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Conseil municipal du 16 décembre 2024
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Patrice DONATI
1 – 00:09:56 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Culture, démocratie, communication, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, université populaire, animation
Rapporteur : Carole ATTUIL
2 – 00:18:48 – Attribution de subventions exceptionnelles au Secours Populaire pour venir en aide aux populations suite au conflit dans le Sud du Liban et suite aux inondations en Espagne
3 – 00:24:54 – Motion du Conseil municipal de Vandœuvre en soutien à Monsieur Paul WATSON
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
4 – 00:28:16 – Site NATIONS – Cession du foncier nécessaire à la construction d’un pôle urbain de santé à OFFICE SANTÉ
Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO
5 – 00:46:19 – Programme TETE (Territoire Engagé Transition Écologique de l’ADEME) :
Rapporteur : Patrice DONATI
6 – 00:49:57 – Avis de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy sur le projet de PLUi-HD arrêté de la Métropole du Grand Nancy
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Sylvain THIRIET
7 – 01:15:54 – Tarifs municipaux 2025
8 – 01:16:39 – Exercice budgétaire 2025 – Ouverture de crédits en section d’investissement
9 – 01:17:31 – Exercice budgétaire 2024 – Admissions en non valeur
10 – 01:18:19 – Exercice budgétaire 2024 – Créances éteintes
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
11 – 01:19:07 – Exercice budgétaire 2024 – Remise gracieuse à la SCI Brichambeau (TLPE)
Rapporteur : Sylvain THIRIET
12 – 01:21:28 – Approbation de la reconduction du groupement de commandes pour l’achat d’énergie
13 – 01:23:18 – Renouvellement de la convention de mutualisation du délégué à la protection des données avec la Métropole du Grand Nancy
Rapporteur : Claude GRAUFFEL
14 – 01:24:41 – Évolutions du tableau des emplois
15 – 01:25:34 – Instauration du Régime Indemnitaire des agents de la filière Police Municipale
Rapporteur : Juliette REGNIER
16 – 01:49:27 – Recrutement d’un doctorant dans le cadre d’une Convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE) au sein de l’HiLo
Rapporteur : Claude GRAUFFEL
17 – 02:02:03 – Recours aux services civiques, emplois aidés, stagiaires gratifiés et accroissement temporaire ou saisonnier d’activité pour l’année 2025
18 – 02:03:50 – Recensement de la population – Coordonnateur et agents recenseurs
19 – 02:04:50 – Mise à disposition ponctuelle d’agents du service espaces verts auprès de la commune de Dommartemont
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
20 – 02:09:52 – Ensemble immobilier “Nations” – convention financière entre la Ville de Vandœuvre et l’administrateur judiciaire de la copropriété, en vue de la prise en charge des travaux de rénovation de portes automatiques par voie d’avances remboursables
21 – 02:25:49 – Convention de servitudes avec ENEDIS – Renouvellement du réseau électrique – rue Arthur Rimbaud
22 – 02:27:06 – Convention de servitudes avec ENEDIS – Modification des réseaux BT à la suite de la démolition d’un immeuble – Rue Gembloux
Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO
23 – 02:27:33 – Maintien du permis de démolir sur l’ensemble du territoire communal
24 – 02:29:22 – Avis de la commune sur l’aliénation d’un logement de Batigère Habitats Solidaires situé 6 rue du Maconnais
25 – 02:30:51 – Avis sur l’instauration du régime de déclaration préalable pour les travaux d’édification de clôtures et de ravalement de façade
26 – 02:31:48 – Renouvellement des conventions d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties
27 – 02:36:13 – Avenant à la convention d’utilisation du dispositif mobile de traitement thermique des infestations par punaises de lit
28 – 02:37:57 – Approbation de la convention cadre 2024 – 2026 entre la commune de Vandœuvre-lès-Nancy et SCALEN et de sa signature
29 – 02:39:49 – Approbation du programme partenarial d’activités 2024 de SCALEN, de la signature de la convention de mise en œuvre sur Vandœuvre et de l’attribution de la subvention globale correspondante
Rapporteur : Karima BOUDJENOUI
30 – 02:43:04 – Projet INTERREG grande région HOM’AIR
Éducation, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
Rapporteur : Nicole STEPHANUS
31 – 02:46:17 – Désignation du représentant de la Commune au sein du Comité d’Éducation à la Santé, à la Citoyenneté et à l’Environnement – lycée J. Callot
