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La réforme du droit des obligations


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Résumé de l’épisode

Avant d’engager la discussion sur le fond de la réforme elle-même, il pourrait être intéressant de se pencher brièvement sur la question de l’opportunité de la réforme. Ou même sur l’idée de réforme. On a bien vu que la réforme du droit des obligations a été ressentie comme nécessaire, lors des débats relatifs au bicentenaire du Code civil. Que peut-on dire, en adoptant le point de vue de l’historien du droit, de l’idée de réforme ?

Invités

Emmanuelle Chevreau, agrégé des facultés de droit et professeur à l’université Paris 2 Panthéon-Assas.

Nicolas Warembourg, professeur à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, spécialiste de l’Histoire du droit et des institutions.

Références bibliographiques

Bloc-notes :

  • Martin X. Voltaire méconnu. Aspects cachés de l’humanisme des Lumières (1750-1800), Poitiers, DMM Édition, 2007, 2e éd.
  • L’indépendance des avocats. Le long chemin d’une liberté, L. Assier-Andrieu (dir.), Paris, Dalloz, coll. Les sens du droit, 2015.
  • Béal Ch., Philosophie du droit. Norme, validité et interprétation, Paris, Vrin, coll. Textes clés, 2015.
  • Références sur le thème de l’émission :

    • BÉNABENT (Alain), Droit des obligations, Paris, LGDJ, Précis Domat, 15e édition, 2016.
    • CHANTEPIE (Gaël), LATINA (Mathias), La réforme du droit des obligations. Commentaire théorique et pratique dans l’ordre du Code civil, Paris, Dalloz, 2016.
    • DEROUSSIN (David), Histoire du droit des obligations, Paris, Economica, Corpus Histoire du Droit, 2e édition, 2012.
    • DESHAYES (Olivier), GENICON (Thomas), LAITHIER (Yves-Marie), Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations. Commentaire article par article, Paris, Lexis-Nexis, 2016.
    • LÉVY (Jean-Philippe), CASTALDO (André), Histoire du droit civil, Paris, Dalloz, Précis, 2e édition, 2010.
    • Malaurie (Philippe), Aynès (Laurent) et Stoffel-Munck (Philippe), Droit des obligations, Paris, LGDJ, 8e éd., 2016.
    • PICHONNAZ (Pascal), Les fondements romains du droit privé, Paris-Zürich, LGDJ-Schulthess éditions Romandes, 2008.
    • TIMBAL (Pierre-Clément), Les obligations contractuelles d’après la jurisprudence du Parlement (XIIIe – XIVe siècles), Paris, C.N.R.S, 2 tomes, 1977.
    • Animation

      Boris Bernabé

      Réalisation

      Arnaud Dumanois

      Coordination

      Léa Delion

      Musique originale

      Didier Riey

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