Conseils municipaux

Conseil Municipal du 16 septembre 2024

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2024

Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

[ Questure et Affaires juridiques ]

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 1er juillet 2024 [00:16:18]
    2. Rapporteur : MONSIEUR LONGO

    [ Habitat et Foncier ]

    1. Vente du "foyer Monmousseau" au Fonds de dotation "Fonds Sauvegarde Isère" [00:16:35]
      2. Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

      [ Politique de la Ville ]

      1. Attribution d'une subvention à l'association SOS JEUNES POUSSES [00:26:39]
        2. Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

        [ Ville durable ]

        1. Coupes affouagères 2024-2025 [00:31:27]
          2. Rapporteur : MADAME JIMENEZ DEBEZE

          [ Prévention ]

          1. Autorisation de signature de la convention 2024 de partenariat tranquillité résidentielle [00:34:00]
            2. Rapporteur : MONSIEUR TARDY

            [ Sports et Vie associative ]

            1. Autorisation de signature de la convention de mise à disposition de service avec le SIRD [00:49:10]

              Rapporteur : MONSIEUR FERRAND

            2. Autorisation de signature de la convention de suivi et d'expertise pour l'Espace Loisirs Orientation de Fontaine [01:34:00]

              Rapporteur : MONSIEUR FERRAND

              [ Ressources Humaines ]

              1. Approbation du contrat de certification et des conditions générales de vente pour l'audit de labellisation Employeur Pro-Vélo par Qualianor Certification [01:37:50]

                Rapporteur : MADAME CHARDON

              2. Tableau des emplois permanents et non permanents [01:42:22]

                Rapporteur : MADAME CHARDON

                [ Scolaire et Périscolaire ]

                1. Partenariat entre la Ville de Fontaine et des associations pour la mise en place d’ateliers de découvertes culturelles et sportives durant les temps périscolaires pour l’année scolaire 2024-2025 [01:44:16]
                  2. Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

                  [ Extrascolaire ]

                  1. Signature de la convention de gestion de service relative au Programme de Réussite Educative (PRE) 2-16 ans avec Grenoble-Alpes Métropole pour 2024 [01:49:16]
                    2. Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

                    [ Pôle Affaires scolaires ]

                    1. Modification des représentants dans les conseils d'école Tavel, Les Balmes et Jules Ferry [01:55:03]
                      2. Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

                      [ Finances ]

                      1. Autorisation de signature des conventions Fonds CHENE saison 3 avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) pour favoriser la mise en œuvre d'actions en faveur de la transition énergétique sur le patrimoine des collectivités [01:57:06]
                        2. Rapporteur : MONSIEUR FERRANTE

                        [ Petite Enfance ]

                        1. Autorisation de signature de la convention de partenariat avec le Département de l'lsère pour le Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) POM' d’épices pour l'année 2024 [02:02:26]

                          Rapporteur : MONSIEUR BAUDET

                        2. Questions diverses

                          Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information complémentaire.

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