Conseil municipal de Vandœuvre

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Conseil municipal de Vandœuvre episodes

  • Conseil municipal du 12 octobre 2026

    Ordre du jour de la séance du lundi 12 octobre 2026

    Ville en transition : Urbanisme, logement et habitat, Métropole, Aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine, mobilités, patrimoine bâti communal, cimetières

    Rapporteur : Abdelatif CHAARI

    1 – 00:07:03 – Site Nations – Cession du foncier nécessaire à la construction d’un pôle urbain de santé à Office Santé – Délibération modificative

    Information relative du sous-titrage en français : La ville de Vandœuvre-lès-Nancy utilise l’outil de génération automatique de textes intégré à PeerTube, à partir de l’enregistrement audio réalisé pendant le conseil municipal. Ce texte a été corrigé sommairement par des agents municipaux, toutefois il peut encore contenir de nombreuses approximations.

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  • Conseil municipal du 5 octobre 2026

    Ordre du jour de la séance du lundi 5 octobre 2026

    Finances – Administration – Sécurité – Prévention – Économie – Emploi – Marchés

    Rapporteur : Patrice DONATI

    1 – 00:17:51 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

    Ville en transition : Urbanisme, logement et habitat, Métropole, Aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine, mobilités, patrimoine bâti communal, cimetières

    Rapporteur : Patrice DONATI

    2 – 00:35:55 – Communication du rapport d’activité et du rapport de développement durable 2025 de la Métropole

    Rapporteur : Nadine PIBOULE

    3 – 01:14:24 – Communication du rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Grand Nancy et du rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement du Grand Nancy

    Finances – Administration – Sécurité – Prévention – Économie – Emploi – Marchés

    Rapporteur : Patrice DONATI

    4 – 01:19:17 – Modalités de mise à disposition des salles municipales dans le cadre des élections présidentielles 2027
    5 – 01:19:17 – Vente de photographies dans le cadre des élections présidentielles 2027 – Fixation du tarif
    6 – 01:21:10 – Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal – Ajout d’un article relatif aux modalités de présentation et d’examen des motions

    Rapporteur : Sylvain THIRIET

    7 – 01:25:21 – Décision modificative n°2
    8 – 01:26:34 – M57 – Fixation des durées d’amortissement des immobilisations dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57
    9 – 01:27:28 – Dotation de Politique de la Ville (DPV) 2026
    10 – 01:28:17 – Avenant à la convention constitutive d’un groupement de commande concernant le marché public restauration collective
    11 – 01:36:00 – Évolution du tableau des emplois
    12 – 01:36:41 – Délibérations relatives aux régimes indemnitaires en vigueur au sein de la collectivité : RIFSEEP, ISFE et ISOE
    13 – 01:37:42 – Délibération relative aux heures complémentaires et supplémentaires

    Rapporteur : Abdelatif CHAARI

    14 – 01:38:27 – Convention de partenariat avec ALEXIS Grand Est pour la mise en œuvre d’une boutique éphémère
    15 – 01:41:54 – Ouvertures dominicales des commerces en 2027

    Ville en transition : Urbanisme, logement et habitat, Métropole, Aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine, mobilités, patrimoine bâti communal, cimetières

    Rapporteur : Patrice DONATI

    16 – 01:43:35 – Groupe d’élus référents déchets et Commission Consultative d’Élaboration et de Suivi (CCES)

    du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) – Désignation du représentant de la Commune
    17 – 01:44:58 – Association Citoyens et Territoires Grand Est – Désignation du représentant de la Commune
    18 – 01:46:56 – Avis de la commune sur le projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage de Meurthe-et-Moselle 2026-2032

    Rapporteur : Abdelatif CHAARI

    19 – 01:49:16 – Convention de servitudes avec ENEDIS – Extension du réseau basse tension – parcelle AH 370

    Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO

    20 – 01:51:03 – Motion pour la défense des finances des communes face à la disparition de la compensation de l’exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) applicable au logement social
    21 – 01:53:58 – Nouveau Projet de Renouvellement urbain – Avenant 2 à la convention pluriannuelle et multisites avec l’ANRU et ses partenaires
    22 – 02:03:07 – Autorisation de signer un mandat de vente des parcelles cadastrées section AM n°s 125 et 381 avec l’étude notariale SAS PERSON BODART PETITPAS MAAS BON

    Rapporteur : Adérito NEVES-PIRES

    23 – 02:05:08 – Règlement d’attribution d’une aide à l’achat de vélo – enveloppe budgétaire 2026