32 – 02:49:12 – Participation de la commune de Vandœuvre les Nancy aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Notre Dame de Bonsecours La Malgrange – Année scolaire 2024-2025
33 – 02:51:25 – Gratuité de la restauration scolaire pour le projet “mon école est un théâtre”
Rapporteur : Marie-Agnès ROUILLON
34 – 02:53:24 – Règlements de fonctionnement de la crèche collective les alizés et de la crèche familiale Françoise Dolto
Solidarités, handicap-accessibilité, seniors, cohésion sociale, politique de la ville, santé
Rapporteur : Franck STOCKER
35 – 02:55:21 – Convention Pluriannuelle d’Objectifs et de Moyens 2025-2027 relative au dispositif de médiation sociale de proximité entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy, les bailleurs sociaux et l’Association Vandopérienne de Médiation Sociale (AVMS)
36 – 02:58:56 – Subvention complémentaire à verser au dispositif “Argent de Poche”, porté par le Groupement d’intérêt public de la Protection judiciaire de la jeunesse (GIP PJJ)
Culture, démocratie, communication, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, université populaire, animation
Rapporteur : Skender HEKALO
37 – 03:02:00 – Attribution de subventions à des associations – Provisions Vie Associative – 4ᵉ trimestre 2024
38 – 03:03:11 – Versement d’avances sur les subventions de fonctionnement 2025 aux associations
39 – 03:04:07 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Tricot Couture Service
Délibérations « sur table »
T1 – 00:21:22 – M. DONATI – Attribution d'une subvention exceptionnelle au Secours populaire suite au cyclone Chido à Mayotte
T2 – 01:46:42 – M. GRAUFFEL – Mise en œuvre de mesures de protection sociale complémentaire à destination des agents de la collectivité
Questions orales
Q1 – 03:12:52 – Mme RENAUD – Les associations du bâtiment avenue des Jonquilles
Q2 – 03:17:24 – M. BARBIER – Gestion locaux permanence du député place de Paris
Information relative du sous-titrage en français : La ville de Vandœuvre-lès-Nancy utilise l'outil de génération automatique de textes intégré à PeerTube, à partir de l’enregistrement audio réalisé pendant le conseil municipal. Ce texte a été corrigé sommairement par des agents municipaux, toutefois il peut encore contenir de nombreuses approximations.
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By Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Patrice DONATI
1 – 00:09:56 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Culture, démocratie, communication, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, université populaire, animation
Rapporteur : Carole ATTUIL
2 – 00:18:48 – Attribution de subventions exceptionnelles au Secours Populaire pour venir en aide aux populations suite au conflit dans le Sud du Liban et suite aux inondations en Espagne
3 – 00:24:54 – Motion du Conseil municipal de Vandœuvre en soutien à Monsieur Paul WATSON
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
4 – 00:28:16 – Site NATIONS – Cession du foncier nécessaire à la construction d’un pôle urbain de santé à OFFICE SANTÉ
Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO
5 – 00:46:19 – Programme TETE (Territoire Engagé Transition Écologique de l’ADEME) :
Rapporteur : Patrice DONATI
6 – 00:49:57 – Avis de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy sur le projet de PLUi-HD arrêté de la Métropole du Grand Nancy
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Sylvain THIRIET
7 – 01:15:54 – Tarifs municipaux 2025
8 – 01:16:39 – Exercice budgétaire 2025 – Ouverture de crédits en section d’investissement
9 – 01:17:31 – Exercice budgétaire 2024 – Admissions en non valeur
10 – 01:18:19 – Exercice budgétaire 2024 – Créances éteintes
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
11 – 01:19:07 – Exercice budgétaire 2024 – Remise gracieuse à la SCI Brichambeau (TLPE)
Rapporteur : Sylvain THIRIET
12 – 01:21:28 – Approbation de la reconduction du groupement de commandes pour l’achat d’énergie
13 – 01:23:18 – Renouvellement de la convention de mutualisation du délégué à la protection des données avec la Métropole du Grand Nancy
Rapporteur : Claude GRAUFFEL
14 – 01:24:41 – Évolutions du tableau des emplois
15 – 01:25:34 – Instauration du Régime Indemnitaire des agents de la filière Police Municipale
Rapporteur : Juliette REGNIER
16 – 01:49:27 – Recrutement d’un doctorant dans le cadre d’une Convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE) au sein de l’HiLo
Rapporteur : Claude GRAUFFEL
