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Conseil municipal du 9 février 2026
Ordre du jour de la séance du lundi 9 février 2026
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Patrice DONATI
1 – 00:17:37 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Rapporteur : Sylvain THIRIET
2 – Budget Primitif 2026
3 – 00:18:51 – Fiscalité directe locale : vote des taux 2026
4 – Révision des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO
5 – 00:20:39 – NPRU – Avenant N° 2 à la Convention pluriannuelle avec l’ANRU et ses partenaires
Éducation, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
Rapporteur : Marilène VUILLAUME
6 – 00:29:35 – Cité Éducative – subventions
Solidarités, handicap-accessibilité, seniors, cohésion sociale, politique de la ville, santé
Rapporteur : Samira MENOUAR
7 – 00:42:54 – Motion du Conseil municipal de Vandœuvre-lès-Nancy contre la baisse des subventions en 2025 à la Mission Locale
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO
8 – 00:57:07 – Plan intercommunal de sauvegarde (PICS)
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Sylvain THIRIET
9 – 00:59:13 – SLIM Territoires : augmentation de capital
10 – 01:00:38 – Remise gracieuse partielle TLPE
11 – 01:01:42 – Attribution – Entretien et maintenance des couvertures, toitures et des dispositifs antichutes des bâtiments communaux de Vandœuvre-lès-Nancy
12 – 01:03:18 – État annuel 2025 des indemnités des élus
Rapporteur : Claude GRAUFFEL
13 – Évolutions du tableau des emplois
14 – Révision de la mise en œuvre des régimes indemnitaires tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) ainsi que du régime indemnitaire spécifique aux agents de la filière police municipale
15 – 01:04:38 – Création d’un Comité Social Territorial commun entre la commune et son C.C.A.S. et fixation du nombre de représentants
16 – Reconduction d’un emploi non permanent dans le cadre d’une opération identifiée : Chargé·e de coopération CTG
17 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et le Comité d’Action Sociale
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
18 – 01:07:40 – Exonération de redevances de la case N°18 du marché
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO
19 – Approbation du programme partenarial d’activités 2025 de SCALEN, de la signature de la convention de mise en œuvre sur Vandœuvre pour la période 2025-2026 et de l’attribution de la subvention globale correspondante
20 – Convention d’objectifs et de moyens 2026 entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association SERVAPRO
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
21 – 01:11:32 – Convention d’affectation du domaine public entre la Commune et la Métropole du Grand Nancy – Avenant
22 – 01:13:45 – Convention de servitudes avec ENEDIS – Renouvellement du réseau électrique – parcelles AR 79 et 697
23 – 01:13:45 – Convention de servitudes avec ENEDIS – Renouvellement du réseau électrique – poste Amsterdam
Rapporteur : Sébastien STOCK
24 – 01:15:59 – Redevance spéciale pour élimination des déchets non ménagers – Avenant n° 10 à la convention avec la Métropole du Grand Nancy
Rapporteur : Danielle ACKERMANN
25 – 01:19:55 – Forêt communale : destination des coupes de l’exercice 2026
Éducation, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
Rapporteur : Nicole STEPHANUS
26 – 01:23:10 – Tarifs des services périscolaires et des classes découvertes pour l’année scolaire 2026-2027
27 – 01:30:22 – Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales et la Commune de Vandœuvre pour les accueils périscolaires – Années 2026-2030
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
28 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et certains clubs sportifs
29 – 01:33:32 – Convention type de mise à disposition de véhicule municipal
Rapporteur : Fathi MAKHLOUFI
30 – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2026-2029 entre la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et la MJC Etoile
31 – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2026-2029 entre la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et la MJC Lorraine
32 – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2026-2029 entre la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et la MJC Nomade
Rapporteur : Marie-Agnès ROUILLON
33 – 01:35:56 – Renouvellement des conventions d’objectifs et de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales et la Commune de Vandœuvre pour la crèche collective Les Alizés et la crèche Familiale Françoise Dolto – période 2026/2030
34 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre et la crèche parentale Le Toboggan Année 2026
35 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre et la crèche associative Les Bébés Bugs Année 2026
Solidarités, handicap-accessibilité, seniors, cohésion sociale, politique de la ville, santé
Rapporteur : Franck STOCKER
36 – Attribution de subventions dans le cadre du contrat de ville du Grand Nancy – Appel à projets 2026
37 – Avenant n° 1 à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs et de Moyens 2025-2027 relative au dispositif de médiation sociale de proximité entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy, les bailleurs sociaux et l’Association Vandopérienne de Médiation Sociale (AVMS), subvention communale 2026 et 2027
38 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association AVEC
39 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association REPONSE
Rapporteur : Samira MENOUAR
40 – Convention triennale d’objectifs et de moyens 2026-2028 entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association Tricot Couture Service
Culture, démocratie, communication, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, université populaire, animation
Rapporteur : Jean-Pierre BECKER
41 – Convention annuelle particulière de financement et de moyens avec le Centre Culturel André Malraux, Scène nationale, pour la période du 1er avril 2026 au 31 mars 2027
42 – Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et l’association Club Arlequin – Période 1er avril 2026 – 31 mars 2027
Rapporteur : Sylvain THIRIET
43 – Convention d’objectifs et de moyens 2026 avec la Fabrique des possibles
Information relative du sous-titrage en français : La ville de Vandœuvre-lès-Nancy utilise l’outil de génération automatique de textes intégré à PeerTube, à partir de l’enregistrement audio réalisé pendant le conseil municipal. Ce texte a été corrigé sommairement par des agents municipaux, toutefois il peut encore contenir de nombreuses approximations.