    Éducation, PRE, Petite enfance, jeunesse, sport, vie étudiante

    Rapporteur : Patrice DONATI

    24 – 02:06:11 – Commission d’Attribution des places en crèches – Désignation des élus représentants la Commune

    Rapporteur : Marilène VUILLAUME

    25 – 02:07:25 – Cité Éducative – Subventions
    26 – 02:09:02 – Renouvellement convention de partenariat avec l’Est Républicain pour la création d’un journal « L’Est des écoliers »

    Rapporteur : Nicole STEPHANUS

    27 – 02:15:49 – Tarification de la restauration scolaire pour les enfants et les accompagnateurs de l’Institut Médico-Educatif de Vandœuvre – Année scolaire 2026/2027

    Rapporteur : Fathi MAKHLOUFI

    28 – 02:17:56 – Convention avec la direction académique des services de l’éducation nationale – participation des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS) dans les écoles
    29 – 02:19:50 – Conventions de mise à disposition de personnel de la commune auprès de certaines associations
    30 – 02:21:23 – Tarification des activités municipales « Sport » et « Jeunesse » pour la saison 2026-2027
    31 – 02:22:11 – Règlement Intérieur des stages sportifs organisés par le Service des Sports
    32 – 02:23:01 – Avenant N°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2026-2029 entre la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et la MJC Étoile
    33 – 02:23:01 – Avenant N°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2026-2029 entre la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et la MJC Lorraine
    34 – 02:23:01 – Avenant N°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2026-2029 entre la commune de Vandœuvre-lès-Nancy et la MJC Centre social Nomade

    Solidarités, Handicap-accessibilité, séniors, cohésion sociale, politique de la ville, santé

    Rapporteur : Carole ATTUIL

    35 – 02:25:52 – Motion de soutien à la proposition de loi intégrale de lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants

    Culture, démocratie participative, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, animations

    Rapporteur : Madina BARAKHOEV

    36 – 02:29:31 – Attribution de subventions sur projet – 3ème trimestre 2026, rattrapage de subventions de fonctionnement et attribution de subventions exceptionnelles.

    Rapporteur : Adriana KANARI

    37 – 02:31:39 – Société publique locale SPL-XDEMAT - Examen du rapport écrit du représentant au Conseil d’administration

    Information relative du sous-titrage en français : La ville de Vandœuvre-lès-Nancy utilise l’outil de génération automatique de textes intégré à PeerTube, à partir de l’enregistrement audio réalisé pendant le conseil municipal. Ce texte a été corrigé sommairement par des agents municipaux, toutefois il peut encore contenir de nombreuses approximations.

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  • Conseil municipal du 21 septembre 2026

    Ordre du jour de la séance du lundi 21 septembre 2026

    Finances – Administration – Sécurité – Prévention – Économie – Emploi – Marchés

    Rapporteur : Sylvain THIRIET

    1 – 00:11:54 – Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation à compter du 1er janvier 2027

    Questions orales

    Q1 – 00:21:21 – M. Saint-Denis – Frelons à pattes jaunes

    Q2 – 00:37:58 – Mme Heyenbrock - Stand politique sur le marché

    Information relative du sous-titrage en français : La ville de Vandœuvre-lès-Nancy utilise l’outil de génération automatique de textes intégré à PeerTube, à partir de l’enregistrement audio réalisé pendant le conseil municipal. Ce texte a été corrigé sommairement par des agents municipaux, toutefois il peut encore contenir de nombreuses approximations.

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  • Conseil municipal du 22 juin 2026

    Ordre du jour de la séance du lundi 22 juin 2026

    Finances – Administration – Sécurité – Prévention – Économie – Emploi – Marchés

    Rapporteur : Patrice DONATI

    1 – 00:18:08 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

    2 – 00:27:44 –  Nomination de Monsieur Gérard KIEGER citoyen d’honneur de la Ville

    Culture, démocratie participative, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, animations

    Rapporteur : Sylvie PIERRE

    3 – 00:41:50 –  Dénomination de l’auditorium de l’école municipale de musique : Auditorium Nicole Clément

