : M. CHAARI
29 – 02:43:35 – Convention de mise à disposition de personnel de la commune auprès de certains clubs sportifs
Rapporteur : Mme ROUILLON
30 – 02:50:38 – Avenants aux Conventions d’objectifs et de financements PSU 2021/2024 pour la crèche collective Les Alizés et la crèche familiale Françoise Dolto
Rapporteur : M. HEKALO
31 – 02:52:07 – Attribution d’une subvention à la Faculté des Sciences et Technologies (FST) – Village des Sciences 11 et 12 octobre 2024
Culture, démocratie, communication, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, université populaire, animation
Rapporteur : M. HEKALO
32 – 02:54:16 – Attribution de subventions à des associations – Provisions vie associative – 3ème trimestre 2024
Rapporteur : Mme TARGA
33 – 02:54:52 – SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT. Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration
Questions orales
Q1 – 02:56:55 – M. SAINT-DENIS – Maison de santé pluriprofessionnelle des Nations
Information relative du sous-titrage en français : La ville de Vandœuvre-lès-Nancy utilise l'outil de génération automatique de textes intégré à PeerTube, à partir de l’enregistrement audio réalisé pendant le conseil municipal. Ce texte a été corrigé sommairement par des agents municipaux, toutefois il peut encore contenir de nombreuses approximations.
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By Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : M. DONATI
1 – 00:02:08 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Rapporteur : M. HABLOT
2 – 00:21:23 – Redénomination de l’esplanade Abbé Pierre, dénomination du parcours de santé de la Sapinière et du deuxième terrain du Parc des Sports de Vandœuvre
Rapporteur : M. BECKER
3 – 00:30:07 – Dénomination de la salle du Conseil salle Françoise Schrepfer-Malaprade
Éducation, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
Rapporteur : Mme VUILLAUME
4 – 00:43:52 – Label Cité Éducative
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Mme BOUDJENOUI
5 – 00:57:14 – INFORMATION en CONSEIL MUNICIPAL – Manifestation d’intérêt spontanée Espace Jacques Prévert
Rapporteur : M. DONATI
6 – 01:02:27 – INFORMATION en CONSEIL MUNICIPAL – Appel à manifestation d’intérêt Caserne Faron
Rapporteur : M. CHAARI
7 – 01:04:02 – Ancienne caserne Faron – Acquisition d’une emprise foncière auprès d’EPFGE
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : M. THIRIET
8 – 01:13:56 – Exercice Budgétaire 2024 – Décision Modificative n°2
9 – 01:18:50 – Attribution du marché « Prestations d’Assurance pour la Commune de VANDŒUVRE et son CCAS »
10 – 01:20:09 – Attribution du marché « Missions de consultation, d’assistance et de conseils juridiques »
11 – 01:22:06 – Adhésion au groupement de commandes du marché public relatif à l’émission, la livraison et la gestion des titres-restaurant (papiers et cartes) à l’usage du personnel des membres de la Commune et du CCAS de VANDŒUVRE
12 – 01:23:05 – Communication du rapport d’observation définitives de la Chambre régionale des Comptes – cahier d’adaptation des villes au changement climatique de la Métropole du Grand Nancy
Rapporteur : M. GRAUFFEL
13 – 01:25:51 – Évolutions du tableau des emplois
Rapporteur : M. CHAARI
14 – 01:27:04 – Ensemble immobilier « Nations » – Renouvellement de la convention financière entre la Ville de Vandœuvre et l’administrateur judiciaire de la copropriété, en vue de la prise en charge temporaire des frais de chauffage par voie d’avances remboursables
15 – 01:34:27 – Ouvertures dominicales des commerces en 2025
16 – 01:35:17 – Exonération de redevances de cases du marché
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat, métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : M. DONATI
17 – 01:39:36 – Communication du rapport d’activité et du rapport de développement durable 2023 de la Métropole
Rapporteur : Mme PIBOULE
18 – 02:00:28 – Communication du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Grand Nancy et du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement du Grand Nancy
Rapporteur : M. DONATI
19 – 02:10:45 – Acquisition d’actions composant le capital de la SPL Nancy Sud Lorraine Aménagement détenues par la Ville de Nancy
Rapporteur : M. ATAIN-KOUADIO
20 – 02:17:42 – Ouverture du dispositif de traitement des punaises de lit au parc de logements privé
Rapporteur : Mme ACKERMANN
21 – 02:22:44 – Demande de révision du document d’aménagement de la Forêt Communale 2015-2034
Rapporteur : Mme PIBOULE
22 – 02:32:04 – Coteaux de VANDŒUVRE – Acquisition d’un terrain cadastré section AB 358
Rapporteur : M. PLANE
23 – 02:33:00 – Action “l’école j’y vais à vélo” – Renouvellement de la convention avec le VTT Fun Club de Villers-lès-Nancy
Éducation, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
Rapporteur : Mme VUILLAUME
24 – 02:35:01 – Passation d’une convention avec l’Éducation Nationale pour la reconduction de la mise en œuvre du dispositif « petits déjeuners » dans les écoles maternelles de la commune classées en Réseau d’Éducation Prioritaire et Quartiers Prioritaires de la Ville pour l’année scolaire 2024-2025
25 – 02:36:39 – Conventions de partenariat entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale pour la mise en œuvre des actions du Programme de Réussite Éducative au sein des services communaux
26 – 02:37:35 – Convention de partenariat avec l’Est Républicain pour la création d’un journal « L’Est des écoliers »
Rapporteur : Mme STEPHANUS
27 – 02:40:27 – Tarification de la restauration scolaire pour les enfants et les éducateurs de l’Institut Médico-Éducatif de Vandœuvre
28 – 02:41:58 – Avenant à la convention d’objectifs et de financement CAF pour le service Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH) périscolaire
Rapporteur : M. CHAARI
29 – 02:43:35 – Convention de mise à disposition de personnel de la commune auprès de certains clubs sportifs
Rapporteur : Mme ROUILLON
30 – 02:50:38 – Avenants aux Conventions d’objectifs et de financements PSU 2021/2024 pour la crèche collective Les Alizés et la crèche familiale Françoise Dolto
Rapporteur : M. HEKALO
31 – 02:52:07 – Attribution d’une subvention à la Faculté des Sciences et Technologies (FST) – Village des Sciences 11 et 12 octobre 2024
Culture, démocratie, communication, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, université populaire, animation
Rapporteur : M. HEKALO
32 – 02:54:16 – Attribution de subventions à des associations – Provisions vie associative – 3ème trimestre 2024
Rapporteur : Mme TARGA
33 – 02:54:52 – SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT. Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration
Questions orales
Q1 – 02:56:55 – M. SAINT-DENIS – Maison de santé pluriprofessionnelle des Nations
Information relative du sous-titrage en français : La ville de Vandœuvre-lès-Nancy utilise l'outil de génération automatique de textes intégré à PeerTube, à partir de l’enregistrement audio réalisé pendant le conseil municipal. Ce texte a été corrigé sommairement par des agents municipaux, toutefois il peut encore contenir de nombreuses approximations.