Conseils municipaux

Conseil Municipal du 29 avril 2024

Listen Later

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2024

Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

[ Questure et Affaires juridiques ]

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18 mars 2024 [00:05:38]
    2. Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

    [ Direction Générale ]

    2. Attribution du nom d'Elisabeth et Robert Badinter à un parc municipal[00:06:26]
    Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE

    [ Finances ]

    3. Approbation du compte administratif 2023 - Budget Ville[00:41:37]
    Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

    1. Approbation du compte de gestion 2023 - Budget Ville[01:44:30]

      Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

    2. Affectation du résultat 2023 - Budget Ville[01:46:11]

      Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

    3. Approbation du budget supplémentaire - Budget Ville[01:47:10]

      Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

    4. Convention tripartite relative au raccordement de mobiliers urbains

      publicitaires et non publicitaires destinés à la mobilité sur le réseau
      d’éclairage public[01:49:25]
      Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

      [ Marchés publics ]

      8. Convention de groupement de commandes Ville et CCAS - Mise à jour[01:50:32]
      Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

      1. Groupement de commandes Ville et CCAS - Attribution du marché de
        2. fournitures et services de restauration collective[01:51:49]
        Rapporteur : MONSIEUR MINICONI

        [ Finances ]

        10. Approbation du compte administratif 2023 - Budget Locaux commerciaux[02:39:09]
        Rapporteur : MADAME DE CARO

        1. Approbation du compte de gestion 2023 - Budget Locaux commerciaux[02:41:04]

          Rapporteur : MADAME DE CARO

        2. Approbation du budget supplémentaire - Budget Locaux commerciaux[02:42:56]

          Rapporteur : MADAME DE CARO

          [ Ressources Humaines ]

          1. Tableau des effectifs - Création d'emplois permanents et non permanents[02:44:08]

            Rapporteur : MADAME CHARDON

          2. Signature d'une convention avec le Centre de Gestion de l'Isère[02:46:52]

            Rapporteur : MADAME CHARDON

            [ Jeunesse ]

            1. Dispositif d'aides aux séjours 2024[02:49:31]
              2. Rapporteur : MADAME SAOLETTI

              [ Finances ]

              1. Approbation du plan de financement et demande de subvention au titre de
                2. l'aménagement d'un jeu inclusif au parc Jean Moulin[02:59:09]
                Rapporteur : MADAME ROUSSIN

                [ CPEF ]

                1. Convention entre la Ville de Fontaine et le médecin réseau ou la sage-femme

                  réseau relative à la mise en place de consultations médicales de santé sexuelle[03:04:57]
                  Rapporteur : MONSIEUR BAUDET

                2. Questions diverses

                  ...more
                  View all episodesView all episodes
                  Download on the App Store
                  Conseils municipauxBy