    Finances – Administration – Sécurité – Prévention – Économie – Emploi – Marchés

    Rapporteur : Patrice DONATI

    4 – 00:45:20 –  Communication du rapport d’activité 2025

    5 – 01:09:10 –  Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
    6 – 01:10:52 –  Désignation de deux représentants à la commission intercommunale des impôts directs
    7 – 01:11:22 –  Agence France Locale – Désignation des représentants de la Commune
    8 – 01:11:47 –  Commission du Marché Municipal – Désignation des représentants de la Commune
    9 – 01:12:52 –  Maison de l’Emploi du Grand Nancy – Désignation du représentant de la Commune au Conseil d’Administration
    10 – 01:13:19 –  Mission locale du Grand Nancy – Désignation des représentants de la Commune au sein du Conseil d’Administration
    11 – 01:13:43 –  Comité National d’Action Sociale pour le personnel des Collectivités Territoriales et de leurs établissements publics – Désignation du délégué élu
    12 – 01:17:35 –  Comité d’Action Sociale des Personnels de la Ville – Désignation du représentant de la Commune
    13 – 01:18:34 –  Désignation d’un Conseiller Municipal en charge des questions de défense au sein du Conseil Municipal (correspondant Défense)

    Rapporteur : Sylvain THIRIET

    14 – 01:19:07 –  VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 

    15 – 01:51:06 –  AFFECTATION DES RÉSULTATS DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 
    16 – 01:52:19 –  DÉCISION MODIFICATIVE N°1 
    17 – 01:53:26 –  Agence France Locale – Garantie 2026 
    18 – 01:54:15 –  Dotation de Politique de la Ville (DPV) 2026 
    19 – 01:56:06 –  Adhésion au groupement de commande des marchés publics relatifs à « la collecte et la massification du courrier – affranchissement » et aux « prestations d’assurance protection fonctionnelle et flotte automobile » 
    20 – 01:56:45 –  Attribution du marché « Fourniture et livraison de consommables, produits et matériels d’entretien » 
    21 – 01:57:38 –  Formation des élus 
    22 – 01:58:24 –  Évolutions du tableau des emplois 
    23 – 01:59:00 –  Mise à jour des lignes directrices de gestion relatives à la promotion et à la valorisation des parcours professionnels 
    24 – 02:00:00 –  Actualisation des modalités relatives aux titres restaurant versés aux agents de la Commune 
    25 – 02:00:42 –  Actualisation des cas de recours aux astreintes et des modalités de compensation 
    26 – 02:01:31 –  Heures complémentaires et supplémentaires du personnel d’enseignement artistique 
    27 – 02:02:15 –  Création d’une Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail au sein du Comité Social Territorial commun entre la commune et son C.C.A.S. 
    28 – 02:02:55 –  Renouvellement d’attribution d’un véhicule de fonction au Directeur Général des Services 
    29 – 02:03:21 –  Majoration des indemnités de fonction des élus – Délibération retirant et remplaçant la délibération n°10 du 22 mars 2026

    Éducation, PRE, Petite enfance, jeunesse, sport, vie étudiant

    Rapporteur : Patrice DONATI

    30 – 02:09:43 –  Établissements d’enseignement primaire – Désignation des représentants de la Commune aux Conseils d’école

    31 – 02:10:17 –  Établissements Publics d’Enseignement Secondaire – Désignation des représentants de la Commune aux Conseils d’Administration
    32 – 02:10:37 –  Association des Villes Universitaires de France – Désignation du représentant de la Commune
    33 – 02:10:58 –  Conseil de l’Institut Universitaire de Technologie – Désignation du représentant de la commune

    Rapporteur : Marilène VUILLAUME

    34 – 02:11:36 –  Approbation du Projet Éducatif de Territoire 2026-2029 

    35 – 02:20:06 –  Convention avec la commune de Jarville-la-Malgrange sur les frais de scolarité 
    36 – 02:22:21 –  Convention constitutive de groupement de commandes pour les besoins de l’opération de construction d’une cuisine centrale mutualisée

    Rapporteur : Nicole STEPHANUS

    37 – 02:38:58 –  Renouvellement de l’agrément CAF du Relais Petite Enfance « Premiers Pas à Vandœuvre » 2026 / 2030 

    38 – 02:40:51 –  Renouvellement de la convention entre le CNRS et la commune de Vandœuvre-lès-Nancy – modalités de réservation pour la période 2026 / 2027 
    39 – 02:42:29 –  Convention d’objectifs et de financement CAF pour le poste de chargé de coopération CTG 2026-2030 
    40 – 02:44:21 –  Avenant à la convention d’objectifs et de financement CAF pour le service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Périscolaire – Bonus territoire Convention Territoriale Globale (CTG) 
    41 – 02:46:05 –  Avenants CAF – Bonus Convention Territoriale Globale pour la Crèche Collective les Alizés et la Crèche Familiale Françoise DOLTO 2026-2030
    42 – 02:46:06 –  Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement – aide au fonctionnement des ludothèques

