Conseils municipaux

Conseil Municipal du 1er juillet 2024

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER JUILLET 2024

Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code

Général des Collectivités Territoriales.

[ Questure et Affaires juridiques ]

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 27 mai 2024[00:07:40]

    2. Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

    [ Administration Générale Enfance et Education ]

    1. Attribution du nom Rose VALLAND au futur groupe scolaire[00:08:03]

      2. Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER

      [ Direction Générale ]

      1. Attribution du nom d'Elisabeth et Robert Badinter à un parc municipal - Annule
        2. et remplace la délibération du Conseil municipal du 29 avril 2024[00:46:53]

        Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

        [ Questure et Affaires juridiques ]

        1. Modification des statuts de Grenoble-Alpes Métropole[01:12:44]

          2. Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

          [ Finances ]

          1. Convention de service commun "Expertise fiscale" entre Grenoble-Alpes
            2. Métropole et les communes membres[01:14:40]

            Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

            [ Habitat et Foncier ]

            1. Zone des Plans - Echange de parcelles entre la commune de Fontaine et la
              2. société Portalp[01:16:35]

              Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE

              1. Bois des Vouillants - Gestion des sites d'escalade Pierre Beghin, Coup de Sabre
                2. et DJ face[01:18:43]

                Rapporteur : MONSIEUR FERRAND

                1. Bois des Vouillants - Création d'un nouveau site d'escalade à proximité du SDIS[01:22:11]

                  2. Rapporteur : MONSIEUR FERRAND

                  [ Sports et Vie associative ]

                  1. Subventions par projets aux associations fontainoises au titre de l'année 2024 -
                    2. 2ème session[01:24:40]

                    Rapporteur : MONSIEUR FERRAND

                    1. Aide à l'adhésion à une association sportive pour les 70 ans et plus[01:28:05]

                      2. Rapporteur : MONSIEUR FERRAND

                      [ Aménagement et Prospective ]

                      1. Renouvellement de la convention de partenariat M’PRO entre le Syndicat Mixte
                        2. des Mobilités de l’Aire Grenobloise (SMMAG) et la commune de Fontaine et son
                        CCAS relative à un accompagnement à la mise en place d’un Plan de Mobilité
                        Employeur (PdME)[01:42:11]

                        Rapporteur : MADAME CHARDON

                        [ Ressources Humaines ]

                        1. Indemnités des élus à compter du 16 mars 2024[01:45:11]

                          2. Rapporteur : MADAME CHARDON

                          1. Indemnités de jury pour le Conservatoire à Rayonnement Communal (CRC)[01:47:07]

                            2. Rapporteur : MADAME CHARDON

                            1. Renouvellement de la convention avec la MFI Action Solidaire et Multi-Service[01:48:22]

                              2. Rapporteur : MADAME CHARDON

                              1. Tableau des effectifs - Créations et suppressions de postes permanents et non
                                2. permanents[01:49:46]

                                Rapporteur : MADAME CHARDON

                                1. Tableau des effectifs - Créations de postes d'apprentis[02:06:18]

                                  2. Rapporteur : MADAME CHARDON

                                  1. Refonte du RIFSEEP[02:08:34]

                                    2. Rapporteur : MADAME CHARDON

                                    1. Remboursement de frais de santé à M. RASZTAR et à Mme PEJROLO[02:42:58]

                                      2. Rapporteur : MADAME CHARDON

                                      1. Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections - Mise à jour[02:44:34]

                                        2. Rapporteur : MADAME CHARDON

                                        [ Jeunesse ]

                                        1. Modification des conditions d'attribution de la bourse d'Aide aux Départs[03:00:08]

                                          2. Rapporteur : MADAME SAOLETTI

                                          [ Sports et Vie associative ]

                                          1. Convention d'occupation précaire et révocable d'un terrain d'entraînement
                                            2. avec l'ASF Rugby[03:03:24]

                                            Rapporteur : MONSIEUR CARRAS

                                            [ Prévention ]

                                            1. Signature de la convention constitutive du Conseil Départemental de l'Accès au
                                              2. Droit (CDAD) de l'Isère[03:12:23]

                                              Rapporteur : MONSIEUR OTMANI

                                              1. Questions diverses

                                                2. Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information

                                                complémentaire.

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