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Conseil municipal du 31 mars 2025
Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Patrice DONATI
1 – 00:10:12 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Rapporteur : Carole ATTUIL
Sur table – 00:17:51 – Subvention exceptionnelle pour venir en aide aux populations sinistrées suite au tremblement de terre sur venu en Birmanie
Rapporteur : Sylvain THIRIET
2 – 02:40:38 – Délégations du Conseil Municipal au Maire : application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales – Modification de la délibération n°4 du 19 août 2024
Rapporteur : Danielle ACKERMANN
3 – 00:23:05 – Motion de soutien à l’Office Français de la Biodiversité
Rapporteur : Sylvain THIRIET
4 – 00:33:08 – État annuel 2024 des indemnités des élus
Rapporteur : Patrice DONATI
5 – 00:36:55 – Communication du rapport d’activité 2024
Rapporteur : Sylvain THIRIET
6 – 01:28:30 – Budget Primitif 2025
7 – 02:08:38 – Fiscalité directe locale 2025 : fixation des taux
8 – 02:10:53 – Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)
9 – 02:37:43 – Attribution de l’accord-cadre à marchés subséquents « Fourniture et pose d’équipements pour aires de jeux et création de sols amortissants »
10 – 02:38:44 – Attribution du marché « Entretien des espaces verts et des espaces naturels de la Commune de Vandœuvre »
11 – 02:39:42 – Adhésion au groupement de commandes du marché public relatif au transport collectif de personnes intra et extra communal
Sur table – 00:20:23 – Frais de représentation du Maire
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
12 – 02:41:30 – Remise gracieuse à la SCI Brichambeau – correctif
Rapporteur : Claude GRAUFFEL
13 – 02:42:53 – Révision de la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
14 – 02:44:35 – Évolutions du tableau des emplois
15 – 02:45:31 – Protection Sociale Complémentaire – Risque Prévoyance
Contrat collectif couvrant le risque prévoyance des garanties complémentaires au statut des agents territoriaux du 01/01/2026 au 31/12/2031
16 – 02:46:42 – Modification n°3 du règlement intérieur des agents employés par la Ville
17 – 02:49:17 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et le Comité d’Action Sociale
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
18 – 02:11:46 – Site NATIONS – Cession du foncier nécessaire à la construction d’un pôle urbain de santé à OFFICE SANTÉ – Délibération modificative
19 – 02:33:39 – Ancienne caserne Faron – Acquisition d’une emprise foncière auprès d’EPFGE – Délibération modificative
20 – 03:04:26 – Avis préalable de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy sur l’avant-projet de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de la Métropole du Grand Nancy
Rapporteur : Danielle ACKERMANN
21 – 02:50:04 – Renouvellement de la convention pour la gestion des chats libres avec l’association Action de Solidarité pour la Cause Animale
Rapporteur : Nadine PIBOULE
22 – 03:16:13 – Coteaux de VANDŒUVRE – Acquisition des terrains cadastrés section AB n°243-244-379-433-525-526
Éducation, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
Rapporteur : Nicole STEPHANUS
23 – 03:17:03 – Tarifs des services périscolaires et des classes découvertes pour l’année scolaire 2025-2026
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
24 – 02:50:26 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et certains clubs sportifs
Rapporteur : Marie-Agnès ROUILLON
25 – 02:56:31 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre et la crèche parentale Le Toboggan Année 2025
26 – 02:57:04 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre et la crèche associative Les Bébés Bugs Année 2025
Solidarités, handicap-accessibilité, seniors, cohésion sociale, politique de la ville, santé
Rapporteur : Franck STOCKER
27 – 03:18:52 – Attribution de subventions dans le cadre du contrat de ville du Grand Nancy – Appel à projets 2025
28 – 02:57:17 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association Réponse
29 – 02:57:33 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association AVEC
Rapporteur : Samira MENOUAR
30 – 02:58:23 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association Tricot Couture Service
Culture, démocratie, communication, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, université populaire, animation
Rapporteur : Bruno DAMOISEAUX
31 – 02:58:39 – Convention annuelle particulière de financement et de moyens avec le Centre Culturel André Malraux, Scène nationale du 1er avril 2025 au 31 mars 2026
32 – 02:58:53 – Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et l’association Club Arlequin – Période 1er avril 2025 – 31 mars 2026
33 – 02:59:20 – Convention annuelle d’objectifs et de moyens entre la commune de Vandœuvre-lès-Nancy et la MJC Centre social Nomade
34 – 02:59:34 – Convention annuelle d’objectifs et de moyens entre la commune de Vandœuvre-lès-Nancy et la MJC Lorraine
35 – 03:03:12 – Convention annuelle d’objectifs et de moyens entre la commune de Vandœuvre-lès-Nancy et la MJC Étoile
Rapporteur : Sylvain THIRIET
36 – 03:03:23 – Convention d’objectifs et de moyens 2025 avec la Fabrique des Possibles
Rapporteur : Skender HEKALO
37 – 03:22:26 – Fixation des tarifs d’entrée et conventions de sponsoring – Vandœuvre In Game 2025
Questions orales
Q1 – 03:27:53 – Mme RENAUD – Rue de Norvège
Q2 – 03:31:35 – Mme RENAUD – Association UFAL
Information relative du sous-titrage en français : La ville de Vandœuvre-lès-Nancy utilise l’outil de génération automatique de textes intégré à PeerTube, à partir de l’enregistrement audio réalisé pendant le conseil municipal. Ce texte a été corrigé sommairement par des agents municipaux, toutefois il peut encore contenir de nombreuses approximations.