    Rapporteur : Fathi MAKHLOUFI

    43 – 02:50:06 –  Convention d’objectifs et de financement avec la CAF – soutien aux formations BAFA CTG 

    44 – 02:50:59 –  Accompagnement de l’association USV Football et partenariat avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Meurthe-et-Moselle – 2025/2026 
    45 – 02:51:37 –  Accompagnement de l’USV Football et partenariat avec le CDOS 54 – 2e semestre 2026 
    46 – 02:52:56 –  Règlement intérieur des activités mises en place par le service jeunesse 
    47 – 02:54:12 –  Tarification des activités municipales « Sport » et « Jeunesse » pour la saison 2026-2027 
    48 – 02:54:57 –  Convention relative au dispositif « Argent de poche »
    49 – 02:55:42 –  Mise en place d’un projet de solidarité internationale avec des jeunes du QPV en collaboration avec l’association NO NA MÉ

    Ville en transition : Urbanisme, logement et habitat, Métropole, Aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine, mobilités, patrimoine bâti communal, cimetière

    Rapporteur : Patrice DONATI

    50 – 02:56:35 –  Commissions du Conseil métropolitain – Désignation des représentants de la Commune 

    51 – 02:57:18 –  Société Sud Lorraine Ingénierie Mutualisée (SLIM Territoires) – Désignation des représentants de la Commune 
    52 – 02:57:45 –  Centre d’Amélioration du Logement de Meurthe-et-Moselle – Désignation du représentant de la Commune 
    53 – 02:58:20 –  Agence Lorraine de l’Habitat Engagé – Désignation des représentants de la commune 
    54 – 02:58:48 –  Centre d’Études et Expérience en Risques, Environnement, Mobilité et Urbanisme (CEREMA) – Désignation du représentant de la Commune 
    55 – 02:59:15 –  Assemblées Générales des copropriétés – Désignation des représentants de la Commune 
    56 – 03:00:19 –  Agence Locale de l’Énergie et du Climat Nancy Grands Territoires – Désignation du représentant de la Commune 
    57 – 03:00:39 –  Association Nancy Porte Sud – Désignation du représentant de la Commune 
    58 – 03:01:09 –  Association Nancy Brabois Technologie (NBTECH) – Désignation du représentant de la Commune 
    59 – 03:01:31 –  Club Climat Énergie Métropole du Grand Nancy – Désignation des représentants de la Commune 
    60 – 03:01:48 –  Conseil local du Développement Durable

    Rapporteur : Abdelatif CHAARI

    61 – 03:02:45 –  Taxe sur la Publicité Extérieure – Fixation des tarifs applicables en 2027 

    62 – 03:04:05 –  Adhésion de la ville à l’association « Initiative Grand Nancy »

    Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO

    63 – 03:06:19 –  Approbation du programme partenarial d’activités 2026 de SCALEN, de la signature de la convention de mise en œuvre sur Vandœuvre, de l’attribution de la subvention globale correspondante et désignation des représentants de la Commune 

    64 – 03:08:08 –  Convention 2026 avec l’ADIL 54-55 
    65 – 03:09:08 –  Enquête seniors – contrat de prestation avec la SPL ALOHE 
    66 – 03:12:58 –  157-159 rue Gabriel Péri – Cession d’un appartement par vente notariale interactive 
    67 – 03:15:57 –  Désaffectation et déclassement de la parcelle AO n°573 
    68 – 03:15:58 –  Cession de la parcelle AO n°573 
    69 – 03:16:56 –  Rétrocession des jardins partagés et du boulodrome du secteur C de la ZAC Biancamaria 
    70 – 03:17:35 –  Convention d’amodiation de 23 places de stationnement avec NEMROD 
    71 – 03:18:23 –  Convention de servitudes avec ENEDIS – Borne IRVE – Parking rue Général Frère

    Rapporteur : Angélique DE MAIO

    72 – 03:19:27 –  Redevance spéciale pour élimination des déchets non ménagers – Avenant n° 11 à la convention avec la Métropole du Grand Nancy et autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer les avenants d’ajustement

    Suite de l’ordre du jour

    La description de la vidéo étant limitée à 10 000 caractères, il n'est pas possible d'afficher l’entièreté de l’ordre du jour de la séance. Vous pouvez retrouver la version complète sur notre site web.

