Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
[ Questure et Affaires juridiques ]
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 mars 2026[00:03:45]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
2.Élection des représentants de la Ville de Fontaine au comité syndical du
Syndicat Intercommunal de la Rive gauche du Drac (SIRD)[00:04:06]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
Élection des représentants de la Ville de Fontaine au comité syndical du
Syndicat Intercommunal pour les Télécommunications et les Prestations
Informatiques (SITPI)[00:08:31]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
Election du représentant de la Ville de Fontaine aux différents organes de la
Société Publique Locale (SPL) "Eaux de Grenoble Alpes"[00:12:11]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
Élection du représentant de la Ville de Fontaine au comité syndical du Parc Naturel Régional du Vercors (PNR)[00:14:12]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
Désignation d’un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la
Ville de Fontaine à l'Assemblée Générale de la Fédération nationale des Communes forestières[00:14:56]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
Désignation du représentant de la Ville de Fontaine au sein de la Société d’Economie Mixte (SEM) Pompes Funèbres Intercommunales (PFI)[00:16:22]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
Désignation du représentant de la Ville de Fontaine au sein de la Société d’Economie Mixte (SEM) Territoires 38[00:17:45]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
Election des membres de la commission de Délégation de Service Public (DSP) de la Ville de Fontaine[00:18:57]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
Désignation des représentants de la Ville de Fontaine à la Commission Localed'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)[00:24:14]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
Désignation des membres élus à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)[00:29:32]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
Désignation des représentants élu-es de la Ville de Fontaine au Comité d'éthique de la vidéoprotection de la commune[00:29:36]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
Désignation d'un représentant de la Ville de Fontaine à l'Association pour la Promotion de l'Action Socio-Educative (APASE)[00:31:58]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
Désignation d'un représentant de la Ville de Fontaine à l'Agence d'Urbanisme de la Région Grenobloise (AURG)[00:33:37]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
Désignation du représentant de la commune de Fontaine au sein de la Société Publique Locale (SPL) Agence Locale de l'Énergie et du Climat de la Grande Région Grenobloise (ALEC)[00:35:12]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
16. Constitution de la commission d'appel d'offres (CAO) de la Ville de Fontaine et élection de ses membres[00:38:55]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
Constitution de la commission consultative pour les marchés et accords-cadres passés en procédure adaptée (commission MAPA) de la Ville de Fontaine[00:44:50]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
Constitution du groupement de commandes Ville de Fontaine - CCAS[00:48:52]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
19. Création et adhésion à l'Association Syndicale Libre (ASL) "ASL 55 au 71 mail Marcel Cachin"[00:55:54]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Questure et Affaires juridiques ]
20. Désignation du représentant de la Ville de Fontaine au Conseil d'Administration du Groupement d'Intérêt Public (GIP) "Objectif réussite éducative"[00:53:28]
Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER
Désignation des représentants de la Ville de Fontaine aux conseils d'école des établissements scolaires publics du 1er degré de la commune de Fontaine[00:57:16]
Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER
Désignation des représentants de la Ville de Fontaine aux Conseils d'Administration des établissements scolaires du second degré de la commune de Fontaine[00:59:13]
Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER
23. Vente à l'association du local commercial sis Solifaim 35 boulevard Joliot-Curie à Fontaine[01:00:56]
Rapporteur : MADAME DE CARO
[ Questure et Affaires juridiques ]
24. Représentants de la Ville de Fontaine au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Fontaine - Détermination du nombre de représentants[01:14:54]
Rapporteur : MONSIEUR FORESTIER
Rapporteur : MONSIEUR FORESTIER
26. Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections (IFCE) - Mise à jour[01:18:57]
Rapporteur : MADAME DI BENEDETTO
Rapporteur : MADAME DI BENEDETTO
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