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By Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés
Rapporteur : Patrice DONATI
1 – 00:10:12 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Rapporteur : Carole ATTUIL
Sur table – 00:17:51 – Subvention exceptionnelle pour venir en aide aux populations sinistrées suite au tremblement de terre sur venu en Birmanie
Rapporteur : Sylvain THIRIET
2 – 02:40:38 – Délégations du Conseil Municipal au Maire : application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales – Modification de la délibération n°4 du 19 août 2024
Rapporteur : Danielle ACKERMANN
3 – 00:23:05 – Motion de soutien à l’Office Français de la Biodiversité
Rapporteur : Sylvain THIRIET
4 – 00:33:08 – État annuel 2024 des indemnités des élus
Rapporteur : Patrice DONATI
5 – 00:36:55 – Communication du rapport d’activité 2024
Rapporteur : Sylvain THIRIET
6 – 01:28:30 – Budget Primitif 2025
7 – 02:08:38 – Fiscalité directe locale 2025 : fixation des taux
8 – 02:10:53 – Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)
9 – 02:37:43 – Attribution de l’accord-cadre à marchés subséquents « Fourniture et pose d’équipements pour aires de jeux et création de sols amortissants »
10 – 02:38:44 – Attribution du marché « Entretien des espaces verts et des espaces naturels de la Commune de Vandœuvre »
11 – 02:39:42 – Adhésion au groupement de commandes du marché public relatif au transport collectif de personnes intra et extra communal
Sur table – 00:20:23 – Frais de représentation du Maire
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
12 – 02:41:30 – Remise gracieuse à la SCI Brichambeau – correctif
Rapporteur : Claude GRAUFFEL
13 – 02:42:53 – Révision de la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
14 – 02:44:35 – Évolutions du tableau des emplois
15 – 02:45:31 – Protection Sociale Complémentaire – Risque Prévoyance
Contrat collectif couvrant le risque prévoyance des garanties complémentaires au statut des agents territoriaux du 01/01/2026 au 31/12/2031
16 – 02:46:42 – Modification n°3 du règlement intérieur des agents employés par la Ville
17 – 02:49:17 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et le Comité d’Action Sociale
Ville en transition : urbanisme, logement et habitat , métropole, aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine & archives, mobilités, travaux municipaux, cimetière
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
18 – 02:11:46 – Site NATIONS – Cession du foncier nécessaire à la construction d’un pôle urbain de santé à OFFICE SANTÉ – Délibération modificative
19 – 02:33:39 – Ancienne caserne Faron – Acquisition d’une emprise foncière auprès d’EPFGE – Délibération modificative
20 – 03:04:26 – Avis préalable de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy sur l’avant-projet de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de la Métropole du Grand Nancy
Rapporteur : Danielle ACKERMANN
21 – 02:50:04 – Renouvellement de la convention pour la gestion des chats libres avec l’association Action de Solidarité pour la Cause Animale
Rapporteur : Nadine PIBOULE
22 – 03:16:13 – Coteaux de VANDŒUVRE – Acquisition des terrains cadastrés section AB n°243-244-379-433-525-526
Éducation, DRE, petite enfance, jeunesse, étudiants, sport
Rapporteur : Nicole STEPHANUS
23 – 03:17:03 – Tarifs des services périscolaires et des classes découvertes pour l’année scolaire 2025-2026
Rapporteur : Abdelatif CHAARI
24 – 02:50:26 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et certains clubs sportifs
Rapporteur : Marie-Agnès ROUILLON
25 – 02:56:31 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre et la crèche parentale Le Toboggan Année 2025
26 – 02:57:04 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre et la crèche associative Les Bébés Bugs Année 2025
Solidarités, handicap-accessibilité, seniors, cohésion sociale, politique de la ville, santé
Rapporteur : Franck STOCKER
27 – 03:18:52 – Attribution de subventions dans le cadre du contrat de ville du Grand Nancy – Appel à projets 2025
28 – 02:57:17 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association Réponse
29 – 02:57:33 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association AVEC
Rapporteur : Samira MENOUAR
30 – 02:58:23 – Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy et l’association Tricot Couture Service
Culture, démocratie, communication, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, université populaire, animation
Rapporteur : Bruno DAMOISEAUX
31 – 02:58:39 – Convention annuelle particulière de financement et de moyens avec le Centre Culturel André Malraux, Scène nationale du 1er avril 2025 au 31 mars 2026
32 – 02:58:53 – Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et l’association Club Arlequin – Période 1er avril 2025 – 31 mars 2026
33 – 02:59:20 – Convention annuelle d’objectifs et de moyens entre la commune de Vandœuvre-lès-Nancy et la MJC Centre social Nomade
34 – 02:59:34 – Convention annuelle d’objectifs et de moyens entre la commune de Vandœuvre-lès-Nancy et la MJC Lorraine
35 – 03:03:12 – Convention annuelle d’objectifs et de moyens entre la commune de Vandœuvre-lès-Nancy et la MJC Étoile
Rapporteur : Sylvain THIRIET
36 – 03:03:23 – Convention d’objectifs et de moyens 2025 avec la Fabrique des Possibles
Rapporteur : Skender HEKALO
37 – 03:22:26 – Fixation des tarifs d’entrée et conventions de sponsoring – Vandœuvre In Game 2025
Questions orales
Q1 – 03:27:53 – Mme RENAUD – Rue de Norvège
Q2 – 03:31:35 – Mme RENAUD – Association UFAL
Information relative du sous-titrage en français : La ville de Vandœuvre-lès-Nancy utilise l’outil de génération automatique de textes intégré à PeerTube, à partir de l’enregistrement audio réalisé pendant le conseil municipal. Ce texte a été corrigé sommairement par des agents municipaux, toutefois il peut encore contenir de nombreuses approximations.