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  • Conseil municipal du 22 mars 2026

    Ordre du jour de la séance du dimanche 22 mars 2026

    • 00:12:42 – Élection du maire
    • 00:58:00 – Détermination du nombre d’adjoints
    • 00:59:35 – Élection des adjoints au Maire
    • 01:11:30 – Règlement intérieur du Conseil Municipal
    • 01:22:26 – Délégations du Conseil Municipal au Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code général des collectivités territoriales
    • 01:33:25 – Composition des commissions municipales permanentes
    • 01:44:34 – Centre Communal d’Action Sociale – Élection des représentants de la commune au Conseil d’Administration
    • 01:46:30 – Commission permanente d’Appel d’Offres – Élection des membres titulaires et suppléants
    • 01:48:50 – Indemnités de fonctions des élus
    • 01:54:57 – Majorations des indemnités de fonctions des élus
    • 01:56:30 – Frais de représentation du Maire

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    • Conseil municipal du 2 mars 2026

      Ordre du jour de la séance du lundi 2 mars 2026

      Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés

      Rapporteur : Patrice DONATI

      1 – 00:05:06 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

      Rapporteur : Sylvain THIRIET

      2 – 00:06:36 – Budget Primitif 2026

      3 – 01:11:07 – Révision des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
      4 – 01:12:14 – Évolutions du tableau des emplois
      5 – 01:13:26 – Reconduction d’un emploi non permanent dans le cadre d’une opération identifiée : Chargé·e de coopération CTG
      6 – 01:14:23 – Révision de la mise en œuvre des régimes indemnitaires tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) ainsi que du régime indemnitaire spécifique aux agents de la filière police municipale
      7 – 01:17:04 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et le Comité d’Action Sociale

      Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière

      Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO

      8 – 01:17:35 – Convention d’objectifs et de moyens 2026 entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association SERVAPRO

      Éducation, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport

      Rapporteur : Marilène VUILLAUME

      9 – 01:20:09 – Cité Éducative – 01:00:00 – subventions

      Rapporteur : Abdelatif CHAARI

      10 – 01:23:17 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et certains clubs sportifs

      Rapporteur : Fathi MAKHLOUFI

      11 – 01:30:10 – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2026-2029 entre la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et la MJC Etoile

      12 – 01:31:43 – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2026-2029 entre la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et la MJC Lorraine
      13 – 01:31:43 – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2026-2029 entre la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et la MJC Nomade

      Rapporteur : Marie-Agnès ROUILLON

      14 – 01:33:12 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre et la crèche parentale Le Toboggan Année 2026

      15 – 01:33:12 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre et la crèche associative Les Bébés Bugs Année 2026

      Solidarités, handicap-accessibilité, seniors, cohésion sociale, politique de la ville, santé

      Rapporteur : Franck STOCKER

      16 – 01:34:30 – Avenant n° 1 à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs et de Moyens 2025-2027 relative au dispositif de médiation sociale de proximité entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy, les bailleurs sociaux et l’Association Vandopérienne de Médiation Sociale (AVMS), subvention communale 2026 et 2027

      17 – 01:43:25 – Attribution de subventions dans le cadre du contrat de ville du Grand Nancy – Appel à projets 2026
      18 – 01:46:00 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association AVEC
      19 – 01:47:07 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association REPONSE

      Rapporteur : Samira MENOUAR

      20 – 01:48:29 – Convention triennale d’objectifs et de moyens 2026-2028 entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association Tricot Couture Service

      Culture, démocratie, communication, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, université populaire, animation

      Rapporteur : Sylvain THIRIET

      21 – 01:51:05 – Convention d’objectifs et de moyens 2026 avec la Fabrique des Possibles

      Rapporteur : Jean-Pierre BECKER

      22 – 01:52:53 – Convention annuelle particulière de financement et de moyens avec le Centre Culturel André Malraux, Scène nationale, pour la période du 1er avril 2026 au 31 mars 2027

      23 – 01:54:09 – Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et l’association Club Arlequin – Période 1er avril 2026 – 31 mars 2027

      Questions orales

      Q1 – 01:57:24 – Mme RENAUD – Rats à Faron

      Information relative du sous-titrage en français : La ville de Vandœuvre-lès-Nancy utilise l’outil de génération automatique de textes intégré à PeerTube, à partir de l’enregistrement audio réalisé pendant le conseil municipal. Ce texte a été corrigé sommairement par des agents municipaux, toutefois il peut encore contenir de nombreuses approximations.

