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Conseil municipal du 3 février 2025
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Patrice DONATI
1 – 00:02:40 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Rapporteur : Bruno DAMOISEAUX
2 – 00:06:51 – Octroi de la citoyenneté d’honneur de la Ville à l’ensemble Leszczynski
Solidarités, handicap-accessibilité, seniors, cohésion sociale, politique de la ville, santé
Rapporteur : Chabha GRAF
3 – 00:10:29 – Présentation du rapport annuel de la Commission Communale d’Accessibilité
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO
4 – 00:34:44 – Mise en œuvre du Plan Communal de Sauvegarde
Éducation, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
Rapporteur : Fathi MAKHLOUFI
5 – 00:54:00 – Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des Comptes – Accès des jeunes au sport – exercices 2019 à 2023
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Claude GRAUFFEL
Sur table – 01:16:56 – Mise en œuvre de l'Aide à la Reprise d'activité ou à la Création d’Entreprise (ARCE) pour les agents communaux
6 – 01:19:25 – Évolutions du tableau des emplois
7 – 01:20:09 – Mise en place de conventions d’occupation précaire de logements municipaux pour astreintes des services techniques de la ville
8 – 01:25:04 – Attribution du marché « Émission, livraison et gestion des titres-restaurant papier et dématérialisés pour le personnel de la commune de Vandœuvre et son CCAS »
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO
9 – 01:26:03 – Acquisition foncière des parcelles immeubles Serins/Hulottes auprès de Batigère – Nouveau projet de renouvellement urbain
10 – 01:29:01 – Régularisation domanialité Les Nations- Place Simone Veil – Rénovation urbaine
Éducation, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
Rapporteur : Nicole STEPHANUS
11 – 01:31:18 – Avenant à la convention d’objectifs et de financement CAF pour le service Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH) périscolaire
Rapporteur : Marie-Agnès ROUILLON
12 – 01:33:12 – Revalorisation du tarif horaire minimal et du tarif horaire maximal à la Crèche Collective les Alizés et à la Crèche Familiale Françoise Dolto
13 – 01:34:55 – Avenants de prolongation aux conventions d’objectifs et de financement PSU 2025 pour la Crèche Collective les Alizés et la Crèche Familiale Françoise Dolto
Rapporteur : Fathi MAKHLOUFI
14 – 01:36:18 – Pérennisation du dispositif carte jeune dématérialisée
Questions orales
Q1 – 01:39:01 – Mme RENAUD – Mouvement des policiers
Q2 – 01:48:56 – Mme RENAUD – Rétropédalage du département sur les téléalarmes et portages
Q3 – 02:04:19 – M. BARBIER – La Stèle et les toilettes de l'esplanade Simone Veil
Information relative du sous-titrage en français : La ville de Vandœuvre-lès-Nancy utilise l'outil de génération automatique de textes intégré à PeerTube, à partir de l’enregistrement audio réalisé pendant le conseil municipal. Ce texte a été corrigé sommairement par des agents municipaux, toutefois il peut encore contenir de nombreuses approximations.
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By Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Patrice DONATI
1 – 00:02:40 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Rapporteur : Bruno DAMOISEAUX
2 – 00:06:51 – Octroi de la citoyenneté d’honneur de la Ville à l’ensemble Leszczynski
Solidarités, handicap-accessibilité, seniors, cohésion sociale, politique de la ville, santé
Rapporteur : Chabha GRAF
3 – 00:10:29 – Présentation du rapport annuel de la Commission Communale d’Accessibilité
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO
4 – 00:34:44 – Mise en œuvre du Plan Communal de Sauvegarde
Éducation, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
Rapporteur : Fathi MAKHLOUFI
5 – 00:54:00 – Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des Comptes – Accès des jeunes au sport – exercices 2019 à 2023
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Claude GRAUFFEL
Sur table – 01:16:56 – Mise en œuvre de l'Aide à la Reprise d'activité ou à la Création d’Entreprise (ARCE) pour les agents communaux
6 – 01:19:25 – Évolutions du tableau des emplois
7 – 01:20:09 – Mise en place de conventions d’occupation précaire de logements municipaux pour astreintes des services techniques de la ville
8 – 01:25:04 – Attribution du marché « Émission, livraison et gestion des titres-restaurant papier et dématérialisés pour le personnel de la commune de Vandœuvre et son CCAS »
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO
9 – 01:26:03 – Acquisition foncière des parcelles immeubles Serins/Hulottes auprès de Batigère – Nouveau projet de renouvellement urbain
10 – 01:29:01 – Régularisation domanialité Les Nations- Place Simone Veil – Rénovation urbaine
Éducation, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
Rapporteur : Nicole STEPHANUS
11 – 01:31:18 – Avenant à la convention d’objectifs et de financement CAF pour le service Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH) périscolaire
Rapporteur : Marie-Agnès ROUILLON
12 – 01:33:12 – Revalorisation du tarif horaire minimal et du tarif horaire maximal à la Crèche Collective les Alizés et à la Crèche Familiale Françoise Dolto
13 – 01:34:55 – Avenants de prolongation aux conventions d’objectifs et de financement PSU 2025 pour la Crèche Collective les Alizés et la Crèche Familiale Françoise Dolto
Rapporteur : Fathi MAKHLOUFI
14 – 01:36:18 – Pérennisation du dispositif carte jeune dématérialisée
Questions orales
Q1 – 01:39:01 – Mme RENAUD – Mouvement des policiers
Q2 – 01:48:56 – Mme RENAUD – Rétropédalage du département sur les téléalarmes et portages
Q3 – 02:04:19 – M. BARBIER – La Stèle et les toilettes de l'esplanade Simone Veil
Information relative du sous-titrage en français : La ville de Vandœuvre-lès-Nancy utilise l'outil de génération automatique de textes intégré à PeerTube, à partir de l’enregistrement audio réalisé pendant le conseil municipal. Ce texte a été corrigé sommairement par des agents municipaux, toutefois il peut encore contenir de nombreuses approximations.