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L’animal est sujet de droits, c’est une personnalité technique comme pour les personnes morales.
Fabien Marchadier est professeur de droit à l’université de Poitiers.
Jean–Pierre Marguénaud est professeur agrégé de droit privé et sciences criminelles, spécialiste de droit européen et des droits de l’homme. Il est chercheur à l’Institut de droit européen des droits de l’homme de l’université de Limoges. Il est considéré comme l' »l’artisan de la personnalité animale ».
Ouvrages, monographies
Bismuth R. et Marchadier F., Sensibilité animale. Perspectives juridiques, CNRS 2015
Cavalieri P. et Singer P. (éd.), Le Projet Grands Singes. L’égalité au-delà de l’humanité, 1993, One Voice, 2003
Marguénaud J.-P. et Dubos O., Les animaux et le droit européen, Pédone, 2009
Serna P., L’animal en République. 1789-1802. Genèse du droit des bêtes, Anacharsis, 2016
Wise S., Tant qu’il y aura des cages. Vers les droits fondamentaux des animaux, PU Septentrion, trad. D. Chauvet, 2016
Thèses
Boisseau-Sowinki L., La désappropriation de l’animal, Pulim, 2013
Brels S., Le droit du bien-être animal dans le monde. Évolution et universalisation, L’Harmattan, 2017
Delage P.-J., La condition animale. Essai juridique sur les justes places de l’Homme et de l’animal, Mare et Martin, 2016
Marguénaud J.-P., L’animal en droit privé, Pulim, 1992
Articles
Agulhon M., Le sang des bêtes. Le problème de la protection des animaux en France au XIXème siècle, Romantisme 1981/31. 81
Antoine S., L’animal et le droit des biens, Recueil Dalloz 2003. 2651
Baldin D., De l’horreur du sang à l’insoutenable souffrance animale : Élaboration sociale des régimes de sensibilité à la mise à mort des animaux (19e-20e siècles). Vingtième Siècle. Revue d’histoire 2014. 52
Baratay É., La souffrance animale, face masquée de la protection aux XIXe-XXe siècles, Revue québécoise de droit international 24/1 2011. 197
Cavalieri P., Les droits de l’homme pour les grands singes non humains ?, Le Débat 2000/108. 156
Charbonneau S., À propos de l’animal être sensible, Revue semestrielle de droit animalier, 2010/1. 27
Chauvet D., Quelle personnalité juridique est digne des animaux ?, Droits vol. 62 2015. 217
Chénédé F., La personnification de l’animal : un débat inutile ?, Actualités juridiques famille 2012. 72
Delage P.-J., Les animaux, des êtres vivants doués de sensibilité soumis au régime des biens corporels ? Petit abécédaire critique, Révue générale de droit médical 2014/52. 39
Desmoulin-Canselier S., Quel droit pour les animaux ? Quel statut juridique pour l’animal ?, Pouvoirs, 2009/131. 43
Hermitte M.-A., Les droits de l’homme pour les humains, les droits du singe pour les grands singes !, Le Débat 2000/108. 169
Le Bot O., Des droits fondamentaux pour les animaux : une idée saugrenue ?, Revue semestrielle de droit animalier 2010/1, p. 11
Leroy J., « Brèves réflexions sur l’usage de l’expression « être sensible » appliquée à l’animal », Revue semestrielle de droit animalier, 2011/2, p. 11
Libchaber R.,
Mahon P. et Collette C., La nouvelle législation fédérale sur
By Amicus RadioL’animal est sujet de droits, c’est une personnalité technique comme pour les personnes morales.
Fabien Marchadier est professeur de droit à l’université de Poitiers.
Jean–Pierre Marguénaud est professeur agrégé de droit privé et sciences criminelles, spécialiste de droit européen et des droits de l’homme. Il est chercheur à l’Institut de droit européen des droits de l’homme de l’université de Limoges. Il est considéré comme l' »l’artisan de la personnalité animale ».
Ouvrages, monographies
Bismuth R. et Marchadier F., Sensibilité animale. Perspectives juridiques, CNRS 2015
Cavalieri P. et Singer P. (éd.), Le Projet Grands Singes. L’égalité au-delà de l’humanité, 1993, One Voice, 2003
Marguénaud J.-P. et Dubos O., Les animaux et le droit européen, Pédone, 2009
Serna P., L’animal en République. 1789-1802. Genèse du droit des bêtes, Anacharsis, 2016
Wise S., Tant qu’il y aura des cages. Vers les droits fondamentaux des animaux, PU Septentrion, trad. D. Chauvet, 2016
Thèses
Boisseau-Sowinki L., La désappropriation de l’animal, Pulim, 2013
Brels S., Le droit du bien-être animal dans le monde. Évolution et universalisation, L’Harmattan, 2017
Delage P.-J., La condition animale. Essai juridique sur les justes places de l’Homme et de l’animal, Mare et Martin, 2016
Marguénaud J.-P., L’animal en droit privé, Pulim, 1992
Articles
Agulhon M., Le sang des bêtes. Le problème de la protection des animaux en France au XIXème siècle, Romantisme 1981/31. 81
Antoine S., L’animal et le droit des biens, Recueil Dalloz 2003. 2651
Baldin D., De l’horreur du sang à l’insoutenable souffrance animale : Élaboration sociale des régimes de sensibilité à la mise à mort des animaux (19e-20e siècles). Vingtième Siècle. Revue d’histoire 2014. 52
Baratay É., La souffrance animale, face masquée de la protection aux XIXe-XXe siècles, Revue québécoise de droit international 24/1 2011. 197
Cavalieri P., Les droits de l’homme pour les grands singes non humains ?, Le Débat 2000/108. 156
Charbonneau S., À propos de l’animal être sensible, Revue semestrielle de droit animalier, 2010/1. 27
Chauvet D., Quelle personnalité juridique est digne des animaux ?, Droits vol. 62 2015. 217
Chénédé F., La personnification de l’animal : un débat inutile ?, Actualités juridiques famille 2012. 72
Delage P.-J., Les animaux, des êtres vivants doués de sensibilité soumis au régime des biens corporels ? Petit abécédaire critique, Révue générale de droit médical 2014/52. 39
Desmoulin-Canselier S., Quel droit pour les animaux ? Quel statut juridique pour l’animal ?, Pouvoirs, 2009/131. 43
Hermitte M.-A., Les droits de l’homme pour les humains, les droits du singe pour les grands singes !, Le Débat 2000/108. 169
Le Bot O., Des droits fondamentaux pour les animaux : une idée saugrenue ?, Revue semestrielle de droit animalier 2010/1, p. 11
Leroy J., « Brèves réflexions sur l’usage de l’expression « être sensible » appliquée à l’animal », Revue semestrielle de droit animalier, 2011/2, p. 11
Libchaber R.,
Mahon P. et Collette C., La nouvelle législation fédérale sur