      0 min
    • Conseil municipal du 9 février 2026

      Ordre du jour de la séance du lundi 9 février 2026

      Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés

      Rapporteur : Patrice DONATI

      1 – 00:17:37 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

      Rapporteur : Sylvain THIRIET

      2 – Budget Primitif 2026

      3 – 00:18:51 – Fiscalité directe locale : vote des taux 2026
      4 – Révision des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)

      Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière

      Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO

      5 – 00:20:39 – NPRU – Avenant N° 2 à la Convention pluriannuelle avec l’ANRU et ses partenaires

      Éducation, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport

      Rapporteur : Marilène VUILLAUME

      6 – 00:29:35 – Cité Éducative – subventions

      Solidarités, handicap-accessibilité, seniors, cohésion sociale, politique de la ville, santé

      Rapporteur : Samira MENOUAR

      7 – 00:42:54 – Motion du Conseil municipal de Vandœuvre-lès-Nancy contre la baisse des subventions en 2025 à la Mission Locale

      Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière

      Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO

      8 – 00:57:07 – Plan intercommunal de sauvegarde (PICS)

      Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés

      Rapporteur : Sylvain THIRIET

      9 – 00:59:13 – SLIM Territoires : augmentation de capital

      10 – 01:00:38 – Remise gracieuse partielle TLPE
      11 – 01:01:42 – Attribution – Entretien et maintenance des couvertures, toitures et des dispositifs antichutes des bâtiments communaux de Vandœuvre-lès-Nancy
      12 – 01:03:18 – État annuel 2025 des indemnités des élus

      Rapporteur : Claude GRAUFFEL

      13 – Évolutions du tableau des emplois

      14 – Révision de la mise en œuvre des régimes indemnitaires tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) ainsi que du régime indemnitaire spécifique aux agents de la filière police municipale
      15 – 01:04:38 – Création d’un Comité Social Territorial commun entre la commune et son C.C.A.S. et fixation du nombre de représentants
      16 – Reconduction d’un emploi non permanent dans le cadre d’une opération identifiée : Chargé·e de coopération CTG
      17 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et le Comité d’Action Sociale

      Rapporteur : Abdelatif CHAARI

      18 – 01:07:40 – Exonération de redevances de la case N°18 du marché

      Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière

      Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO

      19 – Approbation du programme partenarial d’activités 2025 de SCALEN, de la signature de la convention de mise en œuvre sur Vandœuvre pour la période 2025-2026 et de l’attribution de la subvention globale correspondante

      20 – Convention d’objectifs et de moyens 2026 entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association SERVAPRO

      Rapporteur : Abdelatif CHAARI

      21 – 01:11:32 – Convention d’affectation du domaine public entre la Commune et la Métropole du Grand Nancy – Avenant

      22 – 01:13:45 – Convention de servitudes avec ENEDIS – Renouvellement du réseau électrique – parcelles AR 79 et 697
      23 – 01:13:45 – Convention de servitudes avec ENEDIS – Renouvellement du réseau électrique – poste Amsterdam

      Rapporteur : Sébastien STOCK

      24 – 01:15:59 – Redevance spéciale pour élimination des déchets non ménagers – Avenant n° 10 à la convention avec la Métropole du Grand Nancy

      Rapporteur : Danielle ACKERMANN

      25 – 01:19:55 – Forêt communale : destination des coupes de l’exercice 2026

      Éducation, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport

      Rapporteur : Nicole STEPHANUS

      26 – 01:23:10 – Tarifs des services périscolaires et des classes découvertes pour l’année scolaire 2026-2027

      27 – 01:30:22 – Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales et la Commune de Vandœuvre pour les accueils périscolaires – Années 2026-2030

      Rapporteur : Abdelatif CHAARI

      28 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et certains clubs sportifs

      29 – 01:33:32 – Convention type de mise à disposition de véhicule municipal

      Rapporteur : Fathi MAKHLOUFI

      30 – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2026-2029 entre la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et la MJC Etoile

      31 – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2026-2029 entre la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et la MJC Lorraine
      32 – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2026-2029 entre la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et la MJC Nomade

      Rapporteur : Marie-Agnès ROUILLON

      33 – 01:35:56 – Renouvellement des conventions d’objectifs et de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales et la Commune de Vandœuvre pour la crèche collective Les Alizés et la crèche Familiale Françoise Dolto – période 2026/2030

      34 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre et la crèche parentale Le Toboggan Année 2026
      35 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre et la crèche associative Les Bébés Bugs Année 2026

      Solidarités, handicap-accessibilité, seniors, cohésion sociale, politique de la ville, santé

      Rapporteur : Franck STOCKER

      36 – Attribution de subventions dans le cadre du contrat de ville du Grand Nancy – Appel à projets 2026

