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Conseil municipal du 30 juin 2025
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Patrice DONATI
1 – 00:11:43 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Danielle ACKERMANN
2 – 00:31:22 – Acquisition du parc du Monastère Sainte-Claire
3 – 00:50:18 – Acquisition des actifs mobiliers de la SAS KEPOS SCIC suite à sa liquidation judiciaire
Rapporteur : Carole ATTUIL
4 – 01:01:15 – Dénomination de la place Gisèle HALIMI
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Patrice DONATI
5 – 01:16:06 – Nomination de Messieurs Bernard BURY, Élie GARIGNON et Charles CULLI citoyens d’honneur de la ville de Vandœuvre-lès-Nancy
6 – 01:23:05 – Modalités de mise à disposition des salles municipales dans le cadre des élections municipales 2026
7 – 01:23:05 – Vente de photographies dans le cadre des élections municipales 2026 – Fixation du tarif
Rapporteur : Sylvain THIRIET
8 – 01:25:10 – Compte de gestion 2024
9 – 01:27:35 – Compte administratif 2024
10 – 01:53:28 – Affectation des résultats du Compte Administratif 2024
11 – 01:56:53 – Exercice budgétaire 2025 – Décision modificative n°1
12 – 01:58:01 – Dotation de Politique de la Ville (DPV) 2025
13 – 01:58:49 – Attribution du marché location, pose, dépose et raccordement des illuminations de fin d’année
14 – 01:59:30– Avenant n°3 – Marché d’exploitation des installations thermiques N°2022-2018
15 – 02:00:26 – Renouvellement d’attribution d’un véhicule de fonction au Directeur Général des Services
16 – 02:01:55 – Cession d’un sèche-linge
Rapporteur : Claude GRAUFFEL
17 – 02:02:22 – Évolutions du tableau des emplois
18 – 02:04:10 – Recours aux contrats d’apprentissage pour l’année scolaire 2025-2026
19 – 02:04:54 – Modification de la délibération n°17 du 31 mars 2025 relative à la révision de la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
20 – 02:06:03 – Conventions SDIS / employeur relatives à la disponibilité d’un sapeur-pompier volontaire pendant son temps de travail
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
21 – 02:07:11 – Accord-cadre de maîtrise d’œuvre pour la requalification de l’ancienne caserne Faron
22 – 02:18:26 – NPRU NATIONS – Désaffectation et déclassement partiel du domaine public communal de la parcelle AP 364
23 – 02:18:26 – Désaffectation et déclassement d’une parcelle quartier « Trèves-Fribourg » – Programme de rénovation urbaine
24 – 02:20:19 – Convention d’amodiation de 23 places de stationnement avec BTP LORRAINE CONSEILS
25 – 02:22:25 – 1 place de Delft – Cession d’un appartement par vente notariale interactive
Rapporteur : Nadine PIBOULE
26 – 02:24:56 – Opération de renaturation des cours d’eau
Rapporteur : Jean-Pierre BECKER
27 – 02:27:20 – Devenir des concessions en état d’abandon
Rapporteur : Philippe PLANE
28 – 02:29:09 – Règlement d’attribution d’une aide à l’achat de vélo – enveloppe budgétaire 2025
Éducation, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
Rapporteur : Marilène VUILLAUME
29 – 02:30:23 – Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap sur le temps de pause méridienne dans le 1er degré
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
30 – 02:31:28 – Convention cadre de partenariat entre la ville de Vandœuvre et le DITEP l’ESCALE DE REALISE
31 – 02:33:37 – Tarification des activités sportives municipales pour la saison 2025-2026
Rapporteur : Marie-Agnès ROUILLON
32 – 02:34:20 – Renouvellement de la convention entre le CNRS et la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy – Réservation de berceaux à la crèche collective Les Alizés et à la crèche familiale Françoise Dolto
Culture, démocratie, communication, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, université populaire, animation
Rapporteur : Skender HEKALO
34 – 02:35:30 – Subventions aux associations – 2ème trimestre 2025
Rapporteur : Laurie TARGA
35 – 02:39:03 – SOCIÉTÉ SPL-XDEMAT Réunion de l’Assemblée générale sur la répartition du capital social
Questions orales
Q1 – 02:43:00 – M. SAINT-DENIS – École Jules Ferry
Q2 – 03:31:35 – Mme RENAUD – Commerce Balkan Market
Information relative du sous-titrage en français : La ville de Vandœuvre-lès-Nancy utilise l’outil de génération automatique de textes intégré à PeerTube, à partir de l’enregistrement audio réalisé pendant le conseil municipal. Ce texte a été corrigé sommairement par des agents municipaux, toutefois il peut encore contenir de nombreuses approximations.