17 – 02:02:03 – Recours aux services civiques, emplois aidés, stagiaires gratifiés et accroissement temporaire ou saisonnier d’activité pour l’année 2025
18 – 02:03:50 – Recensement de la population – Coordonnateur et agents recenseurs
19 – 02:04:50 – Mise à disposition ponctuelle d’agents du service espaces verts auprès de la commune de Dommartemont
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
20 – 02:09:52 – Ensemble immobilier “Nations” – convention financière entre la Ville de Vandœuvre et l’administrateur judiciaire de la copropriété, en vue de la prise en charge des travaux de rénovation de portes automatiques par voie d’avances remboursables
21 – 02:25:49 – Convention de servitudes avec ENEDIS – Renouvellement du réseau électrique – rue Arthur Rimbaud
22 – 02:27:06 – Convention de servitudes avec ENEDIS – Modification des réseaux BT à la suite de la démolition d’un immeuble – Rue Gembloux
Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO
23 – 02:27:33 – Maintien du permis de démolir sur l’ensemble du territoire communal
24 – 02:29:22 – Avis de la commune sur l’aliénation d’un logement de Batigère Habitats Solidaires situé 6 rue du Maconnais
25 – 02:30:51 – Avis sur l’instauration du régime de déclaration préalable pour les travaux d’édification de clôtures et de ravalement de façade
26 – 02:31:48 – Renouvellement des conventions d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties
27 – 02:36:13 – Avenant à la convention d’utilisation du dispositif mobile de traitement thermique des infestations par punaises de lit
28 – 02:37:57 – Approbation de la convention cadre 2024 – 2026 entre la commune de Vandœuvre-lès-Nancy et SCALEN et de sa signature
29 – 02:39:49 – Approbation du programme partenarial d’activités 2024 de SCALEN, de la signature de la convention de mise en œuvre sur Vandœuvre et de l’attribution de la subvention globale correspondante
Rapporteur : Karima BOUDJENOUI
30 – 02:43:04 – Projet INTERREG grande région HOM’AIR
Éducation, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
Rapporteur : Nicole STEPHANUS
31 – 02:46:17 – Désignation du représentant de la Commune au sein du Comité d’Éducation à la Santé, à la Citoyenneté et à l’Environnement – lycée J. Callot
32 – 02:49:12 – Participation de la commune de Vandœuvre les Nancy aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Notre Dame de Bonsecours La Malgrange – Année scolaire 2024-2025
33 – 02:51:25 – Gratuité de la restauration scolaire pour le projet “mon école est un théâtre”
Rapporteur : Marie-Agnès ROUILLON
34 – 02:53:24 – Règlements de fonctionnement de la crèche collective les alizés et de la crèche familiale Françoise Dolto
Solidarités, handicap-accessibilité, seniors, cohésion sociale, politique de la ville, santé
Rapporteur : Franck STOCKER
35 – 02:55:21 – Convention Pluriannuelle d’Objectifs et de Moyens 2025-2027 relative au dispositif de médiation sociale de proximité entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy, les bailleurs sociaux et l’Association Vandopérienne de Médiation Sociale (AVMS)
36 – 02:58:56 – Subvention complémentaire à verser au dispositif “Argent de Poche”, porté par le Groupement d’intérêt public de la Protection judiciaire de la jeunesse (GIP PJJ)
Culture, démocratie, communication, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, université populaire, animation
Rapporteur : Skender HEKALO
37 – 03:02:00 – Attribution de subventions à des associations – Provisions Vie Associative – 4ᵉ trimestre 2024
38 – 03:03:11 – Versement d’avances sur les subventions de fonctionnement 2025 aux associations
39 – 03:04:07 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Tricot Couture Service
Délibérations « sur table »
T1 – 00:21:22 – M. DONATI – Attribution d'une subvention exceptionnelle au Secours populaire suite au cyclone Chido à Mayotte
T2 – 01:46:42 – M. GRAUFFEL – Mise en œuvre de mesures de protection sociale complémentaire à destination des agents de la collectivité
Questions orales
Q1 – 03:12:52 – Mme RENAUD – Les associations du bâtiment avenue des Jonquilles
Q2 – 03:17:24 – M. BARBIER – Gestion locaux permanence du député place de Paris
Information relative du sous-titrage en français : La ville de Vandœuvre-lès-Nancy utilise l'outil de génération automatique de textes intégré à PeerTube, à partir de l’enregistrement audio réalisé pendant le conseil municipal. Ce texte a été corrigé sommairement par des agents municipaux, toutefois il peut encore contenir de nombreuses approximations.