      37 – Avenant n° 1 à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs et de Moyens 2025-2027 relative au dispositif de médiation sociale de proximité entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy, les bailleurs sociaux et l’Association Vandopérienne de Médiation Sociale (AVMS), subvention communale 2026 et 2027
      38 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association AVEC
      39 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association REPONSE

      Rapporteur : Samira MENOUAR

      40 – Convention triennale d’objectifs et de moyens 2026-2028 entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association Tricot Couture Service

      Culture, démocratie, communication, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, université populaire, animation

      Rapporteur : Jean-Pierre BECKER

      41 – Convention annuelle particulière de financement et de moyens avec le Centre Culturel André Malraux, Scène nationale, pour la période du 1er avril 2026 au 31 mars 2027

      42 – Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et l’association Club Arlequin – Période 1er avril 2026 – 31 mars 2027

      Rapporteur : Sylvain THIRIET

      43 – Convention d’objectifs et de moyens 2026 avec la Fabrique des possibles

      Information relative du sous-titrage en français : La ville de Vandœuvre-lès-Nancy utilise l’outil de génération automatique de textes intégré à PeerTube, à partir de l’enregistrement audio réalisé pendant le conseil municipal. Ce texte a été corrigé sommairement par des agents municipaux, toutefois il peut encore contenir de nombreuses approximations.

      0 min
    • Conseil municipal du 19 janvier 2026

      Ordre du jour

      Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés

      Rapporteur : Patrice DONATI

      1 – 00:05:06 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

      Rapporteur : Sylvain THIRIET

      2 – 00:19:05 – Débat d’orientation budgétaire 2026

      Sur table – 00:14:57 – Régularisation comptable - amortissements 2022 et 2023

      Questions orales

      Q1 – 01:17:31 – Mme RENAUD – Sécurisation rue Loevenbruck suite à cambriolages

      Information relative du sous-titrage en français : La ville de Vandœuvre-lès-Nancy utilise l’outil de génération automatique de textes intégré à PeerTube, à partir de l’enregistrement audio réalisé pendant le conseil municipal. Ce texte a été corrigé sommairement par des agents municipaux, toutefois il peut encore contenir de nombreuses approximations.

      0 min
    • Conseil municipal du 15 décembre 2025

      Ordre du jour de la séance du lundi 15 décembre 2025

      Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés

      Rapporteur : Patrice DONATI

      1 – 00:10:58 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

      2 – 00:19:34 – Nomination de Monsieur Denis GRISON citoyen d’honneur de la Ville

      Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière

      Rapporteur : Danielle ACKERMANN

      3 – 00:23:18 – Acquisition du parc du Monastère Sainte-Claire – Obtention de nouvelles compensations financières vis-à-vis du prix d’acquisition

      Rapporteur : Abdelatif CHAARI

      4 – 00:34:53 – Rénovation urbaine : requalifier le centre des Nations pour consolider la centralité métropolitaine de Vandœuvre-lès-Nancy

      5 – 01:05:15 – Site NATIONS – Cession du foncier nécessaire à la construction d’un pôle urbain de santé à OFFICE SANTÉ – Délibération modification (DE20241216-05 et DE20250331-10)
      6 – 01:05:15 – Site NATIONS – Acquisition de 2 cellules dans le pôle urbain de santé à OFFICE SANTE

      Culture, démocratie, communication, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, université populaire, animation

      Rapporteur : Juliette REGNIER

      7 – 01:37:00 – Ouverture de l’HiLo

      Rapporteur : Fathi MAKHLOUFI

      8 – 01:47:54 – Projet culturel « Le P’tit Faron » : création d’un pôle immersif dédié aux arts numériques, aux narrations interactives et à la création d’expériences culturelles hybrides associant le spectacle vivant, les technologies immersives et les nouveaux usages numériques

      Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés

      Rapporteur : Sylvain THIRIET

      9 – 01:59:00 – Tarifs municipaux 2026

      10 – 01:59:25 – Exercice budgétaire 2025 – Décision modificative n°3
      11 – 02:00:09 – Exercice budgétaire 2026 – Ouverture de crédits en section d’investissement
      12 – 02:00:57 – Dissolution de la Caisse des Écoles
      13 – 02:01:22 – Demande de remise gracieuse

      Rapporteur : Abdelatif CHAARI

      14 – 01:24:57 – Ensemble immobilier « Nations » – Renouvellement de la convention financière entre la Ville de Vandœuvre et l’administrateur judiciaire de la copropriété, en vue de la prise en charge temporaire des frais de chauffage par voie d’avances remboursables

