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Conseil municipal du 2 mars 2026
Ordre du jour de la séance du lundi 2 mars 2026
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Patrice DONATI
1 – 00:05:06 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Rapporteur : Sylvain THIRIET
2 – 00:06:36 – Budget Primitif 2026
3 – 01:11:07 – Révision des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
4 – 01:12:14 – Évolutions du tableau des emplois
5 – 01:13:26 – Reconduction d’un emploi non permanent dans le cadre d’une opération identifiée : Chargé·e de coopération CTG
6 – 01:14:23 – Révision de la mise en œuvre des régimes indemnitaires tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) ainsi que du régime indemnitaire spécifique aux agents de la filière police municipale
7 – 01:17:04 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et le Comité d’Action Sociale
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO
8 – 01:17:35 – Convention d’objectifs et de moyens 2026 entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association SERVAPRO
Éducation, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
Rapporteur : Marilène VUILLAUME
9 – 01:20:09 – Cité Éducative – 01:00:00 – subventions
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
10 – 01:23:17 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et certains clubs sportifs
Rapporteur : Fathi MAKHLOUFI
11 – 01:30:10 – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2026-2029 entre la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et la MJC Etoile
12 – 01:31:43 – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2026-2029 entre la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et la MJC Lorraine
13 – 01:31:43 – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2026-2029 entre la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et la MJC Nomade
Rapporteur : Marie-Agnès ROUILLON
14 – 01:33:12 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre et la crèche parentale Le Toboggan Année 2026
15 – 01:33:12 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre et la crèche associative Les Bébés Bugs Année 2026
Solidarités, handicap-accessibilité, seniors, cohésion sociale, politique de la ville, santé
Rapporteur : Franck STOCKER
16 – 01:34:30 – Avenant n° 1 à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs et de Moyens 2025-2027 relative au dispositif de médiation sociale de proximité entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy, les bailleurs sociaux et l’Association Vandopérienne de Médiation Sociale (AVMS), subvention communale 2026 et 2027
17 – 01:43:25 – Attribution de subventions dans le cadre du contrat de ville du Grand Nancy – Appel à projets 2026
18 – 01:46:00 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association AVEC
19 – 01:47:07 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association REPONSE
Rapporteur : Samira MENOUAR
20 – 01:48:29 – Convention triennale d’objectifs et de moyens 2026-2028 entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association Tricot Couture Service
Culture, démocratie, communication, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, université populaire, animation
Rapporteur : Sylvain THIRIET
21 – 01:51:05 – Convention d’objectifs et de moyens 2026 avec la Fabrique des Possibles
Rapporteur : Jean-Pierre BECKER
22 – 01:52:53 – Convention annuelle particulière de financement et de moyens avec le Centre Culturel André Malraux, Scène nationale, pour la période du 1er avril 2026 au 31 mars 2027
23 – 01:54:09 – Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et l’association Club Arlequin – Période 1er avril 2026 – 31 mars 2027
Questions orales
Q1 – 01:57:24 – Mme RENAUD – Rats à Faron
Information relative du sous-titrage en français : La ville de Vandœuvre-lès-Nancy utilise l’outil de génération automatique de textes intégré à PeerTube, à partir de l’enregistrement audio réalisé pendant le conseil municipal. Ce texte a été corrigé sommairement par des agents municipaux, toutefois il peut encore contenir de nombreuses approximations.
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By Ordre du jour de la séance du lundi 2 mars 2026
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Patrice DONATI
1 – 00:05:06 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Rapporteur : Sylvain THIRIET
2 – 00:06:36 – Budget Primitif 2026
3 – 01:11:07 – Révision des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
4 – 01:12:14 – Évolutions du tableau des emplois
5 – 01:13:26 – Reconduction d’un emploi non permanent dans le cadre d’une opération identifiée : Chargé·e de coopération CTG
6 – 01:14:23 – Révision de la mise en œuvre des régimes indemnitaires tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) ainsi que du régime indemnitaire spécifique aux agents de la filière police municipale
7 – 01:17:04 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et le Comité d’Action Sociale
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO
8 – 01:17:35 – Convention d’objectifs et de moyens 2026 entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association SERVAPRO
Éducation, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
Rapporteur : Marilène VUILLAUME
9 – 01:20:09 – Cité Éducative – 01:00:00 – subventions
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
10 – 01:23:17 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et certains clubs sportifs
Rapporteur : Fathi MAKHLOUFI
11 – 01:30:10 – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2026-2029 entre la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et la MJC Etoile
12 – 01:31:43 – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2026-2029 entre la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et la MJC Lorraine
13 – 01:31:43 – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2026-2029 entre la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et la MJC Nomade
Rapporteur : Marie-Agnès ROUILLON
14 – 01:33:12 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre et la crèche parentale Le Toboggan Année 2026
15 – 01:33:12 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre et la crèche associative Les Bébés Bugs Année 2026
Solidarités, handicap-accessibilité, seniors, cohésion sociale, politique de la ville, santé
Rapporteur : Franck STOCKER
16 – 01:34:30 – Avenant n° 1 à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs et de Moyens 2025-2027 relative au dispositif de médiation sociale de proximité entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy, les bailleurs sociaux et l’Association Vandopérienne de Médiation Sociale (AVMS), subvention communale 2026 et 2027
17 – 01:43:25 – Attribution de subventions dans le cadre du contrat de ville du Grand Nancy – Appel à projets 2026
18 – 01:46:00 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association AVEC
19 – 01:47:07 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association REPONSE
Rapporteur : Samira MENOUAR
20 – 01:48:29 – Convention triennale d’objectifs et de moyens 2026-2028 entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association Tricot Couture Service
Culture, démocratie, communication, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, université populaire, animation
Rapporteur : Sylvain THIRIET
21 – 01:51:05 – Convention d’objectifs et de moyens 2026 avec la Fabrique des Possibles
Rapporteur : Jean-Pierre BECKER
22 – 01:52:53 – Convention annuelle particulière de financement et de moyens avec le Centre Culturel André Malraux, Scène nationale, pour la période du 1er avril 2026 au 31 mars 2027
23 – 01:54:09 – Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et l’association Club Arlequin – Période 1er avril 2026 – 31 mars 2027
Questions orales
Q1 – 01:57:24 – Mme RENAUD – Rats à Faron
Information relative du sous-titrage en français : La ville de Vandœuvre-lès-Nancy utilise l’outil de génération automatique de textes intégré à PeerTube, à partir de l’enregistrement audio réalisé pendant le conseil municipal. Ce texte a été corrigé sommairement par des agents municipaux, toutefois il peut encore contenir de nombreuses approximations.