ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 octobre 2025
Information relative aux décisions prises en vertu de l'article L. 2122.22 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
[ Questure et Affaires juridiques ]
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15 septembre 2025[00:03:39]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
Présentation du rapport d'activité du SITPI 2024[00:04:02]
Rapporteur : MONSIEUR LE MAIRE
3. Budget ville - Décision modificative n°2[00:18:09]
Rapporteur : MONSIEUR MINICONI
4. Transfert d’un réservoir d’eau situé aux Vouillants au profit de Grenoble-Alpes
Métropole et création des servitudes d’accès et de canalisations[00:22:37]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
Signature d'une convention entre la société FREE MOBILE et la Ville de Fontaine
pour l'implantation d'une antenne de télécommunication sur le site des services
techniques de la Ville de Fontaine[00:25:50]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
Signature d'une convention entre FREE MOBILE et la Ville de Fontaine pour
l'implantation d'une antenne de télécommunication sur le parking du stade
Pierre de Coubertin[00:29:09]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
Vente du foyer Monmousseau - Modification de l'acquéreur au profit de
l'association " Sauvegarde Isère "[00:29:41]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
Terrain "Dauphelec" - Convention de sortie de portage foncier de la parcelle AL
192 entre l'Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFLD) et la Ville
de Fontaine[00:33:05]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE.
9.Autorisation donnée au Maire de signer les avenants aux conventions
d’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)[00:43:42]
Rapporteur : MONSIEUR THOVISTE
[ Sports et Vie associative ]
10. Adoption du règlement intérieur des équipements communaux[00:47:17]
Rapporteur : MONSIEUR FERRAND
11. Approbation de la convention de mise à disposition de moyens dans le cadre du
Plan InterCommunal de Sauvegarde de Grenoble-Alpes Métropole[00:57:21]
Rapporteur : MADAME CHARDON
[ Pôle Affaires scolaires ]
12. Facturation du coût des enfants non fontainois scolarisés en classe ULIS à
Fontaine pour l'année scolaire 2024-2025[01:01:26]
Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER
d'autres communes pour l'année scolaire 2024-2025[01:03:22]
Rapporteur : MONSIEUR BOUVIER
14. Adoption du règlement intérieur de La Source
Rapporteur : MADAME RIBEIRO[01:07:02]
Adoption du règlement des études et du règlement intérieur du Conservatoire à
Rayonnement Communal (CRC) de la Ville de Fontaine[01:13:52]
Rapporteur : MADAME RIBEIRO
Adoption du projet d'établissement du Conservatoire à Rayonnement Communal
et demande de renouvellement du classement auprès de la Direction régionale
des affaires culturelles (DRAC) Auvergne Rhône-Alpes[01:18:32]
Rapporteur : MADAME RIBEIRO
Autorisation de signature de la Convention "PASS' Région seniors" entre la
Région Auvergne-Rhône-Alpes et la Ville de Fontaine[01:44:21]
Rapporteur : MADAME RIBEIRO
Signature d'une convention de partenariat de mise à disposition de bourses aux
billets entre la Ville de Fontaine et la société REELAX TICKETS[01:45:49]
Rapporteur : MADAME RIBEIRO
Questions diverses[01:48:57]
Le service Questure se tient à votre disposition pour toute information