      15 – 01:24:57 – Ensemble immobilier « Nations » – convention financière entre la Ville de Vandœuvre-lès-Nancy et la copropriété les Nations, définissant les modalités de remboursement des avances consenties par la ville

      Rapporteur : Sylvain THIRIET

      16 – 02:01:50 – Évolutions du tableau des emplois

      17 – 02:06:57 – Révision de la mise en œuvre des régimes indemnitaires tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) ainsi que du régime indemnitaire spécifique aux agents de la filière police municipale
      18 – 02:19:02 – Actualisation des cas de recours aux astreintes et des modalités de compensation
      19 – 02:19:28 – Recours aux emplois aidés, stagiaires gratifiés et accroissement temporaire ou saisonnier d’activité pour l’année 2026
      20 – 02:19:51 – Convention avec le SDIS 88 relative à la disponibilité d’un sapeur-pompier volontaire pendant son temps de travail

      Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière

      Rapporteur : Patrice DONATI

      21 – 02:20:21 – Prise en charge financière par la commune de Vandœuvre-lès-Nancy de l’augmentation de la participation pour remise d’équipement de l’écoquartier ZAC Biancamaria

      Rapporteur : Danielle ACKERMANN

      22 – 02:33:17 – Acquisition local commercial – Vieux Village

      Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO

      23 – 02:35:28 – Acquisition de garages rue de Houdemont

      24 – 02:38:21 – Acquisition foncière des parcelles immeubles Serins/Hulottes auprès de Batigère – Nouveau projet de renouvellement urbain – Délibération modificative (DE20250203-10)
      25 – 02:39:23 – Régularisation de la domanialité quartier Trêves Fribourg – Programme de Rénovation Urbaine
      26 – 02:40:19 – Convention de superposition d’affectation du domaine public communal entre la commune et la Métropole du Grand Nancy
      27 – 02:42:31 – Convention cadre pour la Gestion Urbaine et Sociale de Proximité sur les QPV du Grand Nancy
      28 – 02:44:17 – Approbation de la convention intercommunale d’attribution 2026-2031
      29 – 02:48:02 – Convention pour la Gestion Urbaine de Proximité du QPV « Les Nations »

      Éducation, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport

      Rapporteur : Nicole STEPHANUS

      30 – 02:49:37 – Convention d’objectifs et de financement avec la CAF de Meurthe-et-Moselle – Attribution d’une aide financière d’investissement 2025 dans le cadre des travaux sur le site de l’école Bellevue

      Rapporteur : Abdelatif CHAARI

      31 – 02:52:23 – Convention de mise à disposition de personnel de la commune auprès de certaines associations

      32 – 02:53:00 – Règlement intérieur général des équipements sportifs de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy

      Rapporteur : Marie-Agnès ROUILLON

      33 – 02:53:41 – Renouvellement de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales pour la période 2026/2030

      34 – 02:56:55 – Renouvellement de la Convention relative à l’adhésion de la Commune d’Heillecourt au Relais Petite Enfance « Premiers Pas à Vandœuvre » 2026/2030
      35 – 02:58:00 – Règlement de fonctionnement de la commission d’attribution des places en crèches municipales de Vandœuvre
      Solidarités, handicap-accessibilité, seniors, cohésion sociale, politique de la ville, santé

      Rapporteur : Franck STOCKER

      36 – 02:59:28 – Participation complémentaire à verser au dispositif « Argent de Poche », porté par le Groupement d’intérêt public de la Protection judiciaire de la jeunesse (GIP PJJ)

      Rapporteur : Samira MENOUAR

      37 – 03:01:10 – Avenant n°1 à la Convention entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et la Mission Locale du Grand Nancy

      38 – 03:04:08 – Motion du Conseil municipal de Vandœuvre-lès-Nancy contre la baisse des subventions du Conseil régional Grand Est et de l’État à la Mission Locale

      Culture, démocratie, communication, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, université populaire, animation

      Rapporteur : Skender HEKALO

      39 – 03:40:39 – Versement d’avances sur les subventions de fonctionnement 2026 aux associations et attribution de subventions exceptionnelles suite aux arbitrages du 4ème trimestre 2025

      Information relative du sous-titrage en français : La ville de Vandœuvre-lès-Nancy utilise l’outil de génération automatique de textes intégré à PeerTube, à partir de l’enregistrement audio réalisé pendant le conseil municipal. Ce texte a été corrigé sommairement par des agents municipaux, toutefois il peut encore contenir de nombreuses approximations.

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