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By Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Patrice DONATI
1 – 00:11:43 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Danielle ACKERMANN
2 – 00:31:22 – Acquisition du parc du Monastère Sainte-Claire
3 – 00:50:18 – Acquisition des actifs mobiliers de la SAS KEPOS SCIC suite à sa liquidation judiciaire
Rapporteur : Carole ATTUIL
4 – 01:01:15 – Dénomination de la place Gisèle HALIMI
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Patrice DONATI
5 – 01:16:06 – Nomination de Messieurs Bernard BURY, Élie GARIGNON et Charles CULLI citoyens d’honneur de la ville de Vandœuvre-lès-Nancy
6 – 01:23:05 – Modalités de mise à disposition des salles municipales dans le cadre des élections municipales 2026
7 – 01:23:05 – Vente de photographies dans le cadre des élections municipales 2026 – Fixation du tarif
Rapporteur : Sylvain THIRIET
8 – 01:25:10 – Compte de gestion 2024
9 – 01:27:35 – Compte administratif 2024
10 – 01:53:28 – Affectation des résultats du Compte Administratif 2024
11 – 01:56:53 – Exercice budgétaire 2025 – Décision modificative n°1
12 – 01:58:01 – Dotation de Politique de la Ville (DPV) 2025
13 – 01:58:49 – Attribution du marché location, pose, dépose et raccordement des illuminations de fin d’année
14 – 01:59:30– Avenant n°3 – Marché d’exploitation des installations thermiques N°2022-2018
15 – 02:00:26 – Renouvellement d’attribution d’un véhicule de fonction au Directeur Général des Services
16 – 02:01:55 – Cession d’un sèche-linge
Rapporteur : Claude GRAUFFEL
17 – 02:02:22 – Évolutions du tableau des emplois
18 – 02:04:10 – Recours aux contrats d’apprentissage pour l’année scolaire 2025-2026
19 – 02:04:54 – Modification de la délibération n°17 du 31 mars 2025 relative à la révision de la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
20 – 02:06:03 – Conventions SDIS / employeur relatives à la disponibilité d’un sapeur-pompier volontaire pendant son temps de travail
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
21 – 02:07:11 – Accord-cadre de maîtrise d’œuvre pour la requalification de l’ancienne caserne Faron
22 – 02:18:26 – NPRU NATIONS – Désaffectation et déclassement partiel du domaine public communal de la parcelle AP 364
23 – 02:18:26 – Désaffectation et déclassement d’une parcelle quartier « Trèves-Fribourg » – Programme de rénovation urbaine
24 – 02:20:19 – Convention d’amodiation de 23 places de stationnement avec BTP LORRAINE CONSEILS
25 – 02:22:25 – 1 place de Delft – Cession d’un appartement par vente notariale interactive
Rapporteur : Nadine PIBOULE
26 – 02:24:56 – Opération de renaturation des cours d’eau
Rapporteur : Jean-Pierre BECKER
27 – 02:27:20 – Devenir des concessions en état d’abandon
Rapporteur : Philippe PLANE
28 – 02:29:09 – Règlement d’attribution d’une aide à l’achat de vélo – enveloppe budgétaire 2025
Éducation, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
Rapporteur : Marilène VUILLAUME
29 – 02:30:23 – Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap sur le temps de pause méridienne dans le 1er degré
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
30 – 02:31:28 – Convention cadre de partenariat entre la ville de Vandœuvre et le DITEP l’ESCALE DE REALISE
31 – 02:33:37 – Tarification des activités sportives municipales pour la saison 2025-2026
Rapporteur : Marie-Agnès ROUILLON
32 – 02:34:20 – Renouvellement de la convention entre le CNRS et la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy – Réservation de berceaux à la crèche collective Les Alizés et à la crèche familiale Françoise Dolto
Culture, démocratie, communication, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, université populaire, animation
Rapporteur : Skender HEKALO
34 – 02:35:30 – Subventions aux associations – 2ème trimestre 2025
Rapporteur : Laurie TARGA
35 – 02:39:03 – SOCIÉTÉ SPL-XDEMAT Réunion de l’Assemblée générale sur la répartition du capital social
Questions orales
Q1 – 02:43:00 – M. SAINT-DENIS – École Jules Ferry
Q2 – 03:31:35 – Mme RENAUD – Commerce Balkan Market
Information relative du sous-titrage en français : La ville de Vandœuvre-lès-Nancy utilise l’outil de génération automatique de textes intégré à PeerTube, à partir de l’enregistrement audio réalisé pendant le conseil municipal. Ce texte a été corrigé sommairement par des agents municipaux, toutefois il peut encore contenir de nombreuses approximations.