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Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Patrice DONATI
1 – 00:17:37 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Rapporteur : Sylvain THIRIET
2 – Budget Primitif 2026
3 – 00:18:51 – Fiscalité directe locale : vote des taux 2026
4 – Révision des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO
5 – 00:20:39 – NPRU – Avenant N° 2 à la Convention pluriannuelle avec l’ANRU et ses partenaires
Éducation, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
Rapporteur : Marilène VUILLAUME
6 – 00:29:35 – Cité Éducative – subventions
Solidarités, handicap-accessibilité, seniors, cohésion sociale, politique de la ville, santé
Rapporteur : Samira MENOUAR
7 – 00:42:54 – Motion du Conseil municipal de Vandœuvre-lès-Nancy contre la baisse des subventions en 2025 à la Mission Locale
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO
8 – 00:57:07 – Plan intercommunal de sauvegarde (PICS)
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Sylvain THIRIET
9 – 00:59:13 – SLIM Territoires : augmentation de capital
10 – 01:00:38 – Remise gracieuse partielle TLPE
11 – 01:01:42 – Attribution – Entretien et maintenance des couvertures, toitures et des dispositifs antichutes des bâtiments communaux de Vandœuvre-lès-Nancy
12 – 01:03:18 – État annuel 2025 des indemnités des élus
Rapporteur : Claude GRAUFFEL
13 – Évolutions du tableau des emplois
14 – Révision de la mise en œuvre des régimes indemnitaires tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) ainsi que du régime indemnitaire spécifique aux agents de la filière police municipale
15 – 01:04:38 – Création d’un Comité Social Territorial commun entre la commune et son C.C.A.S. et fixation du nombre de représentants
16 – Reconduction d’un emploi non permanent dans le cadre d’une opération identifiée : Chargé·e de coopération CTG
17 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et le Comité d’Action Sociale
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
18 – 01:07:40 – Exonération de redevances de la case N°18 du marché
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO
19 – Approbation du programme partenarial d’activités 2025 de SCALEN, de la signature de la convention de mise en œuvre sur Vandœuvre pour la période 2025-2026 et de l’attribution de la subvention globale correspondante
20 – Convention d’objectifs et de moyens 2026 entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association SERVAPRO
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
21 – 01:11:32 – Convention d’affectation du domaine public entre la Commune et la Métropole du Grand Nancy – Avenant
22 – 01:13:45 – Convention de servitudes avec ENEDIS – Renouvellement du réseau électrique – parcelles AR 79 et 697
23 – 01:13:45 – Convention de servitudes avec ENEDIS – Renouvellement du réseau électrique – poste Amsterdam
Rapporteur : Sébastien STOCK
24 – 01:15:59 – Redevance spéciale pour élimination des déchets non ménagers – Avenant n° 10 à la convention avec la Métropole du Grand Nancy
Rapporteur : Danielle ACKERMANN
25 – 01:19:55 – Forêt communale : destination des coupes de l’exercice 2026
Éducation, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
Rapporteur : Nicole STEPHANUS
26 – 01:23:10 – Tarifs des services périscolaires et des classes découvertes pour l’année scolaire 2026-2027
27 – 01:30:22 – Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales et la Commune de Vandœuvre pour les accueils périscolaires – Années 2026-2030
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
28 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et certains clubs sportifs
29 – 01:33:32 – Convention type de mise à disposition de véhicule municipal
Rapporteur : Fathi MAKHLOUFI
30 – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2026-2029 entre la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et la MJC Etoile
31 – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2026-2029 entre la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et la MJC Lorraine
32 – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2026-2029 entre la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et la MJC Nomade
Rapporteur : Marie-Agnès ROUILLON
33 – 01:35:56 – Renouvellement des conventions d’objectifs et de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales et la Commune de Vandœuvre pour la crèche collective Les Alizés et la crèche Familiale Françoise Dolto – période 2026/2030
34 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre et la crèche parentale Le Toboggan Année 2026
35 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre et la crèche associative Les Bébés Bugs Année 2026
Solidarités, handicap-accessibilité, seniors, cohésion sociale, politique de la ville, santé
Rapporteur : Franck STOCKER
36 – Attribution de subventions dans le cadre du contrat de ville du Grand Nancy – Appel à projets 2026
37 – Avenant n° 1 à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs et de Moyens 2025-2027 relative au dispositif de médiation sociale de proximité entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy, les bailleurs sociaux et l’Association Vandopérienne de Médiation Sociale (AVMS), subvention communale 2026 et 2027
38 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association AVEC
39 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association REPONSE
Rapporteur : Samira MENOUAR
40 – Convention triennale d’objectifs et de moyens 2026-2028 entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association Tricot Couture Service
Culture, démocratie, communication, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, université populaire, animation
Rapporteur : Jean-Pierre BECKER
41 – Convention annuelle particulière de financement et de moyens avec le Centre Culturel André Malraux, Scène nationale, pour la période du 1er avril 2026 au 31 mars 2027
42 – Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et l’association Club Arlequin – Période 1er avril 2026 – 31 mars 2027
Rapporteur : Sylvain THIRIET
43 – Convention d’objectifs et de moyens 2026 avec la Fabrique des possibles
Information relative du sous-titrage en français : La ville de Vandœuvre-lès-Nancy utilise l’outil de génération automatique de textes intégré à PeerTube, à partir de l’enregistrement audio réalisé pendant le conseil municipal. Ce texte a été corrigé sommairement par des agents municipaux, toutefois il peut encore contenir de nombreuses approximations.